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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 27 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
SAINTS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
27
AVRIL
2026
Convocation
du
: 14/04/2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le LUNDI
27
AVRIL
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 19
-
Présents
: 17
-
Votants
: 19
-
Absents
: 0
Présents
: 17
PAILLARES
Bernard,
RISPE
Laurence,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
MAYMAT
Philippe,
MALY
Véronique,
LOMBRAIL
Sébastien,
CASTANIÉ
Alice,
FORESTIÉ
Edouard,
CANTALOUBE
Julie,
SERNY
Philippe,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
MONTELS
Nathalie,
ROUMAGNAC
Loïc,
SALAT
Marie-Morgane,
BOURNET
Fabien
Absente
excusée
: 2
LORMIERES
Philippe
donne
pouvoir
à PAILLARES
Bernard,
BELDA
Laure
donne
pouvoir
à ALBERT
Mathieu.
Madame
SALAT
Marie-Morgane
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026
est
adopté
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
2026-04-01
:
Vote
des
taux
FB,
FNB
et
TH
2026
Votée
à l’unanimité.
2026-04-02
: Vote
du
budget
COMMUNE
2026
Votée
à l’unanimité.
2026-04-03
:
Vote
du
budget
CCAS
2026
Votée
à l'unanimité.
2026-04-04
: Nomenclature
budgétaire
et comptabilité
M57
: application
de
la fongibilité
des
crédits
Votée
à l'unanimité.
La
séance
a été
levée
à 23H30.
Affichée
le 28
avril
2026.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
SALAT Marie-Morgane.
us
Bernafd PAILEARES