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Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 19 10 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Bois et produits du bois,
D. C. : 13.10.2020
Réunion de Conseil Municipal du 19.10.2020
Tous les membres sont présents à l’exception de Messieurs LEDUC et CORDONNIER, excusés qui ont respectivement donné pouvoir à Messieurs PATTE et MAILLET.
Président : M. Régis PATTE, Maire
Secrétaire : Mme Betty BAILLEUL, Conseillère Municipale.
Le compte rendu de la réunion extraordinaire du 14 octobre 2020 est approuvé à l’unanimité.
Désignation des délégués Pays d’Art et d’Histoire
M. MAILLET explique à l’Assemblée que le projet « Pays d’Art et d’Histoire » avait été initié en 2017 par sept communes.
A sa reprise par le Syndicat Mixte Baie de Somme, le Conseil Municipal a accepté que la Commune de Vauchelles-les-Quesnoy soit incluse dans le périmètre.
Il y a donc lieu de nommer deux représentants du Conseil Municipal : un titulaire et un suppléant.
M. MAILLET est désigné en tant que titulaire et Mme DAMONNEVILLE en tant que suppléante.
Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable
- Transfert CABS
M. le Maire indique à l’Assemblée qu’une partie de la zone d’activités située sur le territoire vauchellois en prolongation de la zone d’Abbeville est alimentée en eau potable et en assainissement collectif par cette ville.
VEOLIA est le fermier pour les deux communes et l’eau consommée par les Vauchellois est achetée à Abbeville.
Le SIAEP a délibéré le 28 octobre 2019 et a souhaité conserver la compétence eau. Logiquement, le Conseil Municipal aurait dû également prendre une délibération à ce sujet en début d’année mais l’arrivée de la COVID a perturbé l’organisation des réunions. M. le Maire précise que tous les syndicats d’eau et d’assainissement passeront à la CABS qui pourra ensuite les redonner aux communes.
Le Conseil Municipal, entendu M. le Maire et considérant que le SIAEP fonctionne très bien demande à conserver le Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de Vauchelles-les-Quesnoy – Bellancourt.
- Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
M. le Maire explique à l’Assemblée que le Syndicat comporte 15 kms de canalisations pour 618 abonnés alors qu’en 2018, ils étaient au nombre de 612.
La consommation réelle 2019 est de 58 982 m3 pour 64 597 m3 en 2018.
En accord avec VEOLIA, il a été décidé de réduire au maximum les fuites ce qui porte à 80 % le rendement du réseau.
La priorité de VEOLIA est de respecter ce rendement. Dans les 20 % de perte, il faut comptabiliser le contrôle des hydrants pour la défense incendie.
Il précise encore que des compteurs ont été installés par secteur ce qui permet une distinction plus facile des éventuelles fuites.
En 2019, le coût du m3 d’eau était de 2,62 € TTC. Dans les communes où est installé le « tout à l’égout », il faut compter plus de 10,00 € par m3.
La qualité de l’eau est bonne. Une analyse est réalisée quatre fois par an environ. M. BLED avait demandé que soit quantifié le niveau de pollution agricole mais apparemment il est situé en deçà des normes.
M. le Maire ajoute encore que les deux châteaux d’eau situés RD 1001 et rue du Château d’Eau sont alimentés par les captages de Saint-Gilles et de Caours.
Il précise que des travaux ont eu lieu récemment justement pour protéger le captage de Caours. Certaines rues du village sont directement alimentées par les châteaux d’eau d’Abbeville, la rue de la Grosse Borne notamment.
La station de relevage située face à l’église alimente quant à elle le réservoir de Monflières. Le Conseil Municipal n’apporte aucune observation sur le rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité de l’eau potable.
Travaux de rénovation du clocher de l’église
M. le Maire indique à l’Assemblée qu’un plan de relance a été décidé par le Gouvernement. Il permet d’apporter des aides aux Collectivités Locales qui ont des projets. Il propose la continuation des travaux de réfection de l’église en réalisant le clocher. Le devis proposé par l’Association du Vimeu est de 14 550,00 € HT puisqu’elle n’est pas assujettie à la TVA.
A cela, il faut ajouter :
- 1 914,01 € de matériaux
- 1 657,50 € de produits de nettoyage
- 23 012,00 € d’échafaudage
pour un coût TTC de 46 468,51 €.
Elle pourrait peut-être bénéficier d’autres subventions comme la DISL et une subvention de la Région des Hauts-de-France mais M. MAILLET n’a pour l’instant pas obtenu les renseignements qui lui permettraient d’établir les dossiers.
La CABS étant l’intermédiaire désignée pour le dépôt des demandes de subvention, elle sera interpellée s’il n’est pas possible de trouver les modalités de demande.
Le Conseil Municipal sera ensuite sollicité pour l’acceptation du dépôt des dossiers de demande de subvention.
L’Assemblée, dans l’immédiat, approuve les dépenses envisagées par la Commune pour des travaux qui seront réalisés par l’Association du Vimeu.
M. le Maire précise par ailleurs que le renforcement et le renouvellement des canalisations d’eau pourraient également être pris en compte dans le cadre du plan de relance gouvernemental en place jusque fin 2021.
Compte tenu de l’antériorité des canalisations (certaines d’entre elles datent de 1961), le Syndicat a, en effet, l’obligation d’en renouveler une partie régulièrement.
Questions diverses
- Logements de Baie de Somme Habitat rue de la Croix
Mme FERJANI, Directrice du Développement et Patrimoine de Baie de Somme Habitat a porté à la connaissance de M. le Maire que l’appel d’offres analysé pour les logements prévus rue de la Croix, rentre dans le budget.
30 % de la dépense prévue proviennent des fonds propres de Baie de Somme Habitat. Les 70 % restants seront financés par des subventions.
M. MAILLET indique que six logements sont prévus sur un terrain relativement réduit avec des difficultés au niveau de la construction.
Baie de Somme Habitat cherche donc à faire des économies en demandant à la commune s’il lui est possible de prendre en charge les deux mâts nécessaires à l’éclairage public. Deux possibilités : soit la Commune fournit et pose les mâts, soit Baie de Somme Habitat installe les mâts achetés par la Commune.
Considérant que la voirie et l’éclairage public seront rétrocédés à la Commune, M. le Maire propose de prendre en charge l’achat et la pose des mâts.
Il sera ainsi possible de choisir des lampadaires en harmonie avec ceux qui sont installés à la pointe de la rue du Quesnoy et du chemin du Prêtre, et ceux qui vont être implantés rue du Presbytère.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte la proposition de M. le Maire.
- Ecole
M. le Maire informe l’Assemblée qu’une réunion du Conseil d’Ecole est programmée le 03 novembre.
Sont invités à participer à cette réunion : - le Maire de la Commune
- Mme DORION, Vice-Présidente chargée des Affaires Scolaires à la CABS - M. DUMONT, Adjoint chargé des Affaires Scolaires de la Commune
- M. DELASSALLE, Adjoint chargé des Fêtes pour la Commune
- Les Parents élus titulaires et suppléants
- Les Enseignants
Il présente l’ordre du jour sur lequel M. DUMONT regrette qu’il n’y ait pas de questions diverses.
M. le Maire explique ensuite à l’Assemblée quelle est la différence entre la Coopérative Scolaire (OCCE) issue de l’élection des parents d’élèves et l’APEV qui est une association Loi 1901, et qui ont des missions différentes.
M. DUMONT demande si le renouvellement des membres de l’APEV a déjà été réalisé. Une assemblée générale est programmée en novembre pour ce faire mais peu de parents semblent intéressés et cela risque d’être compliqué.
M. DUMONT demande à ce que tous soient réunis le 03 novembre, ce à quoi il est répondu qu’il est impossible de convier l’APEV qui n’a rien à voir avec le Comité de Parents.
- Opération Brioches
M. DUMONT informe l’Assemblée de l’annulation de l’Opération Brioches 2020 en raison de la COVID 19.
La Commune a donc pris l’initiative d’organiser une matinée de dons le samedi 17 entre 10 h 00 et 12 h 30 et M. DUMONT en a avisé le Président de l’ADAPEI.
La somme récoltée est de 39,00 €. La possibilité d’envoyer un don au siège situé à Boves permettra aux Vauchellois qui le désirent de transmettre directement leurs dons car la collecte est maintenant close.
M. DUMONT précise qu’il n’est pas dans la nature de l’ADAPEI de solliciter des subventions auprès des communes. Cependant, il pense que le Conseil Municipal pourrait réfléchir à une mesure de solidarité et propose le versement d’un don exceptionnel qui est accepté par 14 voix contre 1.
M. DELASSALLE souhaite que le côté exceptionnel soit mis en valeur car si la Commune participe depuis des années à la distribution des brioches remises par l’ADAPEI, elle ne peut pas toujours se substituer à l’Etat.
Le Conseil Municipal doit être garant des finances communales.
M. le Maire propose alors de fixer le montant de l’aide dans une fourchette comprise entre 150,00 et 200,00 €.
C’est le montant de 200,00 € qui est retenu par 14 voix contre 1.
Il sera précisé à la demande de Mme BAILLEUL que cette aide est attribuée de façon exceptionnelle et non renouvelable.
- Contrat d’intérim de Mme SANNIER
M. le Maire informe l’Assemblée du renouvellement du contrat de Mme SANNIER jusqu’à la fin de l’année tout comme celui de M. CHARBONNIER qui court jusqu’au 31 décembre. La Commune dispose donc de deux mois pour se positionner sur les deux contrats intérimaires. Il précise que Mme SANNIER souhaite passer le concours d’Adjointe Administrative pour pouvoir assurer le secrétariat de mairie.
Le prochain concours se tiendra probablement en 2022.
- Cimetière
M. le Maire informe avoir été sollicité par les enfants BOYENVAL pour le rachat du caveau de leurs parents dans le cimetière communal.
Il précise que la concession est vide, le corps de M. BOYENVAL ayant été exhumé pour être réhinumé dans l’Eure près de son épouse.
Aucune inscription ne figure d’autre part sur le marbre et les trois enfants ont tous donné leur accord.
L’ancien ossuaire, transformé en caveau communal, est aujourd’hui occupé par le corps de M. PEREIRA DE BRITO pour une durée maximale de cinq ans.
Si la famille ne le récupère pas, le Conseil Municipal devra décider de ce qui sera fait du corps à la fin de la période. L’achat de la concession BOYENVAL permettrait à la Commune de disposer d’un deuxième caveau pour le cas où un nouveau décès nécessiterait une prise en charge par la Commune. M. le Maire indique qu’au vu des factures remises par la famille BOYENVAL, le coût initial était de 3 600,00 €, pierre et caveau compris.
La famille a proposé de céder la concession à la Commune pour 2 300,00 € mais il a été fait une contre-proposition à 1 500,00 € rejetée par la famille.
Finalement, les héritiers de M. et Mme BOYENVAL et les représentants de la Commune se sont mis d’accord pour une somme de 1 800,00 €.
M. le Maire et M. MAILLET précisent que la reprise d’une tombe ancienne est d’environ 1 000,00 à 1 500,00 € auxquels il faut ajouter le coût du caveau qui ne pourra être réalisé que par une entreprise spécialisée.
Il faut de plus compter trois ans de procédure avant que la concession ne puisse être reprise. Entendu toutes ces explications, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la proposition de reprise de la concession BOYENVAL pour un coût de 1 800,00 €.
- Lotissement du Presbytère
M. MAILLET présente le plan de masse de la partie de terrain que Mme GRATEAU née SEIGNEUR souhaite donner à la Commune.
Cela représente une surface d’environ 500 m² et M. le Maire précise que ce don représente une somme d’environ 6 000,00 € car il faut compter 12,00 € du m².
En échange, Mme GRATEAU demande que soit installée une clôture entre sa propriété et celle de la Commune avec des poteaux ciment et cinq fils barbelés.
M. MAILLET d’ajouter qu’une clôture était déjà prévue dans le marché mais avec poteaux métalliques et trois fils. Le surcoût à prévoir ne devrait dont pas être très important. Aucune remarque n’est formulée par l’Assemblée. Il est précisé que cette donation sera mentionnée dans le bulletin municipal.
M. MAILLET poursuit ensuite en présentant l’avancement des travaux du lotissement : - un mur de protection en rondins est mis en place. Il faudra se pencher sur l’aménagement du talus mais il propose de tout simplement l’aplanir et laisser faire la végétation qui sera taillée deux fois par an.
- l’installation des réseaux se poursuivra à compter du 26 octobre. Il a été craint un instant l’arrêt du chantier en raison de l’oubli de la signature de la convention avec la Fédération Départementale d’Energie mais tout a été régularisé.
- bordures
- parking et voirie
Sauf aléas climatiques, les travaux seront achevés fin novembre 2020.
Un quatrième terrain sur les six lots prévus vient d’être réservé.
- Lotissement BDL
M. le Maire informe l’Assemblée de l’annulation d’un permis de construire dû probablement à un manque de financement.
Sur les huit lots du lotissement situé à l’intersection de la rue du Quesnoy et du chemin du Prêtre, il reste donc un lot à vendre.
M. le Maire ajoute qu’afin d’éviter le stationnement sur le terrain de la pointe, il va être installé des rondins en bois tous les deux mètres.
La parcelle commence à s’abîmer à cause notamment du stationnement d’engins agricoles. Un devis est attendu pour la pose de rondins ronds ou rectangulaires, M. le Maire précisant qu’il préfèrerait des rondins ronds.
- Eglise
Les spots ont été changés et une clef du portillon sera remise à la représentante de la Paroisse dans le village.
- 12 nouveaux podiums sont arrivés qui permettront toutes les manifestations à la salle des sports et notamment le concert de l’Harmonie.
Ces nouveaux podiums seront troués pour leur permettre d’arriver à hauteur des estrades en bois.
- Il a été décidé l’annulation de la Fête de Noël des enfants du Village en raison de la COVID 19 ainsi que des vœux du Maire. - L’accueil de Loisirs a débuté le 19 octobre avec 54 inscrits. Au repas du midi du premier jour, 40 repas ont été servis.
Questions orales
- M. MAILLET indique que la couche de roulement va être poursuivie rue Andrée Joubert en gravillonnage.
Les représentants de la CABS devraient prochainement prendre contact avec la mairie afin de faire le tour du village pour les futurs travaux de voirie, notamment les joints à refaire entre la chaussée et les bordures de trottoir.
Il n’est pas sûr que la Commune obtiendra satisfaction sur toutes ses demandes.
- M. DELASSALLE indique que les programmes des 11 Novembre et 05 Décembre seront modifiés avec port du masque obligatoire.
Le 11 Novembre, la venue des véhicules militaires et la remise des lots du concours des Maisons Fleuries sont annulées.
Il ajoute que pour Noël et en collaboration avec la commission du Bulletin Municipal, il pourrait être fabriqué et distribué des sapins en bois.
A voir également la possibilité de distribution de vins chauds et chocolats chauds. Une crèche grand modèle pourrait être installée à l’extérieur.
M. DELASSALLE fait ensuite le point sur le rangement des produits d’entretien et précise que deux armoires seront achetées pour être placées dans le local où sont rangés les instruments de musique et deux autres acquises pour être placées dans le local de stockage. Un point sera également fait dans la salle des sports et les locaux des employés de façon à harmoniser les produits d’entretien.
Il précise enfin que la Commission des Fêtes réfléchit à des sorties qui permettraient d’animer le village.
- M. DELASSALLE indique avoir été informé qu’une jeune fille qui descendait du bus scolaire voici quelques jours avait été interpellée par deux jeunes gens en voiture. Les membres du Conseil demandent à la population vauchelloise d’être vigilante et alerter la gendarmerie dès qu’il est constaté quelque chose d’anormal.
Le Conseil Municipal rappelle de plus à la population que le maire n’a pas vocation à se substituer à ses administrés qui doivent porter plainte eux-mêmes.
Toutefois, un document de pré-signalement est disponible en mairie.
Certains conseillers font remarquer également que le site facebook créé par la Commune est parfois utilisé par certains pour y faire de la délation. Là n’était pas le but de cette page et la Commune n’a pas à être prise en otage.
Le Conseil Municipal autorise M. PRAMAYON, responsable du site, à filtrer les messages qui ne seront publiés qu’avec son approbation.
- M. DUMONT informe l’Assemblée de l’étude qu’effectue actuellement la Commission Jeunes pour un projet de fresque sur le mur de la salle des sports « Edmond Petit ». Un contact a déjà été pris avec un graffeur et un cahier des charges va être mis en place. Il intervient ensuite sur le sujet du colis des Aînés et précise que cette année 164 Aînés devraient bénéficier du colis offert par la Commune à l’occasion des fêtes de fin d’année : 163 normaux et 1 spécial.
Compte tenu de l’évolution démographique et des projections faites sur le nombre croissant de colis, la Commission d’Aide Sociale se réunira pour décider de l’âge des attributaires dans les années futures.
Une sélection des fournisseurs va prochainement avoir lieu pour le choix des produits que contiendront les colis 2020.
Deux sociétés ont été présentées par des Conseillers Municipaux et une troisième proposition est parvenue spontanément en mairie.
M. DUMONT continue son intervention en indiquant s’être rendu le 1er octobre, à une réunion d’information sur la téléassistance.
Les informations recueillies seront publiées sur le site internet de la Commune et dans le Bulletin Municipal.
M. DUMONT poursuit en prévenant l’Assemblée de la remise en peinture de la classe du CM. Il précise ensuite que le calendrier des manifestations était pour le moment établi pour 2020 et 2021 mais que beaucoup de questionnements persistent quant à leurs réalisations, notamment les lotos.
Il termine en faisant part de la prochaine réunion de la Commission d’Aide Sociale qui se tiendra le 27 octobre.
- Mme CORNU remercie la Municipalité pour le remplacement des spots et la remise des clés du portillon de l’église.
Pour répondre à sa demande, M. le Maire indique que l’expert est passé pour les vitraux et que le devis est accepté. Il vient de le transmettre à la Société IN VITRAUX. Son montant est de 4 034,00 €.
- M. HANQUIER dit avoir remis en place la barrière des travaux du lotissement de la rue du Presbytère car des véhicules pénétraient sur le chantier.
Il propose que la nouvelle rue réalisée sur le Parc d’Activités porte le nom de rue des Colibris, de la Paix ou du Commerce tout en constatant que cette dernière existe déjà sur Abbeville.
- Mme BAILLEUL propose rue des Hêtres pour cette nouvelle voie puisqu’il y a déjà la rue des Chênes.
- M. BLED propose quant à lui la rue du Four à Sel en référence au four découvert lors des fouilles archéologiques réalisées avant le début du chantier d’aménagement de Vauchelles II.
Sur un tout autre sujet, il rappelle ensuite à l’Assemblée que la CABS a voté la taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) qui est une taxe payée aussi bien par les particuliers que par les professionnels.
Elle vient se greffer sur les taxes locales et pourrait représenter un coût d’environ 40,00 € par personne.
Elle serait payée par tous les foyers fiscaux.
- M. PRAMAYON propose que la nouvelle rue du Parc d’Activités soit appelée rue des Canadiens tout en précisant que cette rue existe déjà sur Abbeville.