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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 12 19 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 12 19 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Économie et finances,
Seine |
Normandie |
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 19 décembre 2024
KKAKRRRERERERERERE
Appel nominal
Recensement des conseillers intéressés
Désignation du secrétaire de séance
Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Administration générale
Définition de l'intérêt communautaire
4 Politique de la Ville
Convention pour l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville pour 2025
Jeunesse
Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2025-2027 de l'Association ATLEJ .
Environnement
Gouvernance GEMAPI bassin versant Eure : validation du principe de contribution différenciée
Grand cycle de l'Eau
Redevances d'assainissement collectif et non collectif et de l'eau potable : Tarifs 2025
Assainissement non collectif : tarifs 2025 des prestations de vidanges et d'entretien des ouvrages
Seine Normandie Agglomération
12 rue de La Mare à Jouy 27120 Douains Tél:02 32535003 contact@sna27.fr Www.sna27.fr
60®© 10
Ressources humaines & organisations
Tableau des effectifs
Création d'emplois permanents
Constitution de provisions pour le compte épargne temps
Généralisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
Finances & prospectives
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Produit fiscal 2025 : taxe GEMAPI
Maintien des taux de fiscalité directe locale pour l'exercice 2025
Budget principal SNA: Décision modificative n° 3
Budget principal : budget primitif 2025
Budgets annexes : budget primitif 2025
Centre Intercommunal d'Action Sociale : attribution d'une subvention
Office de Tourisme Communautaire : attribution d'une subvention
Musée des Impressionnismes de Giverny : attribution d'une subvention
Création du budget annexe zones de développement économique
Autorisations de Programme et Crédits de paiement : actualisation
Seine Normandie Agglomération
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