Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 06 27 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 06 27 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 27 juin 2024
ÉKRKRRRRERAREREREE
e Appel nominal
+ __ Recensement des conseillers intéréssés
e Désignation du secrétaire de séance
° Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Administration générale
1 Désignation de représentants dans les organismes extérieurs
2 SPL Normandie Axe-Seine : Dissolution
3 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : rapport d'activité pour l'année 2023
4 Cyber-sécurité : adoption du plan de financement
Développement économique
5 ZAC Normandie Parc Sud : dossier de réalisation de ZAC
6 ZAC Normandie Parc Sud : Programme des Equipements Publics
7 ZAC Normandie Parc Sud : Cession d'une parcelle à la société FINANCIERE ID
8 Convention d'objectifs avec le Club des commerçants de Vernon : attribution de subvention
Environnement
9 Gouvernance GEMAPI Bassin Versant de l'Eure : avis sur la fusion du SIRE 2 et du SBVA4R
Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:023253 5003 contact@sna27.fr Wwww.sna27.fr
60® [ Politique de la Ville
10 Gens du voyage : tarifs de l'aire de grand passage
11 Contrat de ville 2024 : programmation et attribution des subventions
Financements et citoyenneté
12 Programme Action Cœur de Ville 2023-2026 : Avenant 2
Ressources humaines & organisations
13 Tableau des effectifs
Finances & prospectives
14 CLECT : attribution de compensation définitive
15 Provisions pour créances douteuses
16 Canalisation des bords de Seine : Avenant n°1 à la convention financière
Transition écologique
17 Subvention Fonds Vert : Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets
18 Zones d'Accélération des ENergies Renouvelables (ZAENR) : Débat sur l'identification des zones
Jeunesse
19 Groupe scolaire de Vexin sur Epte (Ecos) : Opération ALSH "Les Crayons de couleurs"
Mobilité
20 Délégation de service public SNgo : rapport annuel 2023
Sport
21 Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion de l'espace nautique de la Grande Garenne et de la piscine Robert Taron : rapport annuel 2023
CHÉ
on
Seine Normandie Agglomération
12 rue de La Mare à Jouy 27120 Douains Tél:02 32535003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
à à)