Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 juillet 2023

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Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 juillet 2023 Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Pavant. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 07 juillet 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi, COMMUNE DE PAVANT

Procès-Verbal de la séance du vendredi 07 juillet 2023

L'an deux mille vingt-trois et le sept juillet à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire à la Salle de la Mairie sous la Présidence de Monsieur Olivier CASSIDE.

Secrétaire de la séance : Françoise DELOL

Présents : Olivier CASSIDE, Françoise DELOL, Jocelyne LEBLOND, Michel PITTON-TERRIEN, Stéphane COUQUES, François DREMONT, Jacky PLONQUET, Pascal ANGOT

Représentés : Bernard LEMONNIER, Ghislaine FOUCAULT, Danielly LITUBA, Nicolas BEDIER

Absents ou excusés : Franck LEMONNIER

Rappel de l'ordre du jour :

- Approbation du Compte Rendu du dernier CM

- Autoriser le maire à engager des travaux

- Remplacement chauffage cantine et foyer rural,

- Monument aux Morts,

- Panneaux d'affichage,

- Escalier chaufferie cantine

- Rue Bruneau prolongée.

- Les Petits gastronomes : - Avenant pour augmentation du prix depuis avril 2023 - Résiliation du contrat à partir du 31 août 2023

- Contrat avec ARMOR CUISINE

- Convention ADICA Diagnostic Energétique

- Convention ADICA Environnement Numérique de Travail

- Forfait communal 2023-2024 Classe maternelle / Classe élémentaire - Convention vente d'eau à la Communauté d'Agglomération de Coulommiers Pays de Brie - Augmentation prix des repas CANTINE

- Virement de crédit au compte 2188

- Création d'emploi Adjoint Administratif 15h

- Projet cirque Ecole - Devis d'environ 4450 €

- Remboursement frais d'assurance pour M. CASSIDE

- Remboursement frais kilométrique Secrétaire de Mairie

- Vente d'une parcelle à M. et Mme SEBBAH, habitant 74 Rue JDLF - Demande de subventions pour la mise en place d'un ralentisseur Rue JDLF au niveau du monument aux Morts- Dossier/ Devis ADICA

Travaux de rénovation, réfection : Engagement des travaux (DE 2023 41) Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Vu la délibération DE_2021-43 autorisant le maire à demander des subventions et à signer les actes correspondants,

CONSIDERANT les projets de travaux de rénovation de l'escalier de la chaufferie, réfection de la Rue Bruneau prolongée, remplacement chauffage cantine et foyer rural par une pompe à chaleur Air/Eau , déplacement du monument aux morts, remplacement des panneaux d'affichages, CONSIDERANT que les subventions demandées sont accordées,

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : AUTORISE le maire à engager les travaux suivants : - rénovation de l'escalier de la chaufferie,

- réfection de la Rue Bruneau prolongée,

2023-20- remplacement chaufferie cantine et foyer rural par une pompe à chaleur Air/Eau - déplacement du monument aux morts

- remplacement des panneaux d'affichages

ARTICLE 2 : DIT que les subventions seront imputées au budget de l'année en cours

ARTICLE 3 : DIT que la dépense non couverte par les subventions sera imputée au budget de l'année en cours

[ VOTES | Pour [13 | Contre [oO [Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Les Petits Gastronomes : AJOURNEE

Contrat ARMOR CUISINE (DE 2023 42)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales en ses articles L. 1524-1, L. 1524-5 et L.1531-1,

Vu la résiliation de la convention avec la Société Française de Restauration Scolaire dite "Les Petits

Gastronomes"

Vu la convention de fourniture de repas présentée par la Société Armor Cuisine pour une durée d’un an renouvelable par reconduction tacite, pour l'année scolaire 2023/2024

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : ACCEPTE la convention de fourniture de repas livrés, pour un an à compter du 1er septembre 2023

ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire à signer ladite convention ainsi que les avenants correspondants.

ARTICLE 3 : DIT que la dépense correspondante à savoir 3,14 € TTC par repas enfant et 3,59€ TTC par repas adulte, sera inscrite sur le budget en cours

| VOTES | Pour | 13 | Contre | 0 | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Convention ADICA Diagnostic énergétique (DE 2023 43)

Le Conseil Municipal,

Considérant qu'il y a lieu de signé la convention "Conseil en Energie" afin de faire ce diagnostic énergétique en vue des travaux de réfections de la salle polyvalente

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : AUTORISE le Maire à signer la convention de l'ADICA.

ARTICLE 2 : DIT que la dépense sera imputée au budget de l'année en cours

| VOTES | Pour | 13 | Contre | 0 | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Convention ADICA Environnement Numérique de Travail : AJOURNEE

Détermination du coût des enfants scolarisés (DE 2023 44)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Considérant les frais engagés pour assurer la scolarité des élèves de Pavant sur l'année scolaire 2020- 2021 2023-21Considérant qu'il convient de fixer le coût par élève

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE UNIQUE : FIXE le coût par élève pour l'année scolaire 2023-2024 comme suit :

- 350 € pour chaque élève inscrit à l'école élémentaire

- 1 000 € pour chaque élève inscrit à l'école maternelle

[ VOTES | Pour | 13 | Contre [oO [ Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Renouvellement de la convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté d'aggiomération de Coulommiers Pays de Brie (DE 2023 45)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Vu l'instruction comptable et budgétaire M57

Vu la délibération DE_2021_01 du 26 février 2021 fixant le prix de vente de l'eau à la Communauté de Communes du Pays Fertois

Vu la délibération DE_2023_32 fixant les tarifs de l'eau

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : ACCEPTE de renouveler la convention pour la fourniture d'eau potable à la Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie et AUTORISE le Maire à la signer ainsi que les éventuels avenants à venir

ARTICLE 2 : DIT que les tarifs appliqués suivront l'évolution des tarifs de l'eau votés par le Conseil Municipal

ARTICLE 3 : DIT que la recette correspondante sera imputée sur le budget de l'eau des années en cours

| VOTES | Pour | 13 | Contre | 0 | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Augmentation du prix des repas Cantine (DE 2023 46)

Le Conseil Municipal,

Considérant que depuis la délibération N°DE_2017_31 Tarifs restaurant scolaire, le tarif n'a pas été augmenté

Considérant les augmentations il y a lieu de fixer le tarif du repas au restaurant scolaire à 3.80 € Monsieur le Maire rappelle que le tarif n'a pas augmenté depuis le 7 avril 2017

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE UNIQUE : DECIDE de fixer le tarif du repas à 3.80 € à compter du 1er septembre 2025.

[VOTES | Pour | 13 | Contre I 0 Î Abstentions _| © | Refus de vote Jo |

Virements de crédit (DE 2023 47)

Le Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'instruction comptable M57,

Considérant que les crédits doivent être ajustés en conséquence

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE UNIQUE : VALIDE les modifications budgétaires suivantes sur le budget principal comme suit : FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

Articles (chap) - Opération | Montant Articles (Chap) - Opération |

Lo2- 2261524 (011) — bois et Forêts — 30000€

023 (023) — Virement à la section +. 30000€

investissement

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

Articles (chap) — Opération Montant Articles (Chap) - Opération

2135 (21) Install. Générales, + 2 000 € 021 (021) — Virement de la section de | + 30 000 € agencement & aménagement Fonctionnement

2156 (21) Matériel&outillage + 2 000 €

d'incendie et de défense civile

2158 (21) Autres install., matériel et + 1 000 €

outillage technique

2181 (21) Install. Générales, + 3 000 €

agencement & aménagement

2183 (21) - Matériel informatique + 2 000 €

2184 (21) - Matériel de bureau et + 5 000 €

mobilier

2188 (21) - Autres immobilisations + 15 000 €

corporelles

| VOTES | Pour | 13 | Contre | 0 | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Création d'emploi Adjoint Administratif 15h (DE 2023 48)

Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,

Ilappartient donc au Conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,

Considérant le tableau des emplois adopté par le conseil municipal le 23.05.2020,

Considérant que les fonctionnaires territoriaux ont vocation à occuper les emplois de la Fonction Publique Territoriale,

Considérant néanmoins l’article 3-3-3° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée qui autorise dans les communes de moins de 1000 habitants et dans les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants, le recrutement d'agents contractuels pour pourvoir des emplois permanents à temps complet (ou temps non complet),

Considérant la nécessité de créer 1 emploi d’Adjoint administratifà temps non complet afin de répondre à l'accroissement permanent de l’activité au secrétariat de mairie.

Le Maire propose à l'assemblée,

1/ La création d'un emploi permanent d’Adjoint administratif à temps non complet à hauteur de 15h hebdomadaire, relevant de la catégorie C,

e Assistance au secrétariat de mairie, comprenant l'accueil du public

Cet emploi sera pourvu soit par un agent titulaire relevant du grade d’adjoint administratif, soit par un agent contractuel conformément aux dispositions de l’article 3-3-3°.

2/ Dans ce dernier cas, l'agent contractuel sera recruté sur un contrat.

— Un niveau d'étude équivalent à Bac professionnel sera requis et une expérience professionnelle similaire serait souhaitée.

— L'agent sera rémunéré sur l'échelle afférente de la grille indiciaire des Adjoints administratifs

3/ Si un agent contractuel est recruté pour pouvoir cet emploi, faute de fonctionnaire présentant les qualités requises pour l'occuper ; l'agent sera engagé par contrat à durée déterminée d'une durée maximale de 3

ENTans renouvelables par reconduction expresse dans la limite de 6 ans. Si à l'issue de cette durée, le contrat

est reconduit, il ne peut l'être que par décision expresse et pour une durée indéterminée

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 07/07/2023,

Filière : administrative,

Emploi : adjoint administratif

Cadre d'emplois : adjoints administratifs

Grade : adjoint administratif

e ancien effectif1 TC

e nouvel effectif1 NT et1 TC

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité des présents : d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 13.

| VOTES | Pour | 13 | Contre 0 | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Projet cirque (DE 2023 49)

Le Maire présente un stage de cirque de 4 séances (sur 1 semaine) suite à la demande des enseignantes au conseil d'école du vendredi 3 mars 2023, pour les 71 élèves de l'école qui se déroulera en juin 2024. Le budget de cette intervention s'élèverait à 4 450 € suivant le devis réalisé par ROYAL BOUIBOUI.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : DECIDE de participer à hauteur de 4 000 €.

ARTICLE 2 : DIT que la dépense sera imputée sur le budget concerné

[ VOTES | Pour | 13 | Contre To | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Remboursement frais d'assurance (DE 2023 50)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Considérant la demande de Monsieur Olivier CASSIDE

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : ACCEPTE le remboursement de la somme de 339.27 € à Monsieur Olivier CASSIDE

ARTICLE 2 : DIT que la dépense sera imputée sur le budget de l'année en cours

[ VOTES | Pour | 13 | Contre [oO [Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Remboursement frais kilométrique (DE 2023 51)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Vu le Code de la fonction publique et notamment l'article L723-1

Vu le décret n°2001-654 du 19 juillet 2001 fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des personnels territoriaux

Vu l'arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités kilométriques à 0,41 € pour un véhicule de 6 CV

2023-24Considérant que l'agent est régisseuse principale et est amenée à se déplacer au Service de Gestion Comptable de Château-Thierry et à la Poste de Charly-sur-Marne pour déposer les fonds issus de la régie communale et pour récupérer les carnets de tickets de cantine

Considérant que cet agent utilise son véhicule personnel et qu'il y a lieu de lui rembourser les frais kilométriques

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : ACCEPTE de rembourser les frais kilométriques de Mme Emilie CONSEIL pour les trajets effectués les 04/05/2023 et 16/05/2023

ARTICLE 2 : DIT que la dépense correspondante à savoir 25,60 € sera affectée sur le budget de l'année en cours ‘

[ VOTES | Pour [13 | Contre [o [Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 |

Vente parcelle à M. et Mme SEBBAH (DE 2023 52)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Vu la délibération DE_2021_53 du 22 octobre 2021 et l'arrêté AR_2021_62 du 30 octobre 2021 portant intégration de parcelles déclarées vacantes et sans maître dans le domaine privé de la commune Vu le courrier de M. et Mme SEBBAH, en date du 13 décembre 2022, indiquant leurs intentions d'acquérir une parcelle communale

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : ACCEPTE la proposition d'achat de M. et Mme SEBBAH, concernant la parcelle AC N°830 au tarif suivant : 250,00 €.

ARTICLE 2 : DIT que les frais de notaire afférents à cette vente seront à la charge de l'acquéreur

ARTICLE 3 : CHARGE le maire d'accomplir les formalités nécessaires à cette vente

[ VOTES | Pour [13 | Contre [oO | Abstentions [o | Refus de vote Ï 0 |

Autorisation donnée au maire de solliciter des demandes de subventions pour la mise en place

d'un ralentisseur Rue Jean de la Fontaine (DE 2023 53)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales

Vu la délibération DE_2017-71 décidant l'adhésion de la commune de Pavant au dispositif départemental "AISNE PARTENARIAT VOIRIE" (APV) pour la période 2018-2025

CONSIDERANT que, en tant que collectivité adhérente, la commune de Pavant s'acquitte de la cotisation annuelle et peut bénéficier de subventions AISNE PARTENARIAT VOIRIE (APV) pour tous travaux sur l'emprise des voies publiques ainsi que les frais annexes (études et acquisitions foncières) liés à ces travaux

CONSIDERANT l'opportunité de consulter l'ensemble des financeurs potentiels pouvant apporter un soutien financier à la commune de Pavant dans ses projets d'investissement et de travaux

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

ARTICLE 1 : AUTORISE le maire à déposer des demandes de subvention auprès de l'Etat (DETR, DSIL), du Département de l'Aisne (APV, API), de la Région des Hauts-de-France et de tous les autres financeurs potentiels pour les investissements et travaux suivants:

- Mise en place d'un ralentisseur Rue Jean de la Fontaine au niveau du Monument aux Morts

ARTICLE 2 : DIT que les subventions seront imputées au budget de l'année en cours

2023-25ARTICLE 3 : DIT que la dépense non couverte par les subventions sera prise en charge par la commune et imputée au budget de l'année en cours

| VOTES | Pour | 13 | Contre | 0 | Abstentions | 0 | Refus de vote | 0 _

Questions diverses :

- Monsieur Jacky PLONQUET, nous signale un problème de filet au City Stade qui va être résolu durant

l'été. (Semaine du 17 au 23 juillet 2023)

- Monsieur Michel PITTON-TERRIEN, nous fait part d’une demande de buts de football dans la cour de

l'école : demande de devis.

- Une visite de l'église à eu lieu ce vendredi 7 juillet 2023, en présence de M. le Maire, M. DEHU

Architecte ainsi qu'un représentant de l'ADICA, il y a lieu de

- réactualiser le devis des travaux à faire,

- Reprendre les fondations puis les maçonneries.

- Monsieur Jacky PLONQUET, nous rappelle que les riverains doivent nettoyer leur pied de mur,

- Monsieur Jacky PLONQUET, se propose de refaire l'inventaire de l'outillage situé à l'atelier, et de

redresser le portail de la bibliothèque,

- Problème d'évacuation d'eau de source après la Fontaine Rossi.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h07. Vu par Nous, Olivier CASSIDE, le 10

juillet 2023 pour être affiché sur le site internet de la commune ainsi que sur la porte de la Mairie.

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£

2023-26