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Compte-Rendu - CR CM 11 12 2015 4 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 12 2015 4 3)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
Feuillet
n°1
82
Délibération
n°
207512110f
Nombre
de
Conseillers
Elus:
15
En
exercice:
15
Présents:
15
L’AN
DEUX
MIL
QUINZE
Leif
DÉCEMBRE
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT BLAISE
DU
BUIS,
nouvellement
élus
à la
suite
de
l’élection
municipale
partielle
intégrale
du
06
décembre
2015,
dûment
convoqués
par
Monsieur
Anthony
LECUREUR,
Maire
sortant, s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
conformément
au
Code Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
article
L.2121-7
et
suivants
pour
procéder
à l’élection
du Maire
et
des
Adjoints.
Date
de
convocation
: 07
DÉCEMBRE
2015
Votants:
15
Présents
Mmes
Véronique
LEONARDI;
Muriel
LOMER
M.
Rager
TESSAUR;
Mme
Annie
BARUDIO
MM.
Grégory
BAGDAHN
; Jacques
BRAIN;
Michel
THIBIER;
Mme
Marie-Louise
TESSAUR;
M.
Serge
NOGUER;
Mmes
Elvira
AFONSO-SARAT;
Leslie
MALJOURNAL-BLIN;
M.
Yves
BOURELLY
Mme
Sandrine
PERSONNAZ;
M.
Stéphane
VERY;
Mme
Sofia
MERCURI.
Secrétaire
de
séance:
M.
Grégory
BAGDAHN
OBJET
:ELEcTlONDUMAlRE
ET
DESADJOINT&
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX:
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Anthony
LECUREUR,
Maire,
(article
L.2122-
17
du
CGCT),
qui
après
l’appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
installés
dans
leur
fonction.
Présidence
de
l’assemblée:
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Yves
BOURELLY
a
pris
la
présidence
de
l’assemblée
(article
L.2122-8
du
CGCT).
Secrétaire
de
séance:
Le
plus
jeune
des
membres
présents
a
été
ensuite
désigné
secrétaire
de
séance:
Monsieur
Grégory
BAGDAHN
(article
L.2121-15 du
CGCT).
Vu
les
articles
L.2122-4,
L.
L02122-4,
L.2122-5,
L.2122-7etL.2122-8du
Code Général
des
Collectivités
Territoriales
ÉLECTION
DU
MAIRE:
fCt
tour
de
scrutin:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.21
22-7,
le
Président
a
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
du
Maire,
à bulletins
secrets
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés.
Chaque
Conseiller
Municipal
a
remis
au
Président
son
bulletin
de
vote
fermé.
Nom
et
prénom
du
candidat:
Madame
Véronique
LEONARDI.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
suivants:
Madame
Véronique
LEONARDI
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a été proclamée
Maire
et
a été
immédiatement
installée.
Nombre
de
bulletins
15
Quinze
A
déduire:
O
Zéro
Bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une désignation
suffisante
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
15
Quinze
Majorité
absolue
8
Huit
A
obtenu:
15
Quinze
Madame
Véronique
LEONARDI
Voix
Voix
.1... COMMUNE
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isére)
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE D’ADJOINTS
Délibération
n°
201512110f
Conformément
aux articles
L.
2122-1
et
L.21
22-2
du
Code Général
des
Collectivités
Territoriales
: «
Les
conseils
municipaux
déterminent
librement
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
exercer
30
%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal»:
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents:
-
FIXE
au
nombre de
QUA
TRE
le
nombre
des
Adjoints
pour
la
Commune de
SAINT
BLAISE
DU
BUIS.
ÉLECTION
DES
ADJOINTS:
1er
tour
de
scrutin:
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7-2,
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin et
l’élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus,
Nom
et
prénom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste
: Madame
Muriel
LOMER
La
liste
de
candidats
se
compose
comme
suit:
Première
adjointe
: Mme
Muriel
LOMER
Deuxième
adjoint:
M.
Roger
TESSAUR
Troisième
adjointe
: Mme Annie
BARUDIO
Quatrième
adjoint:
M.
Grégory
BAGDAHN
Nombre
de
bulletins
15
Quinze
A
déduire:
I
Un
Bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
14
Quatorze
Majorité
absolue
8
Huit
A
obtenu
14
Quatorze
liste
de
Madame
Muriel
LOMER
Voix
Voix
Ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
et
immédiatement
installés,
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Madame
Muriel
LOMER
et
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste:
Première
adjointe
: Mme
Muriel
LOMER
Deuxième
adjoint:
M.
Roger
TESSAUR
Troisième
adjointe
: Mme
Annie
BARUDIO
Quatrième
adjoint:
M.
Grégory
BAGDAHN
Ainsi
fait
et délibéré
en
Mairie
le
jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre
des
délibérations.
Le
Maire
;;:
Véron
ue
LEONARDI., 1
-
Le
dénouiilement du
vote
a
donné
les
résultats
suivants:
Observations
et
réclamations
: Néant.