Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2014 09 ODJ
Ordre du Jour - 2020 09 ODJ
Ordre du Jour - 2014 08 ODJ
Ordre du Jour - 2014 04 29 ODJ
Ordre du Jour - 2014 06 24 ODJ modifié
Ordre du Jour - 2016 09 ODJ corrig aprs conseil
Ordre du Jour - 2014 04 24 ODJ
Ordre du Jour - 2017 07 ODJ
Ordre du Jour - 2014 10 ODJ
Ordre du Jour - 2021 09 ODJ
Ordre du Jour - 2014 09 23 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2014 09 23 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Le
17
septembre
2014
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2014
À
18
HEURES
30
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
24 juin
2014
3.
Décisions
prises
par
le maire
par
délégation
du
Conseil
municipal
FINANCES 4.
Patrimoine
communal
— Vente
d’un
tracteur
à la société
OUVRARD
5.
Créances
nrécouvrables
- Admission
en
non
valeur
6.
Garantie
d'emprunt
—
Vendée
logement
Esh
—
Construction
de
6
logements
lotissement
«
Le
Petit
Logis
»
7.
Fiscalité
directe
locale
— Taxe
sur
les
spectacles
8
Taxe
sur
la consommation
finale
d'électricité
(TCCFE)
— Actualisation
2015
9
Budget
annexe
économique
— Centre
services
entreprises
1 et 2 — Tarifs
de
location
10.
Budget
2014
— Association
« Paroles
et regards
— Subvention
exceptionnelle
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
11.
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
— Adoption
Commissions
municipales
12.
Commission
« Urbanisme
et Intercommunalité
» - Modification
13.
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
—
Désignation
des
représentants
des
associations
14.
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
—
Proposition
de
2
nouveaux
Commissaires
Organismes
extérieurs
15.
Association
AGIR
— Adhésion
— Avis
du
Conseil
municipal
16.
Comité
de
gestion
des
transports
scolaires
— Désignation
Démocratie
participative
17.
Conseils
de
quartiers
— Charte
- Modification
FONCTION
PUBLIQUE
et PERSONNEL
COMMUNAL
18.
Personnel
communal
— Poste
d’apprenti
- Création
19.
Personnel
communal
-— Postes
Police
municipale
—
Création
20.
Personnel
communal
—- Modification
du
tableau
des
effectifs
2014
21.
Personnel
communal
—
Comité
technique
et
Comité
d’hygiène
et
de
sécurité
— Nombre
de
sièges URBANISME
ET
PATRIMOINE
22.
Piste
Pôle
Innovation
Automobile
Sud-Vendée
—
Permis
d'aménager
—
Avis
du
Conseil
municipal
23.
Secteur
sauvegardé
— Demandes
de
subventions
24.
Enquête
publique
— Classement
dans
le
domaine
public
— Lotissement
de
Guinefolle
ENVIRONNEMENT 25.
Ligue
pour
la protection
des
oiseaux
Vendée
—
Convention
de
partenariat
et
subvention
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
ORALES
Le
Maire,
!
S
6
VE
ES
Jean-Michel LALËKRÉ