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Conseil Municipal - 0096 001
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0096 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Fontenay-le-Comte
Ville d’Art et d'Histoire
Plus Beaux Détours de France
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Vos réf. :
Nos réf: CT/AG
Objet : Conseil municipal du 3 juillet 2020
Affaire suivie par :
Elu: Monsieur le Maire
Service : Direction Générale des Services
Tél, : 02 51 53 40 16 -— Fax : 02 51 53 41 42
a.gibouleau@ville-fontenaylecomte.fr Fontenay-le-Comte, le 29 juin 2020
Chère collègue, Cher collègue,
Suite aux élections municipales du 28 juin, je vous demande de bien vouloir assister à la séance d'installation du Conseil municipal, prévue :
Le vendredi 3 juillet 2020
à18 h 30
Salle d'Honneur de la Mairie,
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Installation du Conseil municipal
Election du Maire
Adjoints au Maire — Définition du nombre de postes et désignation
Charte de l’élu local.
L’ensemble du dossier du conseil vous est transmis par voie dématérialisée, conformément à l'article 9 de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.
La note explicative de synthèse, accompagnée de ses annexes est jointe à la présente convocation.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2020-760 du 22 juin 2020 tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales et communautaires et de de l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités afin de faire face à l’épidémie de covid-19, aux fins d’assurer la tenue de la réunion de l'organe délibérant dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de 30 personnes.
(../..)
Toute correspondance doit être adressée à : M. le Maire - Ville de Fontenay-le-Comte
Hôtel de Ville - 9 rue Georges-Clemenceau - B.P. 19 - 85201 FONTENAY-LE-COMTE CEDEX Q 02 51 53 41 41 - Fax 02 51 53 41 42 - courrier @ville-fontenaylecomte.fr - www. fontenay-le-comte.fr Il y est également précisé que le conseil pourra délibérer valablement avec le tiers des membres en exercice ou représentés. Chaque élu présent pourra être porteur de deux pouvoirs au lieu d’un en temps normal. Vous trouverez à cet effet un pouvoir pour le cas où vous ne pourriez participer à cette séance.
Pour le bon fonctionnement de cette séance et pour éviter tous risques de contamination, il vous est recommandé de respecter les gestes barrières, le port du masque sera obligatoire. Des masques seront mis à votre disposition à l’entrée de la salle d'honneur.