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Conseil Municipal - Affiche CM du 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Économie et finances,
Servbz Vallée de Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L
2121-7,
L
2121-9,
L
2121-10
et
L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie :
le
lundi
7
avril
2025
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
2
avril
2025.
Ordre
du
jour
:
Session
ordinaire
e
Etat
civil
e
Urbanisme
- Foncier
:
+
Autorisations
d’urbanisme
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives :
+ Modification
du
règlement
de
l’accueil
périscolaire
—
mise
en
place
d’un
départ
échelonné
par
demi-heure
pour
l’accueil
du
soir
e Affaires
financières
:
+ Approbation
du
Compte
de
Gestion
2024
dressé
par
la Comptable
pour
le Budget
Général
+ Vote
du
Compte
Administratif 2024
pour
le Budget
Général
+ Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2024
pour
le Budget
Général
+ Vote
du
Budget
Primitif pour
le Budget
Général
— exercice
2025
+ Vote
des
taux
de
la fiscalité
locale
pour
l’exercice
2025
+ Attribution
des
cotisations
nominatives
pour
l’exercice
2025
+ Révision
des
tarifs
communaux
pour
l’exercice
2025
+ Application
de
la fongibilité
des
crédits
en M57
pour
le budget
général
— année
2025
+ Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
des
amendes
de
police
année
2024
— programme
2025
e
Ressources
humaines :
+
Service
technique
-
création
d’un
emploi
d’agent
polyvalent
saisonnier
à
temps
complet
pour
renforcer
le service
technique
durant
la saison
d’été
+
Service
enfance
—
création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
+ Présentation
du Rapport
Social
Unique
pour
l’année
2023
e
Questions
et
informations
diverses
GA
À
: Mairie
de
Servoz
- 44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
ÉÀ
: 04 50 47 21 51.