Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 12 Juillet 2
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 03 Novembre
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 15 Decembre
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 13 octobre 2
Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal du 20 octobre 2022
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 11 Avril 202
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 30 Mars 2023
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 20 octobre 2022
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 25 06 2024
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 25 Octobre 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Lourches.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 25 Octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
VILLE
DE
LOURCHES
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
25
octobre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-cinq
octobre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LOURCHES
s'est
réuni
à
la
Maison
des
Associations,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Madame
Dalila
DUWEZ,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
cinq
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a été
affichée
à la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la loi.
PRESENTS : MME
D.
DUWEZ-GUESMHA,
MAIRE
MR
D.
FABRE,
MME
L.
DEHON-DE
CARVALHO,
MR
P.
CARTIERRE,
MME
À.
LEGRAND-MORIVAL,
MR
M.
VASSEUR,
MRR.
FOGAL
— ADJOINT(E}S
AU
MAIRE
MME
M.
JANKOWSKI-FOGAL,
MR
M.
DUHEM,
MRT.
WOUTERS,
MME
C.
BIHYA-BENALLAL,
MR
FE. GUESMIA,
MME
P,
CARLIER-BODA,
CONSEILLER(ERE)S
MUNICIPAUX{LES)
Excusés
avec
pouvoir :
MME
!. CATTIAUX
POUVOIR
À MR
D.
FABRE
MR
LR
BIHET
POUVOIR
À
MME
L.
DEHON
—
DE
CARVALHO
MME
F.
LECAT-HUMERY
POUVOIR
À
MR
P.
CARTIERRE
MRS.
DUVIVIER
POUVOIR
A MR
R.
FOGAL
MR
D.
GREGOR
Pouvoir
À
MME
D.
DUWEZ-GUESMIA
MME
V.
VOILLOT
POUVOIR
À
MR
F.
GUESMIA
MME
M.
COULON-TERROUCHE
POUVOIR
À
MME
M.
FOGAL-JANOWSKI
MR
A.
TISON
POUVOIR
À
MME
P.
CARLIER-BODA
Excusés
:
MME
S. WOUTERS-LANDRAGIN,
MME
LE. CAUCHETEUX-CAUDRELIER,
MR
Y. SOULA,
MME
F. DRUMONT-
MEHADiI ABSENTS
:
MME
S.
DEESART-DEGAND,
MME
Ÿ. ABOULAAZA-MEHADIJI Le
quorum
étant
atteint,
Madame
D.
DUWEZ-GUESMIA,
Maire,
ouvre
la séance
du
Conseil
Municipal.
A
l'unanimité,
MR
F. GUESMIA
est
nommé
secrétaire
de
séance
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
maire
Financement
Conseil
Régional
des
Hauts
de
France
—
Programme
PVI
Nouvelles
adhésions
SIDEN-SIAN
Régularisation
foncière
avec
SIGH
Régularisation
foncière
SIGH
-— parcelle
AL
n°
895
Admission
en
non-valeur
et
créance
éteinte
Admission
en
non-valeur
Plan
de
sobriété
énergétique
pUnuHpwRE PROCES-VERBAL
Madame
le
Maire
demande
au
secrétaire
de
séance
de
procéder
à une
vérification
du
quorum
avant
d'engager
les travaux
de
l’Assemblée
Communale.
Monsieur
F.
GUESMIA,
Secrétaire,
comptabilise
la
présence
de
13
conseillers
municipaux
et
constate,
par
voie
de
conséquence,
l'absence
de
quorum.
En
foi
de
quoi,
en
application
de
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
La
Présidente
de
séance
constate
que
le
présent
conseil
municipal
ne
peut
délibérer
valablement
sur
les
points
inscrits
à l’ordre
du
jour.
Un
nouveau
conseil
municipal
sera
convoqué
dans
les
prochains
jours.
La
Présidente
de
séance
lève
donc
la séance
à
18
heures
15.
Le
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
F.
GUESMIA