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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 09 26 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC24 09 26 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Aménagement du territoire,
Seine .
Normandie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 26 septembre 2024
KRAKRERERERRERERER
e Appel nominal
e Recensement des conseillers intéressés
e Désignation du secrétaire de séance
e Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
° Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Développement économique
1 Holophane : Convention avec l'Etablissement Public Foncier Normand
2 Résolution Entente Axe Seine : Participation au salon de l'immobilier d'entreprise en 2024
L Aménagement |
3 ZAC Fieschi : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité (CRAC) 2023
Ressources humaines & organisations
4 Tableau des effectifs
5 Création d'emplois dans le cadre du dispositif "Contrat d'Engagement Éducatif"
6 Création d'emplois permanents
7 Travail de nuit, dimanche et jours fériés : instauration de l'indemnité horaire
Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:023253 5003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
00®© 10
11
12
. : Finances & prospectives in | - : |
Budget Principal SNA: Décision modificative n° 2
Budget annexe Assainissement : Décision modificative n° 2
Budget annexe SPANC : Décision modificative n°2
Budget annexe Eau en Régie : Décision modificative n° 2
Budget annexe Transport urbain : Décision modificative n° 2
Petite Enfance
13 Relai petite enfance de La Compagnie des Ours : Adoption du plan de financement pour la restructuration de l'établissement
Culture |
14 Prix Escapades 2025 : Adoption du plan de financement
15
16
17
18
Sport . |
Stade de Vernonnet : Adoption du plan de financement pour la construction d'un pas de tir à l'arc couvert
Stade de Vernonnet : Adoption du plan de financement pour le remplacement du revêtement synthétique des terrains de tennis extérieurs
Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion de l'Espace Nautique de la Grande Garenne et de la piscine Robert Taron : avenant 7
Exploitation et gestion de l'Espace Nautique de la Grande Garenne et de la piscine Robert Taron : choix du mode de gestion
Environnement
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SETOM : modification des statuts et validation du nouveau périmètre
Prévention et collecte des déchets : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023
Grand cycle de l'Eau
21
22
12
Assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023
Assainissement : Rapports annuels des délégataires du service public 2023
Seine Normandie Agglomération
rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:02 3253 5003 contact@sna27.fr Wwww.sna27.fr
_60® 23 Eau potable : Rapport sur le Prix de la Qualité du Service 2023
24 Eau potable : Rapport annuel du délégataire 2023
Administration générale
25 Rapport d'activités et du développement durable 2023 de Seine Normandie Agglomération
Frédéri# DÜCHÉ
eine Normandie A omé ti
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Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:02 32535003 contact@sna27.fr Wwww.sna27.fr
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