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Ordre du Jour - 2025.10.25.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2023.05.09.deliberations conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2023.06.26.deliberations conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2023.01.26.deliberations conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2025.12.08.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025.12.08.ordre du jour conseil municipal oyonnax)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
OYONNAX,
le
1°
décembre
2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'O
Y
O
N
N
À
X
se
réunira
en
séance
ordinaire,
le
lundi
8
décembre
2025
à
18
h
15.
Le
Maire,
M.\PERRADS,.
.
Election
d'un
secrétaire
de
séance :
/
“
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
octobre
2025
"
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
la
délégation
d'attributions
ORDRE
DU
JOUR
1—
Finances
Rapport
n°
F1
-1:
M.
Fatih
KAYGISIZ
Décision
modificative
n°1
-
Correction
du
résultat
d'exécution
du
budget
annexe
du
Parking
Souterrain
de
la
Grenette
Rapport
n°
F1
-2:
M.
Amaury
VEILLE
Ouverture
des
crédits
avant
le vote
des
Budgets
Primitifs
2026
Rapport
n°
F1-3:
M.
Jean-Jacques
MATZ
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2026
Il —
Foncier
Rapport
n°
FO
- 1
: Madame
Marie-Jo
LEVILLAIN
Acquisition
de
la
parcelle
boisée
440
À
899
à
Madame
Thereza
IGLESIAS
GOMEZ
Rapport
n°
FO
- 2
: M.
Hugo
CARRAZ
Acquisition
auprès
de
Dynacité
d'un
chemin
reliant
la
rue
Henri
Dunant
à
la
rue
Racine Rapport
n°
FO
- 3
: Mme
Anne-Marie
GUIGNOT
Cession
de
portions
de
la
parcelle
communale
cadastrée
B
278
à
la
Vieille
rue
d'Échallon
Rapport
n°
F
O
- 4:
M.
Jacques
MAIRE
Annulation
de
la
délibération
n°12
du
29
avril
2024
relative
à
la
cession
d'un
bâtiment
communal
situé
12
rue
de
la
Brétouze
Rapport
n°
F
O
- 5
: Mme
Fanny
RIPPE
Avenant
n°1
à
l'Opération
façades
(2024-2027)
Il
—
Institution
Rapport
n°
INST
- 1
: Mme
Laure
MANDUCHER
Convention
de
refacturation
pour
des
services
d'accompagnement
juridique
par
des
experts
Rapport
n°
INST
- 2
: M.
Jacques
VAREYON
Approbation
du
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
logement
social
et
d'Information
des
Demandeurs
(PPGDID)
2026-2032
IV
—-
Commerce
Rapport
n°
COM
- 1
: M.
Freddy
NIVEL
Dérogation
collective
à
la
règle
du
repos
dominical
des
salariés
- Année
2026
V
-
Politique
de
la
Ville
Rapport
n°
PV
- 1:
M.
Assad
AKHLAFA
Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
-
Année
2025
VI-
Services
Techniques
Rapport
n°
ST
- 1
: M.
Antoine
LUCAS
Dénomination
de
voie
- Impasse
du
Chemin
de
la
Guerre
Rapport
n°
ST
- 2
: M.
Noël
DUPONT
Programme
de
coupes
en
forêt
communale
- Exercice
2026
VIL-
Education
Rapport
n°
EDUC
- 1
: Mme
Evelyne
VOLAN
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
VIII
-
Ressources
Humaines
Rapport
n°
RH
- 1
: M.
Laurent
HARMEL
Création
d'un
emploi
non
permanent
—
Poste
d'accueil
en
secteur
médical
Questions
diverses