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unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20250610 liste des deliberations
Document publié le Mardi 10 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20250610 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
6, rue de Montmorency - BP 41
08230 ROCROI
Tél : 03.24.54.59.12
E-mail : contact@ccvpa.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
- :- :- :- :- :-
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET PLATEAU D’ARDENNE
10 Juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 Juin, à 18h30, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vallées et Plateau d’Ardenne à la Salle Polyvalente à LES MAZURES, dûment convoqué par courrier électronique en date du 02 Juin 2025, par Monsieur Régis DEPAIX, Président.
ETAIENT PRESENTS (36) :
BLOMBAY Mme Nathalie TAVERNIER,
BOGNY SUR MEUSE M. Kevin GENGOUX, ayant le pouvoir de M. William NOËL, M. Jérôme NOËL,
Mme Ludivine RENOLLET,
Mme Laurence DROMZEE,
M. Éric COMPÉRO,
Mme Cécilia HENRIET,
Mme Catherine CHAMPENOIS,
BOURG FIDELE M. Frank BAUDOIN, Suppléant de M. Éric ANDRY, DEVILLE M. Dominique COSENZA,
Mme Corinne COSENZA,
GUÉ D’HOSSUS M. André LIÉBEAUX,
HARCY M. Joël RICHARD, Départ à 20h35 (Délibération n°2025-069) JOIGNY SUR MEUSE M. Richard DEPOIX,
LAIFOUR M Jean-Marie GARDELLIN,
LAVAL MORENCY M. Patrick FONDER,
LES HAUTES RIVIÈRES M. Denis DISY, ayant le pouvoir de Mme Nathalie DAVIN, LES MAZURES M. Ali BITAM, Suppléant de Mme Elisabeth BONILLO, LONNY M. Mickaël LECLERE,
MONTCORNET M. Régis DEPAIX,
MONTHERME Mme Catherine JOLY, ayant le pouvoir de M. Aurélien PAYON, Mme Claudie LATTUADA,
M. Jean-Pierre DUBOIS,
RENWEZ Mme Annie JACQUET,
M. Jean-Pierre GRIZOU,
M. Patrick MONVOISIN,
RIMOGNE M. Yannick ROSSATO,
ROCROI M. Denis BINET,
Mme Sylviane BENTZ,
SÉVIGNY LA FORÊT Mme Maryse COUCKE, SORMONNE M. François DENEUX,
SURY M. Patrice RAMELET,
TAILLETTE M. Christian MICHAUX,
THILAY Mme Nicole JEANNESSON,
M. Bruno LELIEUX,
TREMBLOIS LES ROCROI M. Fabrice MAURICE, ayant le pouvoir à Mme Marie-Christine TESSARI.
ABSENTS EXCUSES (7) :
BOGNY SUR MEUSE M. William NOËL, ayant donné pouvoir à M. Kevin GENGOUX, BOURG-FIDÈLE M. Éric ANDRY, représenté par M. Frank BAUDOIN (Suppléant), LE CHATELET SUR SORMONNE Mme Marie-Christine TESSARI, ayant donné pouvoir à M. Fabrice MAURICE, LES HAUTES RIVIÈRES Mme Nathalie DAVIN, ayant donné pouvoir à M. Denis DISY, M. Jean-Michel DEJARDIN,
LES MAZURES Mme Elisabeth BONILLO, représentée par M. Ali BITAM (Suppléant), MONTHERMÉ M. Aurélien PAYON, ayant donné pouvoir à Mme Catherine JOLY,
ABSENTS NON EXCUSES (12) :
BOGNY-SUR-MEUSE Mme Stéphanie SGIAROVELLO, M. Francis ROUSCHOP,
HAM LES MOINES M. Jérôme TISSOUX,
HAULMÉ M. Alain MOUS,
MURTIN-BOGNY Mme Catherine BOUILLON,
NEUVILLE LES THIS M. Freddy THEVENIN,
RIMOGNE Mme Monique CLOUET,
ROCROI M. Brice FAUVARQUE
Mme Jacinthe DA SILVA,
SAINT MARCEL M. Daniel THIEBAUX,
THIS M. Geoffrey THEVENIN,
TOURNAVAUX M. Luc LALLOUETTE.
Titulaires en exercice : 53
Membres présents : 36
Absents excusés non représentés : 5
Absents excusés et représentés : 2
Absents non excusés : 12
Pouvoirs : 4
Votants : 40, dont 4 pouvoirs.
Assistaient également à la réunion Monsieur David MIGUEL – Commune de JOIGNY SUR MEUSE, Monsieur Éric GALAND, Directeur Général des Services, Madame Julie PIRES, responsable du Pôle Services Généraux – Ressources Humaines, Monsieur Pierre SALMON, responsable du Pôle Développement Economique, Madame Anaïs MAHAUT, responsable du Pôle Urbanisme – Habitat, Monsieur Christel COURTY, responsable du Pôle Environnement, Madame Karine POUILLAUDE, responsable du Pôle Finances – Affaires Financières et Juridiques, Monsieur David LEONARD, responsable du Pôle Culture – Education, Monsieur Thibaut PILARDEAU, responsable du Pôle Centre Aquatique et Equipements Sportifs, Madame Aurélie LEMERET, responsable du Pôle Coopération Jeunesse et Social et Madame Catherine BOUZIN, Adjoint Administratif.
En début de séance, 36 membres présents et le quorum de 27 étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.
A 20h35, avec le départ de M. Joël RICHARD, 35 membres présents, à partir de la délibération n°2025-069.
Est nommé secrétaire de séance M. Denis BINET – Commune de ROCROI. N° Délibération Vote
2025-050 Approuvée
2025-051 Approuvée
2025-052 Approuvée
2025-053 Approuvée
2024-054 Approuvée
2025-055 Approuvée
2025-056 Approuvée
2025-057 Approuvée
2025-058 Approuvée
2025-059 Approuvée
2025-060 Approuvée
2025-061 Approuvée
2025-062 Approuvée
2025-063 Approuvée
2025-064 Approuvée
2025-065 Approuvée
2025-066 Approuvée
2025-067 Approuvée
2025-068 Ajournée
2025-069 Approuvée
2025-070 Approuvée
2025-071 Approuvée
2025-072 Approuvée
2025-073 Approuvée
Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion du Camping
intercommunautaire du « Port-Diseur »
Subvention annuelle de l’Office de Tourisme Vallées et Plateau d’Ardenne
Charte du bénévolat du réseau de lecture publique VPA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 10 JUIN 2025
Objet
Convention Association Familles Rurales Deville Laifour
Modification Convention Centre Socio Culturel Aymon Lire
Modification Convention Prestation Service -Commune de Renwez
Subventions exceptionnelle 2025 en direction des associations
Tarifs des établissements du Pôle Culture Education
Revenu Etudiant Communautaire 2025/2026
Approbation du procès-Verbal du Conseil Communautaire du 17 Mars 2025
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 14 Avril 2025
Taxe de séjour
Vente Extension Acciome
Vente Extension Concept Iton
Adhésion à la centrale d’achat du Conseil Régional des Hauts de France dans
le cadre du programme de coopération transfrontalière Interreg VI
Projet d’itinéraire de randonnée pédestre « Ardenne Tour sur les traces
d’Arduinna »
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de Murtin-et-Bogny
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de This
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de This
Avis sur le projet de modification du SRADDET
Régularisation foncière Friche LCAB
Modification du périmètre du permis de louer
Nouvelle convention de cofinancement du poste d’Intervention Social en
Gendarmerie (ISG)
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de Haulmé