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Compte-Rendu - CR CM 30 06 2017 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 06 2017 3)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
Nombre
de
Conseillers
Élus :
15
En
exercice
: 14
Présents
: 11
Votants
: 13
{dont 2 pouvoirs)
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
L'AN
DEUX
MIL
DIX-SEPT
Le 30 JUIN Le
Conseil
municipal
de
la Commune
de
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué.
s'est
réuni en
session
ordinaire
à la
Mairie
sous
la
Présidence
de :
Madame
Véronique
LEONARD!
Date
de
convocation
:
23
JUIN
2017
Présents:
Mmes
Véronique
LEONARD!
;Muriel
LOMER.
Elvira
AFONSO
SARAT
;
Leslie
MALJOURNAL-BLIN,
Sonia
MERCURI,
Sandrine
PERSONNAZ
;MM.
Gregory
BAGDAHN
;Serge
NOGUER
;Roger
TESSAUR
:
Michel
THIBIER
;
Stéphane
VERY.
Pouvoirs
Mme
Marie-Louise
TESSAUR
donne
pouvoir
à
Muriel
LOMER
;M.
Yves
BOURELLY
donne
pouvoir
à Roger
TESSAUR Absent ou excusé : Mme
Marie-Louise TESSAUR : MM.
Yves
BOURELLY
; Jacques
BRAIN
Secrétaire
de séance
M.
Gregory
BAGDAHN
Le quorum
est atteint
Approbation
du
demier
compte
rendu
:
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
15
juin
2017
est
approuvé
Délibération
n°2017063001
:Désignation
des
délégués
et
suppléants
pour
l'élection
des
sénateurs
du
24
septembre
2017
Vu
les
article
L.
283
à
L.
293
et
R.
131
à
R.
148
du
Code
électoral,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
décret
n°2017-1091
du
2 juin
2017
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs, Vu
la
circulaire
ministérielle
NOR/INTA/INTA1717222C
du
12
juin
2017
relative
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
teurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux, Vu
l'arrêté
préfectoral
n°38-2017-06-15-012
du
15
juin
2017
authentifiant
le
chiffre
des
populations
des
communes
de
l'Isère,
Considérant
qu’en
application
des
articles
L.2122-17,
L.2121-15
et
2121-17
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
Maire
ou
son
remplaçant
et
comprend
les
deux
membres
du
Conseil
municipal
les
plus
âgés
et
les
deux
membres
présents
les
plus
jeunes
à
l'ouverture
du
scrutin,
Considérant
qu'en
application
des
articles
L.
288,
L.
289
et
R.
133
du
Code
électoral,
La
mise
en
place
du
bureau
électoral :
Madame
le
Maire,
Véronique
LEONARDI,
présidente
du
bureau
a
ouvert
la
séance,
Monsieur
Grégory
BAGDAHN
3 été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
municipal,
Présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
Messieurs
Michel
Thibier
et
Roger
Tessaur,
et
Mmes
Leslie
Maljournal
Blin
et
Sonia
Mercuri
composent
les
membres
du
collège
électoral.
Election
des
délégués
:
La
liste
déposée
et
enregistrée
est
: Liste
de
Saint
Blaise
du
Buis,
composée
par
Mme
Véronique
LEONARDI,
M.
Serge
NOGUER
et
Mme
Muriel
LOMER,
en
tant
que
délégués
et
M.
Stéphane
VERY,
Mme
Sandrine
PERSONNAZ
et
M.
Michel
THIBIER
en
tant
que
suppléants.
Madame
la
Présidente
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
30 juin
2017
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
:
13
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
- Nombre
de
votes
blancs
:
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
Résultats
:
Madame
la
Présidente
proclame
les
résultats
définitifs
:La
liste
de
Saint
Blaise
du
Buis
(candidat
tête
de
liste
Véronique
LEONARDI)
a
obtenu
13
voix.
Mme
Véronique
LEONARDI,
M.
Serge
NOGUER
et
Mme
Muriel
LOMER
obtiennent
un
mandat
de
titulaire,
et
M.
Stéphane
VERY,
Mme
Sandrine
PERSONNAZ
et
M.
Michel
THIBIER
obtiennent
un
mandat
de
suppléant.
Délibération
n°2017063002
:Attribution
la
subvention
à
l'association
du
Sou
des
Ecoles
de
St
Blaise
du
Buis
Réaumont
pour
2017
Après
études
du
dossier
déposé
par
l'association
du
Sou
des
Ecoles
de
Saint
Blaise
du
Buis
et
Réaumont
en
date
du
13
juin
2017
et
vu
les
effectifs
des
enfants
domiciliés
sur
les
deux
communes
du
regroupement
pédagogique
et
scolarisés
à Saint
Blaise
du
Buis
à
la
rentrée
2016,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à
l'attribution
de
la
subvention
allouée
à
cette
association
au
titre
de
2017,
article
6574
du
budget
de
fonctionnement
2017
de
la
Commune.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
décide
:
-
D’ATTRIBUER
la
somme
suivante
:
Montants
:
ASSOCIATIONS
en
Euros
Caractéristiques
Sou
des
Ecoles
2 750
22
€ x 125
enfants
*
2016/2017
TOTAL
en
Euros
2750
l'est
rappelé
que
cette
subvention
est
accordée
dans
l'intérêt
général
de
la
Commune
pour
permettre
le
bon
fonctionnement
de
l'association.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
|VOTE
|POUR
:
13
|OPPOSITION
:
0
['ABSTENTION:0
|
Délibération
n°2017063003
: Constitution
de
la Commission
Sécurité
Vu
la
délibération
n°20170615009
portant
élection
d’un
nouvel
adjoint,
Madame
le
Maire
indique
qu'il
est
important
de
prendre
en
considération
la
sécurité
dans
le
village
dans
sa
globalité,
aussi
il est
nécessaire
de
constituer
une
Commission
Sécurité
et
désigner
ses
membres.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
décide
:
- DE
CREER
l3
Commission
Sécurité,
pour
toute
la
durée
du
mandat
composée
des
membres
suivants
:
Véronique
LEONARDI,
Présidente
et
Maire
Stéphane
VERY,
Vice-Président
Gregory
BAGDAHN,
Membre
principal
Sonia
MERCURI,
Membre
principal
Yves
BOURELLY,
Membre
principal
Sandrine
PERSONNAZ,
Membre
principal
Muriel
LOMER,
Membre
principal
Roger
TESSAUR,
Membre
principal
Serge
NOGUER,
Membre
principal
Michel
THIBIER,
Membre
principal
Leslie
MAUOURNAL
BLIN,
Membre
principal
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
|VOTE
|POUR
: 13
['OPPOSITION
:
0
['ABSTENTION:0
|
23 Compte-rendu
de la séance
du Conseil
municipal
du
30 juin
2017
Délibération n°2017063004
: Constitution
de
la Commission
Aménagement
et embellissement
du Village
Vu
la
délibération
n°20170615009
portant
élection
d’un
nouvel
adjoint,
Madame
le
Maire
indique
qu'il
est
important
de
prendre
en
considération
l'aménagement
et
l'embellissement
du
village
dans
sa
globalité,
il
est
nécessaire
de
constituer
une
Commission
Aménagement
et
embellissement
du
village
et
désigner
ses
membres.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
décide
:
- DE
CREER
la
Commission
Aménagement
et
embellissement
du
village,
pour
toute
la
durée
du
mandat
composée
des
membres
suivants
:
Véronique
LEONARDI,
Présidente
et
Maire
Stéphane
VERY,
Vice-Président
Elvira
AFONSO-SARAT,
Membre
principal
Sonia
MERCURI,
Membre
principal
Muriel
LOMER,
Membre
principal
Marie-Louise
TESSAUR,
Membre
principal.
Leslie
MALJOURNAL
BLIN,
Membre
principal
Michel
THIBIER,
Membre
principal
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
[VOTE
|POUR
:13
[L'OPPOSITION
:
0
['ABSTENTION:0
|
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
SR
bi,
Affiché
à la porte
de
la Mairie
le 03/07/2017.
33