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unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20250317 liste des deliberations
Document publié le Lundi 17 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20250317 liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
6, rue de Montmorency - BP 41
08230 ROCROI
Tél : 03.24.54.59.12
E-mail : contact@ccvpa.fr
DELIBERATION
- :- :- :- :- :-
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET PLATEAU D’ARDENNE
17 Mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 17 Mars, à 18h30, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vallées et Plateau d’Ardenne à la Salle Polyvalente à LES MAZURES, dûment convoqué par courrier électronique en date du 09 Mars 2025, par Monsieur Régis DEPAIX, Président.
ETAIENT PRESENTS (35) :
BLOMBAY Mme Nathalie TAVERNIER,
BOGNY SUR MEUSE M. Kevin GENGOUX, ayant le pouvoir de Mme Corinne CHAMPENOIS, M. William NOËL, ayant le pouvoir de M. Jérôme NOËL,
M. Éric COMPERO, ayant le pouvoir de Mme Laurence DROMZEE,
Mme Cécilia HENRIET, ayant le pouvoir de Mme Ludivine RENOLLET,
BOURG FIDELE M. Éric ANDRY,
DEVILLE M. Dominique COSENZA,
Mme Corinne COSENZA,
HAULMÉ M. Alain MOUS, ayant le pouvoir de M. Richard DEPOIX, LAIFOUR M Jean-Marie GARDELLIN,
LAVAL MORENCY M. Patrick FONDER, Arrivé à 18h42 (Délibération n°2025-024), LE CHATELET SUR SORMONNE Mme Marie-Christine TESSARI, LES HAUTES RIVIERES M. Denis DISY, ayant le pouvoir de Mme Nathalie DAVIN, M. Jean Michel DEJARDIN,
LES MAZURES Mme Elisabeth BONILLO,
LONNY M. Mickaël LECLERE,
MONTCORNET M. Régis DEPAIX, ayant le pouvoir de M. André LIÉBEAUX, MONTHERME Mme Catherine JOLY, ayant le pouvoir de Mme Claudie LATTUADA, M. Aurélien PAYON,
M. Jean-Pierre DUBOIS,
RENWEZ Mme Annie JACQUET,
M. Jean-Pierre GRIZOU,
M. Patrick MONVOISIN,
RIMOGNE M. Yannick ROSSATO, ayant le pouvoir de Mme Monique CLOUET, ROCROI M. Denis BINET,
M. Brice FAUVARQUE,
Mme Sylviane BENTZ,
SÉVIGNY LA FORÊT Mme Maryse COUCKE, Arrivé à 18h42 (Délibération n°2025-024), SORMONNE M. François DENEUX, ayant le pouvoir de M. Joël RICHARD, SURY M. Patrice RAMELET, TAILLETTE M. Christian MICHAUX,
THILAY Mme Nicole JEANNESSON,
M. Bruno LELIEUX,
THIS M. Benoit CARON, Suppléant de M. Geoffrey THEVENIN, TREMBLOIS LES ROCROI M. Fabrice MAURICE.
ABSENTS EXCUSES (12) :
BOGNY SUR MEUSE Mme Stéphanie SGIAROVELLO, M. Jérôme NOËL, ayant donné pouvoir à M. William NOËL,
Mme Ludivine RENOLLET, ayant donné pouvoir à Mme Cécilia HENRIET
Mme Laurence DROMZEE, ayant donné pouvoir à M. Éric COMPERO,
Mme Catherine CHAMPENOIS, ayant donné pouvoir à M. Kevin GENGOUX,
GUÉ D’HOSSUS M. André LIÉBEAUX, ayant donné pouvoir à M. Régis DEPAIX, HARCY M. Joël RICHARD, ayant donné pouvoir à M. François DENEUX, JOIGNY SUR MEUSE M. Richard DEPOIX, ayant donné pouvoir à M. Alain MOUS, LES HAUTES RIVIÈRES Mme Nathalie DAVIN, ayant donné pouvoir à M. Denis DISY, MONTHERMÉ Mme Claudie LATTUADA, ayant donné pouvoir à Mme Catherine JOLY, RIMOGNE Mme Monique CLOUET, ayant donné pouvoir à M. Yannick ROSSATO, THIS M. Geoffrey THEVENIN, représenté par M. Benoit CARON (Suppléant).
ABSENTS NON EXCUSES (7) :
BOGNY-SUR-MEUSE M. Francis ROUSCHOP,
HAM LES MOINES M. Jérôme TISSOUX,
MURTIN-BOGNY Mme Catherine BOUILLON,
NEUVILLE LES THIS M. Freddy THEVENIN,
ROCROI Mme Jacinthe DA SILVA,
SAINT MARCEL M. Daniel THIEBAUX,
TOURNAVAUX M. Luc LALLOUETTE.
Titulaires en exercice : 53
Membres présents : 35
Absents excusés non représentés : 11
Absents excusé et représenté : 1
Absents non excusés : 7
Pouvoirs : 10
Votants : 45, dont 10 pouvoirs.
Assistaient également à la réunion Monsieur Éric GALAND, Directeur Général des Services, Madame Julie PIRES, responsable par intérim du Pôle Services Généraux – Ressources Humaines, Monsieur Pierre SALMON, responsable du Pôle Développement Economique, Monsieur Marc SUMERA, responsable du Pôle Développement Touristique, Madame Anaïs MAHAUT, responsable du Pôle Urbanisme – Habitat, Monsieur Christel COURTY, responsable du Pôle Environnement, Madame Karine POUILLAUDE, responsable du Pôle Finances – Affaires Financières et Juridiques, Monsieur David LEONARD, responsable du Pôle Culture – Education, Monsieur Thibaut PILARDEAU, responsable du Pôle Centre Aquatique et Equipements Sportifs, Madame Aurélie LEMERET, responsable du Pôle Coopération Jeunesse et Social et Madame Catherine BOUZIN, Adjoint Administratif.
En début de séance, 33 membres présents et le quorum de 27 étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.
A 18h42, avec l’arrivée de M. Patrick FONDER et de Mme Maryse COUCKE, 35 membres présents, donc compté votant à partir de la délibération n°2025-024.
Est nommé secrétaire de séance, Monsieur Kevin GENGOUX - Commune de BOGNY SUR MEUSE. N° Délibération Vote
2025-023 Approuvée
2025-024 Approuvée
2025-025 Approuvée
2025-026 Approuvée
2025-027 Approuvée
2025-028 Approuvée
2025-029 Approuvée
2025-030 Approuvée
2025-031 Approuvée
2025-032 Approuvée
2025-033 Réalisée
2025-034 Approuvée
Abondement du fonds de concours CCVPA – Région dans le cadre de l’OPAH
Nord – Ardennes.
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 17 MARS 2025
Objet
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 27 Janvier 2025
ABMS
Extension des Horaires de la Médiathèque VPA « Jean D’Ormesson » à Les
Hautes Rivières
Commande groupée – Conteneurs
Opération – Composteurs
Modification du Règlement Intérieur
Convention de partenariat « Accompagnement des commerces en ruralité
pour la revitalisation des bourgs ».
Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Vote des taux communautaires concernant la taxe foncière sur les
propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, la cotisation
foncière des entreprises 2024 et la taxe d’habitation additionnelle
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bourg-Fidèle
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