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unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20251215 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20251215 liste des deliberations)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
6, rue de Montmorency - BP 41
08230 ROCROI
Tél : 03.24.54.59.12
E-mail : contact@ccvpa.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
- :- :- :- :- :-
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET PLATEAU D’ARDENNE
15 Décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 15 Décembre, à 18h30, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vallées et Plateau d’Ardenne à la Salle Polyvalente à LES MAZURES, dûment convoqué par courrier électronique en date du 8 Décembre 2025, par Monsieur Régis DEPAIX, Président.
ETAIENT PRESENTS (32) :
BLOMBAY Mme Nathalie TAVERNIER,
BOGNY SUR MEUSE M. Kevin GENGOUX, ayant le pouvoir de M. Éric COMPERO, Mme Stéphanie SGIAROVELLO,
M. Jérôme NOËL,
M. William NOËL,
Mme Laurence DROMZEE,
Mme Cécilia HENRIET,
BOURG FIDELE M. Éric ANDRY,
DEVILLE M. Dominique COSENZA,
Mme Corinne COSENZA,
HAULMÉ M. Alain MOUS,
JOIGNY SUR MEUSE M. David MIGUEL, Suppléant de M. Richard DEPOIX, LAIFOUR M Jean-Marie GARDELLIN,
LE CHATELET SUR SORMONNE Mme Marie-Christine TESSARI, LES HAUTES RIVIÈRES M. Denis DISY, ayant le pouvoir de Mme Nathalie DAVIN, LES MAZURES Mme Elisabeth BONILLO,
LONNY M. Mickaël LECLERE,
MONTCORNET M. Régis DEPAIX,
MONTHERME Mme Catherine JOLY, ayant le pouvoir de M. Aurélien PAYON, M. Jean-Pierre DUBOIS, ayant le pouvoir de Mme Claudie LATTUADA,
RENWEZ M. Jean-Pierre GRIZOU,
M. Patrick MONVOISIN,
RIMOGNE M. Yannick ROSSATO,
ROCROI M. Denis BINET, ayant le pouvoir de Mme Jacinthe DA SILVA, M. Brice FAUVARQUE, Départ à 19h20 (Délibération n°2025-139)
Mme Sylviane BENTZ, Départ à 19h20 (Délibération n°2025-139)
SÉVIGNY LA FORÊT Mme Maryse COUCKE, ayant le pouvoir de M. Patrick FONDER, SORMONNE M. François DENEUX,
SURY M. Patrice RAMELET, ayant le pouvoir de M. Joël RICHARD , TAILLETTE M. Christian MICHAUX, THILAY Mme Nicole JEANNESSON, ayant le pouvoir de M. Bruno LELIEUX, TREMBLOIS LES ROCROI M. Fabrice MAURICE.
ABSENTS EXCUSES (12) :
BOGNY SUR MEUSE M. Éric COMPERO, ayant donné pouvoir à M. Kevin GENGOUX, Mme Catherine CHAMPENOIS,
GUÉ D’HOSSUS M. André LIÉBEAUX,
HARCY M. Joël RICHARD, ayant donné pouvoir à M. Patrice RAMELET, JOIGNY SUR MEUSE M. Richard DEPOIX, représenté par M. David MIGUEL (Suppléant), LAVAL MORENCY M. Patrick FONDER, ayant donné pouvoir à Mme Maryse COUCKE, LES HAUTES RIVIÈRES Mme Nathalie DAVIN, ayant donné pouvoir à M. Denis DISY, MONTHERMÉ M. Aurélien PAYON, ayant donné pouvoir à Mme Catherine JOLY, Mme Claudie LATTUADA, ayant donné pouvoir à M. Jean-Pierre DUBOIS,
RENWEZ Mme Annie JACQUET,
ROCROI Mme Jacinthe DA SILVA, ayant donné pouvoir à M. Denis BINET, THILAY M. Bruno LELIEUX ayant donné pouvoir à Mme Nicole JEANNESSON.
ABSENTS NON EXCUSES (10) :
BOGNY-SUR-MEUSE Mme Ludivine RENOLLET,
M. Francis ROUSCHOP,
HAM LES MOINES M. Jérôme TISSOUX,
LES HAUTES RIVIÈRES M. Jean-Michel DEJARDIN,
MURTIN-BOGNY Mme Catherine BOUILLON,
NEUVILLE LES THIS M. Freddy THEVENIN,
RIMOGNE Mme Monique CLOUET,
SAINT MARCEL M. Daniel THIEBAUX,
THIS M. GEOFFREY THEVENIN,
TOURNAVAUX M. Luc LALLOUETTE.
Titulaires en exercice : 53
Membres présents : 32
Absents excusés non représentés : 11
Absent excusé et représenté : 1
Absents non excusés : 10
Pouvoirs : 8
Votants : 40, dont 8 pouvoirs.
Assistaient également à la réunion Madame Marie-Laurence BARRACHIN, Madame Frédérique KOMPF – Commune de GUÉ D’HOSSUS, Monsieur Ali BITAM – Commune de LES MAZURES, Monsieur Éric GALAND, Directeur Général des Services, Madame Julie PIRES, responsable du Pôle Services Généraux – Ressources Humaines, Monsieur Pierre SALMON, responsable du Pôle Développement Economique, Madame Anaïs MAHAUT, responsable du Pôle Urbanisme – Habitat, Monsieur Christel COURTY, responsable du Pôle Environnement, Monsieur David LEONARD, responsable du Pôle Culture – Education, Monsieur Thibaut PILARDEAU, responsable du Pôle Centre Aquatique – Equipements Sportifs, Madame Aurélie LEMERET, responsable du Pôle Coopération Jeunesse et Social et Madame Catherine BOUZIN, Adjoint Administratif.
En début de séance, 32 membres présents et le quorum de 27 étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.
A 19h20, avec le départ de Mme Sylviane BENTZ et de M. Brice FAUVARQUE, 30 membres présents, à partir de la délibération n°2025-139.
Est nommé secrétaire de séance M. Denis BINET – Commune de ROCROI. N° Délibération Vote
2025-129 Approuvée
2025-130 Approuvée
2025-131 Approuvée
2025-132 Approuvée
2025-133 Approuvée
2025-134 Approuvée
2025-135 Approuvée
2025-136 Approuvée
2025-137 Approuvée
2025-138 Approuvée
2025-139 Approuvée
2025-140 Approuvée
2025-141 Approuvée
2025-142 Approuvée
2025-143 Approuvée
2025-144 Approuvée
2025-145 Approuvée
2025-146 Approuvée
2025-147 Approuvée
2025-148 Approuvée
2025-149 Approuvée
2025-150 Approuvée
2025-151 Approuvée
2025-152 Approuvée
2025-153 Approuvée
2025-154 Approuvée
2025-155 Approuvée
2025-156 Approuvée
2025-157 Approuvée
2025-158 Approuvée
2025-159 Approuvée
2025-160 Approuvée
2025-161 Approuvée
2025-162 Approuvée
Dépenses investissement
Subventions d’équilibre + annexe abondement
Provisions REOM
Avenant à la convention d’objectifs entre le CCVPA et l’OTVPA
Demandes DETR-FAFA Stades de foot Joigny-sur-Meuse et Deville 2026
Demandes DETR-FAFA Passage en LED 2026
Demande DETR Chaudière 2026
Réservation d’un terrain sur Rocroi
Subvention annuelle de l’Office de Tourisme Vallées et Plateau d’Ardenne
Aide à l’installation professionnel de santé – Les Hautes Rivières
Résiliation convention VNF-Port Diseur
Tarifs 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
Objet
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 17 Novembre 2025
Revenu Etudiant Communautaire 2025
SPANC
DM n°3 ZA ACTIVAL BAT LOCATIF
Remboursement caution à la SARL CHAMP ANIMATION
Suppression de 5 emplois permanents
Vente du bâtiment ABMS à Thilay
Location de deux cellules artisanales au Camot
Cotisation SCoT 2026
Résultat de la Manifestation Spontanée d’Intérêt et Convention
d’Occupation Temporaire
Agence de Développement Economique (ADE)
Vente de la maison du Camping du Port-Diseur
DM n°1 REOM
DM n°1 Camping Port Diseur
DM n°2 Camping Port Diseur
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de HARCY
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de THILAY
Adoption du plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les
femmes et les hommes
Tableau des effectifs
Décharge Classe 3
Mise en place de Points d’Apport Volontaire (PAV) pour les biodéchets
Réalisation des contrôles réglementaires du SPANC