Compte-Rendu - CM 05 10 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - CM 19 10 2020

Conseil Municipal - CM 23 05 2022

Compte-Rendu - CM 10 07 2019

Compte-Rendu - CM 03 06 2021

Compte-Rendu - CM 02 05 2019

Compte-Rendu - CM 10 07 2020

Compte-Rendu - CM 23 05 2020

Conseil Municipal - CM 03 10 2022

Déliberation - DELIB CM 03 10 2022

Compte-Rendu - CM 09 12 2019

Compte-Rendu - CM 05 10 2021 Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 05 10 2021)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Justice et droit, MAIRIE

rue de la Grosse Borne

80132 VAUCHELLES-LES-QUESNO Y

Téléphone 09 60 43 69 05

mairie.vauchelles-lesquesnoy(@wanadoo.fr

Réunion de Conseil Municipal du 05.10.2021

Sont présents tous les conseillers en exercice à l'exception de Mmes BAILLEUL et BOURDON, excusées. Mme BAILLEUL a donné pouvoir à Mme DAMONNEVILLE.

Président : M. Régis PATTE, Maire

Secrétaire : M. Giovanni HANQUIER, Conseiller Municipal.

Le compte rendu de la séance du 28 juin 2021 est approuvé à l’unanimité, Mme FAUQUET ayant signalé que le prénom de la personne qui a réalisé la fresque de la salle des sports est Charles et non pas Jean-Charles.

Personnel communal

— M.le Maire rappelle à l’Assemblée sa délibération du 15 avril 2021 décidant de la mise en place du Compte Epargne Temps (CET).

Le Comité Technique du Centre de Gestion, consulté, ayant émis un avis favorable le Conseil Municipal confirme sa décision du 15 avril pour la création d’un CET à compter du 1 janvier 2022.

— M. le Maire rappelle à l’Assemblée l’embauche de M. Louis COULON en tant qu'intérimaire puis la décision prise en réunion informelle de son embauche sous contrat Parcours Emploi Compétence (PEC) à compter du 1 septembre 2021.

Il demande aux Conseillers Municipaux de confirmer cette décision tout en précisant que la Commune de résidence de M. COULON étant reconnue défavorisée, la prise en charge par l'Etat sera de 80 % sur 30 h 00 alors qu’il effectuera 35 h 00 de travail hebdomadaire.

Il précise que la prise en charge financière par l'Etat du contrat de M. CHARBONNIER est de 60 %, Vauchelles n'étant pas considéré comme défavorisé.

M. BLED s'informe sur les formations envisagées et M. le Maire, qui précise qu'il reviendra sur ce sujet, indique qu'une formation au moins est obligatoire. En l’occurrence, il s’agit ici d’une formation de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) répartie sur 2 journées qui devrait se dérouler en novembre à Friville-Escarbotin. Il ajoute que MM CHARBONNIER et COULON dépendent de la Mission Locale alors que Mme SANNIER dépend du Pôle Emploi.

L'autorisation d'embauche de M. COULON donnée à M. le Maire en réunion informelle est confirmée.

Transports scolaires

M. le Maire explique que depuis un à deux ans les transports scolaires des collégiens et lycéens se rendant dans les établissements scolaires abbevillois sont gratuits.

Pour l’année scolaire 2021-2022, la carte scolaire a été fixée à 10,00 € par la Communauté d'Agglomération (CABS).

Il rappelle la délibération du 30 septembre 2019 qui prévoyait la prise en charge par la Commune des dépenses de transports scolaires jusqu’à concurrence de 70,00 € pour les enfants de moins de 16 ans à la date de la rentrée scolaire et souhaite donc que les 10,00 € à régler par les familles pour cette année soient supportés par la Commune.

Mme DAMONNEVILLE précise qu'à l'époque où le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) se chargeait de la compensation financière aux familles, il avait été décidé une limite en raison de l'augmentation élevée qui pouvait être décidée par la CABS d’une année sur l’autre.M. le Maire ajoute pour information des nouveaux élus que le budget du CCAS était abondé en grande partie par la Commune et complété par le loyer de la bibliothèque et 1/3 du prix des concessions vendues au cimetière.

Le Conseil Municipal donne son accord pour poursuivre la participation communaie aux conditions fixées précédemment.

Dissolution du $ LP

M. le Maire présente à l’Assemblée un courrier de M. le Sous-Préfet dans lequel il est indiqué la dissolution à venir du SIAEP et l'arrêt de son fonctionnement au 31 juillet 2021. M. LEDUC et M. le Maire précisent que le Syndicat fondé en 1961 fonctionnait correctement, qu'il était sain avec de bonnes finances.

Avec le contrat d'affermage signé avec VEOLIA. il commençait à renouveler ses réseaux.

La Loi NOTRE oblige la prise de compétence de l'eau et de l'assainissement par les Communautés de Communes mais les syndicats auraient pu perdurer quelques années s’il n'avait pas été demandé par les responsables de la CABS la seule réponse des conseils municipaux.

M. LEDUC évoque la possibilité de délégation de compétences et M. le Maire de répondre qu'il a rencontré M. RÉPUSSEAU. Directeur Général des Services de la CABS accompagné de M. DUQUESNE:. élu responsable de l'assainissement collectif et non collectif. ’articipaient également à cette réunion la Secrétaire de mairie de Vauchelles qui s'occupe du secrétariat du Syndicat ct Mme KOCHI, Présidente du SIAEP.

Le DGS de ta CABS a rassuré Mme LAURENT en lui indiquant que pour ce qui la concernait. il n'y aurait pas de changement.

Pour le reste, une réunion est programmée le vendredi 08 octobre avec Monsieur le Sous-Préfet, le DGS de la CABS et les maires de Vauchelles et Bellancourt.

D'après le DGS de la CABS. même si la CABS prend la compétence. les trois syndicats concernés conserveraicnt la possibilité de décider de leurs travaux ainsi que leurs finances. M. le Maire soulève cependant le problème du vote du budget annexe par l'ensemble des élus de la CABS qui pourraient. demain, décider de l'augmentation du prix de l'eau. M. REPUSSEAU essaiera de la limiter.

M. LEDUC indique que les parts fixe et variable vont probablement être lissées. Il faudra solliciter une possibilité de lissage sur 15 à 20 ans.

M. VASSEUX s'étonne que le Syndicat ne bénéficie pas de la délégation alors que cette possibilité est précisée dans le courrier du Sous-Préfet.

M. le Maire précise que les deux communes peuvent décider de gérer la délégation séparément mais ce ne scrait peut-être pas ingénieux, le château d’eau étant situé sur le territoire de la commune de Bellancourt.

Il vaudrait mieux que les représentants des deux collectivités travaillent main dans la main. En 2026, coûte que coûte, la CABS prendra intégralement cette compétence. M. LEDUC regrette que le SIAËP n'ait pas pu bénéficier d’une année supplémentaire pour finaliser ses investissements.

Malgré les avis défavorables du SIAEP et du Conseil Municipal, c’est une prise de compétence en force.

Demande de subvention travaux Eglise

M. le Maire présente à F Assemblée l'état des dépenses de réfection du clocher de l'église. M. MAILLET précise que la Commune a obtenu une subvention de 30 % au titre de la DSIL sur 41 133€ et une autre de 8 227 € au titre de la DETR correspondant à 20 % de ce montant. Le versement des subventions va être sollicité.

>ar contre. le parcours du combattant nécessité pour la demande faite à la Région n'a pas abouti. Il semblerait que le financement ne soit pas possible alors que cela fait partie des axes de la

Région.

Il explique ensuite qu'en raison du dispositif en faveur des communes de moins de 1 000 habitants. il va être possible d'obtenir une aide de 3000.00 € de la part du Conseil Départemental.Malgré la réalisation achevée des travaux. cela ne pose pas de problème puisque pour loute demande de subvention réalisée en 2021. les travaux peuvent débuter à compter de janvier 2021, Pour ce qui concerne les travaux prévus rue de Caours. la Commune a obtenu une subvention au titre des catastrophes naturelles d'un montant de 3 600,00 €.

Par contre, l'Etat sollicité a répondu que la DETR n'était pas affectée à ce type de projel. Sur Les 14 000.00 € de travaux estimés, la Commune ne percevra donc qu'une aide de 3 600,00 €.

M. te Maire précise que les travaux peuvent, sans problème, être autofinancés par la Commune.

M. MAILLET ajoute que le dossier de demande d'aide pour l'éclairage public a été déclaré complet. Il est dans l'attente de Ja décision du Conseil Départemental pour une subvention espérée de 40 %.

Le Conseil Municipal donne son accord pour la demande de subvention de 3 000,00 € pour les travaux de l'église.

uestions

— M. le Maire expose que la situation sanitaire s'améliore dans le département de la Somme. Il présente l'arrêté pris en septembre pour interdiction d'occupation de la salle des fêtes ct indique qu'ouvert à la discussion, il envisage de lever cette interdiction.

Toutefois, il faudra au locataire: président d'association ou privé. désigner un référent COVID et respecter obligatoirement le Pass Sanitaire.

En cas de non-respect du Pass Sanitaire, la salle sera fermée sur le champ.

Le président de l’association au le locataire devra signer un document sur l'honneur. Du gel hydroalcoolique devra toujours être mis à disposition et le masque porté en fonction de ce qu’exigera la législation.

Par contre, la signature d'un registre sera supprimée ainsi que le sens de circulation et l'interdiction des repas.

Les associations pourront ouvrir une buvette avec l’accord du maire comme par le passé. Le matériel sera désinfecté et M. DÉLASSAL.LE veillera à la propreté de la vaisselle et des

locaux.

Une jauge de 150 personnes maximum est fixée pour les lotos et pour les repas, la vaisselle sera limitée à 130 personnes.

Mme DAMONNEVILLE remarque que, souvent, lors des latos, les personnes mangent à

table.

Elle précise de plus qu'une fois le pass sanitaire scanné, toute information concernant la personne est effacée d'où une difficulté pour la vérification.

Il faudrait prévenir les lacataires du contrôle possible des gendarmes.

M. le Maire se renseigne mais il pense qu'en tant que premier magistrat, il doit pouvoir accéder à ces renseignements.

M. DELASSALLE précise que les présidents d’associations sont demandeurs pour repartir sur des animations.

M. DUMONT qui doit rencontrer les Jeunes jeudi 07 à 08 h 00 demande s’il devra exiger le pass sanitaire, ceux-ci étant majoritairement collégiens.

Il lui est répondu qu'une fourniture de gel et de masques devrait être suffisant.

— M. LEDUC indique que le concours des Maisons l'leuries se fera en collaboration avec Bellancourt.

Le passage du Jury se fera le 06 juillet pour Bellancourt et Le 08 pour Vauchelles.

— M. le Maire informe l'Assemblée qu’une formation Sauveteur Secouriste du Travail est programmée à Friville-Escarbotin dans le cadre de la formation obligatoire des deux agents cembauchés en PEC au service technique.

Son coût est de 420.00 € HT,

Les deux agents concernés utiliscront leur véhicule personnel pour s'y rendre et la Commune prendra en charge leurs frais de déplacement.M. le Maire informe FAssemblée de la formation prochaine à la manipulation des extincteurs et à l'évacuation des personnes pour tout le personnel communal. La dépense à prévoir est de 590,00 € TIT.

Logiquement devrait suivre une formation à l'utilisation du défibrillateur.

M. le Maire expose à l'Assemblée que la personne actuellement embauchée en contrat PEC

au secrétariat de mairie suit une formation au CNED dans le cadre de son contrat pour un coût de 648,00 €.

Elle passera le concours d'adjointe administrative principale de 2°" classe le 10 mars 2022. Il ajoute que la Mission Locale et Pôle Emploi proposent des formations au titre des PEC mais que ces dernières sont prises en charge financièrement par la Commune. Le Maire est le tuteur,

M. le Maire informe les conseillers municipaux de quelques soucis avec le petit tracteur qui. après plusieurs crevaisons, voit ses pneus irréparables.

Le devis présenté par la Société LAGRANGE pour teur remplacement est de 2 226.00 €. M. THIANQUIER estime qu'à ce tarif ces derniers peuvent durer 15 à 20 ans.

M. le Maire indique qu'il a autorisé l'installation d'un food truck sur la place du village le jeudi soir à compter de début novembre.

M. le Maire expose que M. BELHACHEMI Moniteur Sportif de la CABS, vient chaque mardi à l'école jusqu'au 10 décembre.

Les CE et CM bénéficient de ses interventions en cyclo pour les uns et hockey pour les autres.

Il précise que cette fonction aurait dû être mise en place à compter de 2017 mais qu'un oubli des services de la CABS faisait que les éducateurs sportifs n’intervenaient jusqu’à présent que dans les écoles abbevilloises.

La rétrocession de voirie avec BDL a été réalisée le 1 octobre devant notaire.

Le Conseit Municipal, sur proposition du Maire, choisit de nommer la voirie des constructions de Baie de Somme Habitat, impasse des écoles.

I ne reste plus maintenant qu'à attendre l'ouverture de la rue du l'our à Sel située sur la zone commerciale.

Les premicrs locataires des logements de Baie de Somme Habitat devraient pouvoir emménager dès juin 2022.

M. le Maire indique qu'il s’agit d’une bonne chose pour la Commune d'autant qu'il y a déjà beaucoup de demandes.

H précise être sollicité pour l'appui de dossiers. La Commune peut évidemment présenter des noms mais il n’est pas sûr que ce soient les personnes désignées qui seront choisies car d'autres considérations interviennent sur lesquelles le mairie ne peut agir.

Un chapeau de protection a été installé sur le mur séparant le petit préau de l'ancienne école avec les logements de Baie de Somme Habitat pour un coût de 2 714,69 € IT. Un peu d’enduit a également été appliqué pour le consolider.

Cependant, si le Conseil Municipal veut conserver ce mur. il faudra dès l'année prochaine prévoir de faire réparer les nombreuses fissures.

Deux logements de la SIP se libèrent. Dans le premier, c'est une des propositions du maire qui a été retenue. Pour l'autre par contre, aucune de ses propositions n'a été prise en compte. Dans chacun des deux logements. il y aura deux enfants.

Dans le lotissement BDL rue du Quesnoy/chemin du Prêtre, tous les lots seraient vendus.

Dans le lotissement de la commune. rue du Presbytère, trois promesses de vente et deux ventes effectives ont été réalisées. Une réservation prend forme.

La réunion de la Commission d'Action Sociale se tiendra le mercredi 06 au soir afin de définir les modalités d'attribution des colis et l'organisation de la distribution. I sera discuté de la possibilité ou non d'augmenter l'âge des attributaires des colis.L'Opération Brioches se déroulera du TT au 17 octobre.

Pour Vauchelles, toutes les personnes qui disposent d'un peu de temps sont les bienvenues le samedi 16 à 9 h 30 à la mairie.

L'ALSH se déroulera du 25 octobre au 07 novembre à l'école de Vauchelles. M. le Maire indique que le Centre de Loisirs est le seul de la CABS a avoir obtenu 4 étoiles. Il ajoute que ses avantages sont l'utilisation de la grande cour de l'école. la salle des réunions de la bibliothèque et la salle des sports.

EOLFESTIELE envisageait la construction d'éoliennes sur le territoire de Vauchelles entre les éoliennes d'Eaucourt et l'entrée du Village de Vauchelles.

Cette société arguaïñt du fait que les éoliennes n'engendraient aucun bruit ce qui est faux puisque celles d'T'aucourt s'entendent jusqu'au cœur du Village.

Le radar météo d'Abbeville empêche ectte réalisation ce qui soulage les élus. La Commune aurait perçu 4 000.00 € par mois mais la CABS qui aurait touché le double ne se serait probablement pas opposée au projet.

Le nouveau matériel informatique de la mairie a été installé au secrétariat. Une sauvegarde automatique a lieu tous les jours en interne et en externe. Si un problème devait survenir, aucune donnée ne serait perdue, Jusqu'à présent, les données étaient sauvegardées sur un disque dur externe placé dans le coffre-fort, M. MAILLET signale que le fil noir qui pend est inesthétique et que l’on ne peut pas laisser cela en l'état.

M. le Maire indique qu'une nouvelle réunion aura lieu rapidement sur l'obligation de travail de 1 607 h 00 afin que puisse être sollicité l’avis du Comité Technique du Centre de Gestion.

ons orales

M. MAILLET indique que le projet photovoltaïque de la toiture de la salle des sports n'a pas été retenu par la Fédération Départementale d'Encrgie.

Les raisons invoquées sont l'amiante comprise dans le matériau de la toiture et le puit de lumière au-dessus de la salle d'activités.

M. MAILLET indique que la Préfecture a transmis un courrier qui stipule que toutes les

communes doivent pouvoir recevoir les demandes de permis de construire par internet à compter du 1° janvier 2022.

Renseignements pris, il ne s’agirait que des communes de plus de 3 500 habitants.

M. MAILLET indique qu'une réunion PLUi a eu lieu sur le diagnostic de gestion des eaux pluviales comprenant diverses synthèses qu’il présente au Conseil Municipal. Il précise que ce document va être ajouté au dossier de diagnostie PLUÏ qui est travaillé pour les 46 communes de la CABS.

M. le Maire ajoute que les coulées de bouc comme celle de 2015 qui concerne un ouvrage réalisé sur la propriété d’un riverain seront prises en compte. Par contre, celles qui sont exceptionnelles comme celles de 2020 ne le seront pas.

M. LEDUC informe l’Assemblée de la fin du remplacement des lanternes d'éclairage public.

La lumière baisse graduellement d'intensité pour ne plus consommer que 30 à 40 watts au milicu de la nuit ce qui représente une importante économie d'énergie qui se verra sur la facture.

M. DELASSAELE fait un point sur les animations prévues par les associations lors de la réunion de préparation du calendrier des manifestations 2022.

Celles à prévoir par la Commune seront discutées en réunion informelle.

Pour les associations le calendrier des manifestations a été établi avec réouverture de la salle des êtes.Il évoque ensuite la soirée moules-frites de la Fête Locale que le football ne peut plus

assurer.

Il essaie de faire en sorte qu'elle perdure et en a parlé lors de l'assemblée générale de la Gym et de la Chasse en espérant pouvoir rassembler les associations.

Si cela n'était pas possible, l'intervention d'un prestataire privé pourrait être envisagée.

Pour le 11 Novembre. comme en 2019, des véhicules militaires seront présents lors de la Commémoration.

M. DUMONT indique s'être rendu à l'école accompagné de Mme FAUQUET afin d'exposer aux élèves du CM qui ont semblé intéressés le projet de Conseil des Jeunes. Une distribution de flyers a été réalisée auprès des collégiens.

Une réunion est programmée le 08 octobre avec les Jeunes volontaires prêts à s'investir dans

la vie du Village.

Lors de cette réunion. M. DUMONT sera accompagné par M. HANQUIER.

M. DUMONT ajoute qu'il a obtenu une candidature de plus ce qui porte à sept le nombre de

Jeunes intéressés :

o 4dceltans

o 2de 10 ans.

o deÏ5 ans.

Il termine en indiquant que le jeudi 30, une réunion portera sur le Document Unique, ce

document ayant pour but le bien être du personnel communal.

Mme CORNU félicite l'agent qui a été chargé de la rénovation de la porte de l'église et

ajoute que pour permettre des économies d'énergie, toutes les ampoules de l'église ont été changées.

A son questionnement sur le massif de l’église creusé, il est répondu que la raison en est un

tuyau d'écoulement pluvial abîmé qui sera changé.

Pour répondre à M. H'ANQUIER. M. le Maire indique que le panneau « Voie sans issue » de la rue du Presbytère est acheté et sera prochainement posé.

Le panneau de la rue de Buigny sera également remis en place bien que s'agissant d'une route départementale cela devrait normalement être du ressort du Conseil Départemental.

M. HANQUIER se fait le porte-parole d'habitants de la rue du Presbytère qui souhaiteraient qu'un miroir routier soit installé pour permettre une meilleure visibilité à la sortie de la rue.

H signale des fils téléphoniques qui ont sauté lors de la rentrée des ballots par les agriculteurs.

Certains se sont d'autre part plaints de paille tombée sur la chaussée mais il est répondu que ce sont les aléas de la campagne.

M. le Maire indique qu'au prochain Conseil Municipal, il sera évoqué les finances de la CABS suite au rapport de la Chambre Régionale des Comptes.

Le document à étudier, transmis par la CABS, sera remisà M. BLED.

M. CORDONNIER demande la création de plusieurs passages piétons, notamment rue de la

Croix à la traversée de la rue Verte car l'endroit est dangereux pour les enfants. Il l'est d’autant plus que le bus scolaire prend le rond-point du calvaireà contresens.

M. PRAMAYON signale la porte défoncée du transformateur de la rue de Buigny qui tient avec un morceau de tissu ainsi que les vieux fils qui traînent toujours.

Sur ce dernier sujet, M. LEDUC explique être intervenu à nombreuses reprises auprès d'ORANGE par téléphone et par courriel. Les interlocuteurs lui répondent que tout est rentré dans l’ordre alors que rien n’a changé.

I renonce à poursuivre.

M. MAILLET informe l'Assemblée de la prochaine réunion de la commission voirie qui se tiendra le [1 octobre à 18 h 30.Il indique que les projets éventuels de bordures. trottoirs ou chaussées doivent être remis à la

CABS pour le 15 octobre.

I invite les conscillers municipaux qu'ils participent où non à la réunion, à faire part en mairie de leurs souhaits.

Pour copie conforme,

auchelles-les-Oucsnov. le 12 octébré Vauchelles-les-Quesnoy, le 12 opeabré 29

£ L se S