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Procès Verbal - PV DU 29 JUILLET 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villefagnan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 29 JUILLET 25)
Thèmes du document : Transports, Logement, Culture et patrimoine,
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
MARDI
29
JUILLET
2025
à
20h30
|
Le
29
juillet
2025
à
20H30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
BŒUF,
Maire.
Étaient
présents
: MM
BŒUF
Pascal;
LAFOND
Anne-Marie ;
GASTARD
Patrick
;
BOINOT
Florence;
PIERRON
Pierrette
; LOISEAU
Laurent
; BOUCHAUD
Thomas;
BONNARDEL
Isabelle
; ARRIVÉ
Bruno
; BRETON
Pierre-Yves
;
GRANGE
Cécile
; LACOUX
Jean-Marc;
NICOLAS
Marie-Noëlle
Absents
: DEZON
Marie-Pierre
; PEROTEAU
Christelle
{Proc
à
A-M
LAFOND)
Secrétaire
: GASTARD
Patrick
Présents
: 13
Représenté{(s)
: 1
Absents:2
Votants
: 14
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20H30.
1-
Désignation
du/de
la
secrétaire
de
séance
=
GASTARD
Patrick
2- Approbation
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
=
14
POUR
3-
Point
et
avis
sur
la
restitution
de
la
dernière
étude
de
marché
concernant
un
projet
de
station-
service
=
1 ABSTENTION
et
13
CONTRE
Cette
étude
a
été
réalisée
dans
le
cadre
du
programme
« Villages
d'avenir
»,
par
la
société
SEGAT.
L'étude
de
marché,
très
complète,
fait
ressortir
trois
hypothèses
de
gestion
par
la
collectivité
d’une
station-service. Monsieur
le
Maire
décline
au
Conseil
Municipal
le
diaporama
qui
fait
ressortir
trois
scénarios
envisagés
:
1-
Reprise
de
la station-service
existante
2-
Transfert
à
proximité
sur
un
autre
terrain,
au
carrefour
de
la
Route
d’Aigre
et
de
la
Rue
des
Martuchauds
3-
Installation
au
carrefour
de
la
Route
de
Ruffec,
direction
Raix.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
opportunités
et
les
faiblesses
des
différents
scénarios
envisagés.
Ayant
préalablement
pris
contact
avec
l’aide
aux
décideurs
locaux
de
la
DGFIP
et,
après
étude
approfondie
et
concertation,
il
s'avère
que
ce
projet
constituerait
une
charge
importante
pour
la
collectivité
et
qu’il
ne
serait
pas
opportun
de
procéder
à
une
reprise
ou
à
une
implantation
d’une
nouvelle
station-service.
Après
réflexion
et
débat,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d'abandonner
ce
projet.
4-
Logements
vacants,
proposition
de
courrier
à
envoyer
aux
propriétaires
=
10
POUR
et
4
ABSTENTIONS Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
possède
un
grand
nombre
de
logements
vacants
et
propose
d'envoyer,
aux
propriétaires
de
ces
biens,
un
courrier
permettant
de
leur
servir
d'alerte.
Après
réflexion
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
accepte
qu'il
soit
envoyé
un
courrier
aux
propriétaires
ayant
un
logement
vacant.
5-
Aire
de
covoiturage
=
14
POUR
Monsieur
le
Maire
a
reçu
une
proposition
de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Charente
(CC)
et
du
Pôle
d’Équilibre
Territorial
et
Rural
(PETR):
établir
une
aire
de
covoiturage
sur
le
parking
du
gymnase
de
Villefagnan,
car,
selon
eux,
se
serait
le
meilleur
emplacement
par
rapport
à
la
proximité
des
routes
départementales,
des
arrêts
de
transport
en
commun
et
des
parkings
déjà
existants.
Après
discussion
et à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
fait la proposition
de
créer
cette
aire
(composée
de
3 ou
4 places)
sur
le parking
de
la salle
des
fêtes. 6-
Prise
en
charge
de
frais
hospitaliers
réclamés
à tort
à Mme
Soumagne
= 14
POUR
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que,
quelques
temps
après
son
arrivée
dans
l’équipe
administrative,
Mme
Soumagne
a fait
un
malaise
et
a été
prise
en
charge
par
les
pompiers.
À
la
suite
de
cet
événement,
une
omission
de
déclaration
d'accident
de
travail
a
été
faite
et
il lui
est
réclamé,
à tort,
de
verser
la
somme
de
176.88
€.
Après
en
avoir
délibéré,
par
14
voix
POUR,
le Conseil
Municipal
décide
:
- De
prendre
en
charge
la somme
réclamée
par
le
Centre
hospitalier.
7-
Prise
en
charge
de
l’achat
de
bouchons
d’oreilles
pour
Monsieur
Florian
Lacroix
(Équipement
de
protection
individuelle)
=
14
POUR
Monsieur
Florian
Lacroix
souffre
d’un
handicap
auditif
et
demande
l’achat
de
bouchons
d'oreilles
adaptés
sur
mesure
lorsqu'il
travaille.
L'établissement
qui
les
confectionne
lui
a facturé
directement
cet
achat
au
lieu
de
nous
transmettre
la
facture
en
mairie.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que,
puisque
ces
bouchons
constituent
un
équipement
de
protection
individuelle,
indispensable
pour
cet
agent,
il est
normal
de
régler
la somme
de
150
€.
Après
en
avoir
délibéré,
par
14
voix
POUR,
le Conseil
Municipal
décide
:
- De
prendre
en
charge
la facture
des
bouchons
d'oreilles
pour
Monsieur
Lacroix.
8-
PLUi
: Surface
t programmation
de
logements
Lors
du
travail
pour
l'étude
de
ce
projet,
nous
avons
sélectionné
trop
de
parcelles
accessibles
à
la
construction.
Nous
devons
donner
une
réponse
à
Mme
Marie-Amélie
Rivet,
service
urbanisme
de
la
CC
Val
de
Charente,
avant
le 31
août
2025.
La
commune
a droit
à 44
logements.
Ce
travail
a été
réalisé
par
Anne-Marie
Lafond
et
Patrick
Gastard
aussitôt
et
renvoyé
par
mail.
9-
SOLIHA,
signature
du
bail
et
plan
de
financement
Nous
n'avons
toujours
pas
de
date
pour
la
signature
du
bail.
Par
contre,
la
Région
a
accordé
70
000
€
de
subvention,
ce
qui
relance
le projet.
10-
Proposition
de
délibération
pour
l’adhésion
à
l’association
«
Les
Amis
de
la
Gendarmerie
» =
14
POUR Monsieur
le Maire
a reçu
un
bulletin
d'adhésion
à l’association
«
Les
Amis
de
la Gendarmerie
».
Cette
association
a
vocation
principale
de
mieux
faire
connaître
la
gendarmerie,
avec
les
valeurs
qu’elle
porte,
et
de
la soutenir.
Monsieur
le
Maire
explique
que,
pour
les
collectivités
territoriales,
la
participation
minimale
est
de
100
€.
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
accepte
l’adhésion
de
la
commune
à
l'association
et
charge
Monsieur
le Maire
de
la suite
des
démarches
11-
Devis
- Rando
fiches
: RIC
= 456.00
€ TTC
pour
250
exemplaires
Crélib
Pub
= 672.00
€ TTC
LFPublicité
= 540.00
€ TTC
pour
4 000
fiches
= 14
POUR
- Plaques
de
Rue
suite
au
nouvel
adressage
: pour
50
plaques
sur
poteau
et
20
plaques
à fixer
au
mur
(+
prévoir
de
nouvelles
plaques
de
numéros
à
rajouter)
: RIC
= 7 761.60
€ TTC
Mavasa
=
6
595.99
€ TTC
Signaux
Girod
=
6
493.69
€
TTC
=
14
POUR 12-
Demande
de
location
de
la
salle
des
fêtes
pour
des
cours
de
Fitness-Danse
:
Monsieur
le
Maire
a reçu
une
demande
de
location
pour
la salle
des
fêtes
afin
de
donner
des
cours
de
Fitness-Danse:
c’est
de
la
danse
avec
des
talons
mais
qui
n’abîiment
pas
le
sol.
Il
faut
trouver
un
créneau-horaire.
Après
vérification
et
discussion,
le créneau-horaire
de
19H
à 20H
est
choisi.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
de
principe.
13-
Jury
Label
Villes
et Villages
Fleuris
:
Le jury
vient
à Villefagnan
le JEUDI
28
AOÛT
2025,
à 8
H
30.
À
cette
date,
les
élus
en
charge
du
projet
ne
sont
pas
disponibles,
en
attente
d’un
élu
pour
les
représenter.
14-
Travaux
réalisés
et
à
réaliser
- Terrasse
du
logement
au-dessus
de
La
Poste
- Tables
sur
plots
posées
- Portiques
installés
au
plan
d’eau,
à côté
de
l’ALSH
et
au
moulin.
Il reste
un
portique
à
installer
sur
le
futur
parking
du
rugby,
à côté
du
gymnase.
15-
Les
Rdv
de
l’été,
passés
(bilan)
et à venir
(point)
Le
bilan
pour
les fêtes
passées
est
plutôt
positif.
- Fête
du
Vent
: Animation
par
Les
Poly’Sons
et
les Traits
Charentais.
Le
Comité
des
Fêtes
fait
le repas
et,
à ce jour,
120
repas
sont
réservés.
Pour
le labour,
Thomas
Bouchaud
a préparé
le terrain.
16-
Informations
et
questions
diverses :
- Future
fresque
sur
le
mur
du
stade
de
rugby:
Isabelle
Bonnardel
était
présente
à
la
réunion
et
explique
qu’un
compte-rendu
sera
envoyé
à tous
les élus.
La fresque
pourrait
représenter
l’histoire
du
village,
ainsi
que
les Gaulois
pour
le club
de
rugby
ou
bien
le nom
de
l’école
primaire
en
lien
avec
Saint-
Exupéry.
Pour
réfléchir
à d’autres
thèmes,
nous
avons
jusqu’à
fin
septembre
2025.
Les
agents
devront
nettoyer
le
mur
et
le
repeindre
en
bianc.
- Problème
soulevé
concernant
les
chiens
de
Valentin
Gasseling
à
La
Font
et
d’autres
qui
vont
au
city-
stade. - Pierrette
Pierron
informe
les
élus
que
le
processus
pour
la
stérilisation
des
chats
est
enclenché,
le
piégeage
va
commencer.
- Bruno
Arrivé
remercie
Isabelle
Bonnardel
de
l’avoir
remplacé
pour
la
réunion
concernant
la
fresque.
- Vente
aux
enchères
du
matériel
de
la
boucherie
: 23
lots
ont
été
vendu
aux
enchères
Vendredi
19
juillet
après-midi.
Tout
a
été
acheté.
- Cécile
Grange
rapporte
que
lorsqu'elle
est
allée
au
plan
d’eau,
il y
avait
beaucoup
de
monde
et
le
stationnement
devient
compliqué.
Faut-il
prévoir
un
aménagement
?
. Monsieur
le
Maire
fait
un
petit
rappel
pour
que
les
élus
se
déplacent
à
la
rencontre
du
surveillant
de
baignade. - Jean-Marc
Lacoux
propose
que
l'éclairage
public
au
moulin
des
Pierres
Blanches
soit
allumé
de
21
H
00
à OH
O0,
et
ce,
jusqu’au
mois
de
septembre.
Séance
levée
à
23H38.