Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 18 FEV
Procès Verbal - PV DU 20 MARS 25
Procès Verbal - PV 3 fev 22
Procès Verbal - PV DU 20 MARS
Procès Verbal - PV DU 20 FEV 2025
Procès Verbal - PV Fev 2026
Procès Verbal - PV DU 25 JUIN 25
Procès Verbal - PV 25 JUIN
Procès Verbal - 4 20 mai PV
Procès Verbal - PV DU 31 01 24
Procès Verbal - PV DU 20 FEV 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villefagnan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 20 FEV 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Télécommunications et internet,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
JEUDI
20
FÉVRIER
2025
à 20h30
|
Le
20
février
2025
à
20H30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
BŒUF,
Maire.
Étaient
présents:
MM
BŒUF
Pascal;
LAFOND
Anne-Marie;
BOINOT
Florence;
PIERRON
Pierrette
; LOISEAU
Laurent; BOUCHAUD
Thomas;
BRETON
Pierre-Yves
; GRANGE
Cécile;
LACOUX
Jean-Marc
Absents: GASTARD
Patrick
(proc
à
L LOISEAU);
DEZON
Marie-Pierre; PEROTEAU
Christelle
(proc
à
P
BŒUF);
BONNARDEL
Isabelle
(Proc
à
C
GRANGE)
; ARRIVÉ
Bruno
(Proc
à
A-M
LAFOND)
; NICOLAS
Marie-Noëlle
(Proc
à
P
PIERRON)
Secrétaire
: LAFOND
Anne-Marie
Présents
:9
Représenté(s):5
Absents:6
Votants
: 14
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20H30.
1-
Désignation
du/de
la secrétaire
de
séance
= Anne-Marie
LAFOND
2-
Approbation
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
=
14
POUR
avec
complément
concernant
Panneau
Pocket
: les
personnes
en
charge
de
cette
application
sont
Monsieur
le
Maire,
Anne-Marie
LAFOND,
Florence
BOINOT
et
Cécile
GRANGE
3-
Point
Ressources
Humaines
: contrat
de
travail
d’un
agent
administratif
Mme
Alexandra
Soumagne
est
actuellement
à
l’accueil
—
état
civil
sur
un
poste
en
CDD
à
28
H,
et
ce,
jusqu’au
31
mars
2025.
|| faudra
prévoir
un
bilan
de
compétences,
formation;
mais
la
décision
est
reportée
au
prochain
Conseil
Municipal.
4-
Projet
d’implantation
d’une
antenne
radio
TDF
sur
la
commune
=
14
POUR
Demande
de
la société
TDF
pour
la
possibilité
d’implanter
une
antenne
relais
pour
téléphonie
mobile
(SFR)
sur
une
partie
de
la
parcelle
communale
YA
184
(environ
150
m2),
implanté
entre
le
stade
de
foot
et
le
chemin
menant
à
la
route
départementale
direction
Chef-Boutonne,
à
aménager
avec
parking.
Si
le
projet
est
validé,
l'antenne
mesurera
30
mètres
de
haut
et
rapporterait
8000€
à
la
commune,
somme
correspondant
au
prix
de
vente
du
terrain.
C'est
le prestataire
qui
préviendra
la
population,
les
riverains.
5- Vente
de
parcelles
suite
aux
demandes
des
familles
Pacreau
et
Forest
=
12
POUR
Ces
terrains
sont
tous
deux
en
zone
À
; mais
proposition
est
faite
de
3.50
€/m2
pour
la
famille
Forest
(les
arbres
seront
conservés
mais
pas
le
banc)
et
pour
la famille
Pacreau
(cette
parcelle
est
un
chemin).
Les
frais
de
géomètre
et d’acte
seront
à la charge
des
acquéreurs.
Cécile
GRANGE
sort
et ne
prend
part
ni
au
débat,
ni
au
vote.
6- Soliha,
projet
habitat
groupé
=
11
POUR,
2 ABSTENTIONS
et
1 non
vote
Caution
solidaire
de
la
commune
et
du
Département,
pour
294
593
€
(montant
du
prêt),
soit
147
296.50
€
chacun.
7- Subvention
exceptionnelle
«
24
H
pour
sauver
le territoire
de
Villefagnan
» =
14
POUR
M.
le
Maire
a
reçu
le
budget
prévisionnel
de
cette
manifestation.
Une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
des
professionnels
de
santé
est
proposée
à
1500€,
suite
à
la
présentation
de
la
manifestation
lors
du
dernier
conseil.
8-
Demande
de
subvention
de
Festiv’Asteur
: proposition
+
lumière
et
son
=
14
POUR
Cette
année,
ce
festival
de
théâtre
fera
une
représentation
à Villefagnan
le samedi
19
juillet
à 20h30
à
la
salle
des
fêtes,
la
demande
de
subvention
est
de
500€,
comme
l’an
passé
+
200
€
pour
les
billets
non
distribués. 9-
Modification
des
logiciels
de
l’ATD16
= 14
POUR
Durant
la
réunion
du
16
janvier
dernier
à Courcôme,
l’ATD16
nous
informe
qu’à
la fin
du
marché
2023-
2028,
les
logiciels
actuels
JVS
et
Berger-Levrault
vont
voir
leurs
tarifs
multipliés
par
2
ou
3.
C'est
pourquoi,
une
alternative
a
été
trouvé
: AGEDI.
Ex
: pour
une
commune
comme
Villefagnan,
actuellement
à
2316
€.
Après
2028,
avec
JVS
=
3781
€
alors
que
AGEDI
2361
€.
10-
Devis
- Enrouleur
: l’entreprise
Fournié
étant
la
seule
à
avoir
répondu
(6
153.60
€),
le
vote
est
reporté
dans
l'attente
d’autres
devis
(Monsieur
le Maire
est
sorti
pour
ne
prendre
part
ni
au
débat,
ni au
vote).
-
Portiques
pour
les
parkings
du
plan
d’eau
et du
moulin
(avec
panneaux) :
* Mavasa
= 4 256.38
€ TTC
(pour
3 portiques)
= 14
POUR
* RIC
Collectivités
= 3 603.46
€ TTC
(pour
2 portiques)
- Poteaux
de
clôture
pour
le plan
d’eau :
* Mavasa
= 4 234.86
€ TIC
* 3
MMM
(0’Brico)
= 3 292.70
€ TTC
=
14
POUR
- Panneaux
de
signalisation
de
chantier
(pour
la sécurité
des
agents) :
*
Mavasa
=
1 433.66
€ TTC
=
14
POUR
- Compresseur : *
3
MMM
=
1
520.95
€
TTC
*
Prolians
=
1 076.04
€
TTC
=
14
POUR
- Bétonnière : *
3
MMM
=
2
148.99
€ TTC
*
Prolians
=
2 054.75
€ TTC
=
14
POUR
- 3 Échelles
:
*
Prolians
=
2
906.46
€
TTC
=
14
POUR
- Éclairage
de
la gendarmerie
:
* Denrée
Électricité
=
2 530.87
€ TTC
=
14
POUR
11-
Informations
et questions
diverses
- Dates
et
organisation
des
inaugurations :
* Aménagement
de
Bourg
= Vendredi
27
juin
2025
à 15H
* STEP
= Vendredi
4 juillet
2025
à 15H
*
Fédération
Française
des
Véhicules
d'Époque
(FFVE)
= Samedi
4 octobre
2025
- La
réunion
des
référents
s’est
bien
passée.
Les
élus
étaient
présents,
suite
aux
soucis
évoqués
par
les
référents
aux
précédentes
réunions.
- Jean-Marc
Lacoux
explique
que
les
cinq
bornes,
au
moulin,
n’avaient
pas
d’ampoules
et
a
demandé
aux
agents
techniques
d’y
remédier.
- Laurent
Loiseau
a contacté
Céline
Peloquin
pour
une
location
de
gîte
pour
le
ou
la
surveillant(e)
de
baignade
qui
sera
recruté{e).
Elle
propose
un
gîte
pour
un
loyer
de
300
€.
- Ouverture
de
la
pêche,
au
plan
d’eau
des
Trois
Fontaines,
le
Samedi
1°
mars
(arrêté
en
cours).
- Le
vendredi
21
février,
Laurent
Loiseau
et
Patrick
Gastard
ont
rendez-vous
avec
Gaëtan
Sourisseau
pour
des
devis
de
dératisation
au
plan
d’eau
ainsi
qu’au
Coudret. - Pierrette
Pierron
annonce
qu’elle
prépare
différents
flyers
à
distribuer
par
les
élus.
- Florence
Boinot
demande
qui
sera
présent
à
l’assemblée
générale
de
l'association
des
Donneurs
de
Sang
: c’est
Patrick
Gastard
qui
s’y
rendra.
Elle
est
allée
à celle
des
Tracteurs
Rétros
où
tout
s’est
bien
passé.
Dimanche
16
février,
elle
a assisté
à la
préparation
de
la Fête
du
Vent.
- Rappel
: Samedi
15
mars
2025
: théâtre
La
Grotte,
par
la troupe
du
Feu
Follet,
à
20
H
30
à
la
salle
des
fêtes - Anne-Marie
Lafond
précise
qu’elle
sera
présente
à
la soirée
paëlla
organisée
par
l’A.P.E.L,
ainsi
que
Pierrette
Pierron.
- Monsieur
le
Maire
lit
au
conseil
un
mot
de
remerciement
de
Mme
Caluraud,
suite
au
décès
de
son
mari
ainsi
qu’une
petite
carte
postale
de
Marie-Pierre
Dezon.
Séance
levée
à
23H15