Compte-Rendu - Compte Rendu du 30 JUIN 2023

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu des 20 et 30 juin

Compte-Rendu - compte rendu des 20 et 30 juin

Compte-Rendu - Compte rendu séance du 11 juin 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JUIN 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du 30 juin 2021 ok

Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 30 JUIN 2020

Compte-Rendu - compte rendu reunion 30 juin 2021

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Déliberation - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+30++JUIN+2017

Compte-Rendu - compte rendu du 30 juin

Compte-Rendu - Compte Rendu du 30 JUIN 2023 Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Curgies. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 30 JUIN 2023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Aménagement du territoire, COMMUNE DE CURGIES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE

DU 30 JUIN 2023

L’an deux mil VINGT TROIS, le 30 JUIN à 18 H 00, le conseil municipal de ce

tte Commune, convoqué le 23 Juin 2023, en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Didier VANESSE, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Mrs Mmes, BREMENT Patrick, LEVEUGLE Laure, VANESSE Marie- Béatrice, ANGLADE Mickael, DESTOMBES Daniel, HOT SOUFFLET Brigitte, BARDIAUX Elsa, DUBOIS Jacky, COURDENT Geoffrey.

ABSENTS EXCUSES PROCURATIONS DE : Mme Arbonnier à Mr Destombes, de Mr Melon à Mr Anglade, Mme Depagne à Mr le Maire, Mr Barbieux à Mme Vanesse, Mme Olivier à Mme Leveugle

Mr le Maire nomme Mme Martel Virginie secrétaire auxiliaire de séance

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

Le compte rendu est approuvé.

DEMANDE DE SUBVENTIONS A VALENCIENNES METROPOLE POUR

1. AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE

Monsieur le Maire indique au conseil qu’il est nécessaire d’aménager une nouvelle allée au cimetière pour permettre la création de nouvelles concessions.

Le columbarium a été aménagé en 2008 par l’achat de 6 cases, puis complété par le jardin du souvenir et 6 nouvelles cases en 2013.

Depuis 2022, il n’y a plus de case disponible. Monsieur le Maire présente le devis des pompes funèbres DELCROIX de Jenlain qui s’élève pour 12 cases en granit avec porte à 12 000 € H.T. plus 2 000 € H.T. pour 2 plaques avec gravures afin de remplacer les anciennes, devenues illisibles, devant le Christ et le monument aux morts.

Le devis de l’Ent. Dubois de Sebourg est retenu pour l’aménagement de deux nouvelles allées, il s’élève à 20 910.00 € H.T.

Le conseil autorise Monsieur le Maire à réaliser les travaux et faire la demande de subvention.

2. TRAVAUX AU TERRAIN DE FOOT

Dans la continuité de nos travaux d’économie d’énergie, Monsieur le Maire présente différents devis comprenant le remplacement des projecteurs du terrain par un éclairage LED, ainsi que les radiateurs du club house et des vestiaires, vétustes et très énergivores.

Monsieur Brément ajoute :

- Que le terrain n’est pas homologué à ce jour car les projecteurs ne sont plus aux normes. Il ne peut donc pas être occupé par les équipes séniors de l’étoile sportive.Monsieur Anglade souhaite une vigilance quant à notre capacité d’accueil, vestiaires, parkings, etc…et rappelle que nous subissons parfois des dégradations importantes.

Après étude des devis des Entreprises Montelec – Equip’son et Satelec, le devis de la Société MONTELEC de Curgies est retenu à l’unanimité, pour un montant H.T. de 13 893.00 €.

Le conseil autorise Monsieur le Maire à réaliser les travaux et faire la demande de subvention.

TRANSFERT DE COMPETENCE A VALENCIENNES METROPOLE « usages numériques/NTIC en matière d’Espace Numérique de travail dit ENT » pour les écoles communales du 1er degré.

Monsieur le Maire indique que de nos jours, parents et enfants utilisent un outil appelé ENT (Espace Numérique de Travail) dédié, sécurisé et simple pour accéder aux environnements scolaires.

(Informations éducatives, résultats scolaires, messagerie avec les enseignants)

Cet outil permet de garder le lien entre les familles et les équipes pédagogiques et a été mis en œuvre par l’Education Nationale en lien avec les collectivités.

Afin que les communes de l’AGGLO puissent toujours bénéficier de cet outil au 1er Septembre prochain, la CAVM a délibéré en Conseil communautaire le 29 Mars 2023 proposant aux communes membres de lui transférer la compétence « usages numériques / NTIC en matière d’Espace Numérique de Travail – dit ENT – pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole ».

L’assemblée accepte ce transfert de compétence à la communauté d’agglomération.

NOMINATION D’UN AGENT STAGIAIRE

Monsieur le Maire rappelle qu’un agent du service technique est en contrat d’apprentissage depuis MAI 2021 afin de préparer le CAP peintre en bâtiment, il a eu de très bons résultats scolaires, et son travail au sein du service technique est sérieux.

Monsieur le Maire propose de le nommer stagiaire, et par conséquent de procéder à la création du poste à temps complet.

L’assemblée accepte à l’unanimité.

TARIFS CANTINE SCOLAIRE

Monsieur le Maire rappelle que notre restaurateur, la société API, a augmenté sa tarification en mars dernier, de 1.50 %.

Par courrier du 02 juin dernier, API nous informe d’une augmentation supplémentaire de 5 %, à compter du 1er septembre prochain. Le prix du pain à l’assiette est inchangé.

Considérant le coût de revient d’un repas 5.41 € (calculé sans le coût de l’eau, électricité….) Monsieur le Maire demande au conseil de statuer sur une augmentation du prix du repas cantine, qui est actuellement facturé 3.60 € aux familles.Mme Vanesse est contre une hausse afin d’aider les familles qui doivent déjà supporter de multiples augmentations.

Mme Hot rappelle qu’une augmentation de 0.10 cents a été annoncée aux représentants des parents d’élèves lors du dernier conseil d’école.

La revalorisation au 1er septembre sera donc de 0.10 cents, passant le repas à 3.70 €. Le prix du repas sera revu en Janvier 2024.

Monsieur le Maire précise qu’il sera nécessaire d’adhérer au prochain groupement de commande « restauration scolaire » proposé par la communauté d’agglomération.

La revalorisation est acceptée.

TARIFS DES LOCATIONS DE MATERIEL

Monsieur le Maire rappelle que depuis toujours les prêts de tables et chaises existent dans la commune. Cependant, après avoir constaté que :

- Le matériel ne revenait pas toujours,

- Les employés passaient du temps à le réclamer, pour finalement être obligés d’aller le rechercher chez les administrés, nous avions évoqué un tarif de location, avec caution de 100 €.

La location a été mise en place et cela fonctionne parfaitement :

TABLE : 5 € CHAISE : 0.50 € BANC : 1.50 €

Nous devons donc acter ces tarifs par une délibération, afin de fournir un justificatif à la trésorerie. Le conseil approuve à l’unanimité.

PROPOSITION D’ACHAT D’UN TERRAIN

Maître DELCROIX HARDY notaire à Valenciennes nous propose à l’achat une parcelle de 800 m2, situé chemin des courtils en direction de Jenlain, pour la somme de 500 €

Monsieur Courdent projette un plan à l’écran afin de bien situer celui-ci, et Monsieur le Maire rappelle que les parcelles contigües, référencées 1797 et 1798 appartiennent à la commune.

Après délibération, et à l’unanimité, le conseil se prononce favorablement à l’achat.

FERME RUE JEAN BAPTISTE DERODE

Monsieur le Maire rappelle

- Que plusieurs réunions de travail ont eu lieu à ce sujet,

- Qu’à ce jour, nous sommes en attente de l’évaluation des domaines,

- Que plusieurs promoteurs sont prêts à déposer des projets,

Monsieur Destombes, se prononce en faveur de l’achat et demande si une visite des lieux est possible, Monsieur le Maire lui conseille de se rapprocher de la famille.

Madame Bardiaux indique qu’elle n’est pas contre un achat, mais émet des réserves, car nous ne savons pas ce que le terrain peut dissimuler.Monsieur Courdent indique qu’en effet, il y a possibilité de réaliser un beau projet, mais ne souhaite pas voir les Curgissiens supporter une telle dépense.

Monsieur Anglade déplore que le conseil ne soit pas au complet, et ajoute qu’une telle acquisition est une grande contrainte, que mettre en sécurité le bâtiment sera très difficile et onéreux. Il précise ne pas avoir assez d’élément pour se prononcer et regrette de ne pas voir de projets.

Monsieur le Maire répond qu’il a travaillé sur différents projets et regrette que les membres du conseil favorable à l’acquisition n’aient pas avancé sur leurs idées et/ou projets.

Monsieur Anglade répond que personne n’a la capacité de le faire.

Madame Leveugle est contre l’achat en raison du coût, et précise que cela freinerait les autres projets et/ou l’entretien des bâtiments communaux :

- Maison à côté du commerce (dont la commune est déjà propriétaire)

- Aménagement de l’ancienne poste,

Mme Bardiaux rappelle que le précédent conseil avait visité un bien rue du 08 mai, est-il encore à la vente ? Elle ajoute que dans le cas d’une dépense importante, il est judicieux également d’envisager un enfouissement des réseaux câblés.

Monsieur Dubois se prononce contre l’achat, il ne veut pas que la commune soit endettée.

Après délibération, un tour de table est réalisé :

Trois votes sont en faveur de l’acquisition : Mrs Mmes Destombes Daniel, Arbonnier Lucie, Olivier Cécile,

Et douze votes contre : Mrs Mmes Vanesse Didier, Brément Patrick, Leveugle Laure, Barbieux Pierre, Vanesse Marie-Béatrice, Anglade Mickael, Depagne Chloé, Hot Soufflet Brigitte, Melon Franck, Courdent Geoffrey, Bardiaux Elsa, Dubois Jacky.

L’acquisition est refusée par le conseil municipal

INDICE DES ANIMATEURS

Madame Leveugle fait part de la fidélité de certains animateurs envers la commune :

Quentin depuis 6 ans, Fanny 5 ans, et Mélodie depuis 7 ans. Monsieur Destombes sollicite pour eux une « prime fidélité »

Suite à l’augmentation du SMIC en janvier et mai 2023, les arrêtés municipaux des animateurs doivent être mis à jour par une délibération de référence qui acte les indices de rémunération.

L’indice majoré minimum au 1er mai 2023 est 361. A l’unanimité, l’assemblée prend acte de ce dernier.

ACCUEIL DE LOISIRS – TARIFS SORTIES ADOS

Monsieur le Maire rappelle qu’il est proposé aux ados curgissiens, même s’ils ne sont pas inscrits au centre, de participer aux sorties organisées lors de l’accueil de loisirs, et qu’il est nécessaire d’en fixer le prix.PARC ASTERIX – MARDI 25 JUILLET – 20 €

JOURNEE AU VAL JOLY – JEUDI 03 AOUT – 5 €

Madame Leveugle rappelle que les places sont limitées. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte ces tarifs.

__________________________QUESTIONS DIVERSES___________________________

Circulation

Monsieur Destombes fait part de remarques qui lui ont été adressées, suite au changement de circulation rue de l’Eglise, une problématique se pose concernant le parking.

Mme Hot demande si une place réservée aux personnes à mobilité réduite est prévue.

Monsieur Courdent ajoute que la matérialisation de l’ancien STOP , au sol, doit être effacée.

Monsieur Dubois signale qu’il manque des panneaux de signalisation sur les terres plein centraux de la route nationale.

Monsieur le Maire répond qu’ils sont en commande, et ajoute que la récente commande de cailloux est destinée à la remise en état de certains trottoirs et de la place, dans l’attente d’une étude pour une réfection complète, les enrobés habituels étant déconseillés.

Mme Bardiaux demande que les trottoirs de la rue du 11 novembre en bénéficient également, car certains sont en très mauvais état.

Monsieur le Maire en prend note.

Madame Hot signale que l’Association Foncière de Remembrement doit être dissoute, mais que nos chemins sont en très mauvais états.

Monsieur le Maire répond que lors de réunions, il a demandé à la remise en état avant reprise par la commune.

Fibre

Monsieur Courdent souhaite savoir où en est le raccordement à la fibre pour la rue du 11 Novembre.

Monsieur Brément informe l’assemblée qu’un responsable vient d’être nommé par ORANGE, et qu’il a prévu de le rencontrer à ce sujet.

Divers

Monsieur Brément informe l’assemblée que 2 terrains de pétanque vont prochainement être aménagés.

Sans autre question, Monsieur le Maire clos la séance.