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unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20260126 liste des deliberations
Document publié le Lundi 26 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20260126 liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
6, rue de Montmorency - BP 41
08230 ROCROI
Tél : 03.24.54.59.12
E-mail : contact@ccvpa.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
- :- :- :- :- :-
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET PLATEAU D’ARDENNE
26 Janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le 26 Janvier, à 18h30, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vallées et Plateau d’Ardenne à la Salle Polyvalente à LES MAZURES, dûment convoqué par courrier électronique en date du 19 Janvier 2026, par Monsieur Régis DEPAIX, Président.
ETAIENT PRESENTS (35) :
BLOMBAY Mme Nathalie TAVERNIER,
BOGNY SUR MEUSE M. Kevin GENGOUX, ayant le pouvoir de Mme Catherine CHAMPENOIS, M. Jérôme NOËL,
Mme Ludivine RENOLLET,
M. William NOËL, ayant le pouvoir de Mme Stéphanie SGIAROVELLO,
Mme Cécilia HENRIET, ayant le pouvoir de M. Éric COMPERO,
BOURG FIDELE M. Éric ANDRY,
DEVILLE M. Dominique COSENZA,
Mme Corinne COSENZA,
GUÉ D’HOSSUS M. André LIEBEAUX,
HAULMÉ M. Alain MOUS,
JOIGNY SUR MEUSE M. Richard DEPOIX,
LAIFOUR M Jean-Marie GARDELLIN,
LE CHATELET SUR SORMONNE Mme Marie-Christine TESSARI, LES HAUTES RIVIÈRES M. Denis DISY, ayant le pouvoir de M. Jean-Michel DEJARDIN, Mme Nathalie DAVIN,
LES MAZURES Mme Elisabeth BONILLO,
LONNY M. Mickaël LECLERE,
MONTCORNET M. Régis DEPAIX, ayant le pouvoir de M. Daniel THIEBAUX, MONTHERME Mme Catherine JOLY, ayant le pouvoir de Mme Claudie LATTUADA, M. Aurélien PAYON,
M. Jean-Pierre DUBOIS, ayant le pouvoir de Mme Nicole JEANNESSON,
RENWEZ Mme Annie JACQUET, ayant le pouvoir de Mme Catherine BOUILLON, M. Jean-Pierre GRIZOU,
M. Patrick MONVOISIN,
RIMOGNE M. Yannick ROSSATO, ayant le pouvoir de Mme Monique CLOUET, ROCROI M. Denis BINET, ayant le pouvoir de Mme Jacinthe DA SILVA, M. Brice FAUVARQUE,
Mme Sylviane BENTZ,
SÉVIGNY LA FORÊT Mme Maryse COUCKE, ayant le pouvoir de M. Patrick FONDER, SORMONNE M. François DENEUX, ayant le pouvoir de M. Geoffrey THEVENIN, SURY M. Patrice RAMELET, ayant le pouvoir de M. Joël RICHARD , TAILLETTE M. Christian MICHAUX,
TOURNAVAUX M. Luc LALLOUETTE,
TREMBLOIS LES ROCROI M. Fabrice MAURICE.
ABSENTS EXCUSES (12) :
BOGNY SUR MEUSE Mme Stéphanie SGIAROVELLO, ayant donné pouvoir à M. William NOËL, Mme Laurence DROMZEE,
M. Éric COMPERO, ayant donné pouvoir à Mme Cécilia HENRIET,
Mme Catherine CHAMPENOIS, ayant donné pouvoir à M. Kevin GENGOUX
HAM-LES-MOINES M. Jérôme TISSOUX,
HARCY M. Joël RICHARD, ayant donné pouvoir à M. Patrice RAMELET, LAVAL MORENCY M. Patrick FONDER, ayant donné pouvoir à Mme Maryse COUCKE, LES HAUTES RIVIÈRES M. Jean-Michel DEJARDIN, ayant donné pouvoir à M. Denis DISY, MONTHERMÉ Mme Claudie LATTUADA, ayant donné pouvoir à Mme Catherine JOLY, MURTIN-BOGNY Mme Catherine BOUILLON, ayant donné pouvoir à Mme Annie JACQUET, RIMOGNE Mme Monique CLOUET, ayant donné pouvoir à M. Yannick ROSSATO, ROCROI Mme Jacinthe DA SILVA, ayant donné pouvoir à M. Denis BINET, SAINT MARCEL M. Daniel THIEBAUX, ayant donné pouvoir à m. Régis DEPAIX, THILAY Mme Nicole JEANNESSON, ayant donné pouvoir à M. Jean-Pierre DUBOIS, THIS M. Geoffrey THEVENIN, ayant donné pouvoir à M. François DENEUX.
ABSENTS NON EXCUSES (10) :
BOGNY-SUR-MEUSE M. Francis ROUSCHOP,
NEUVILLE LES THIS M. Freddy THEVENIN,
THILAY M. Bruno LELIEUX.
Titulaires en exercice : 53
Membres présents : 35
Absents excusés non représentés : 12
Absents non excusés : 3
Pouvoirs : 13
Votants : 48, dont 13 pouvoirs.
Assistaient également à la réunion Madame Marie-Laurence BARRACHIN, Monsieur David MIGUEL – Commune de JOIGNY-SUR- MEUSE, Monsieur Éric GALAND, Directeur Général des Services, Madame Julie PIRES, responsable du Pôle Services Généraux – Ressources Humaines, Monsieur Pierre SALMON, responsable du Pôle Développement Economique, Madame Anaïs MAHAUT, responsable du Pôle Urbanisme – Habitat, Monsieur Christel COURTY, responsable du Pôle Environnement, Monsieur David LEONARD, responsable du Pôle Culture – Education, Monsieur Thibaut PILARDEAU, responsable du Pôle Centre Aquatique – Equipements Sportifs, Madame Aurélie LEMERET, responsable du Pôle Coopération Jeunesse et Social et Madame Catherine BOUZIN, Adjoint Administratif.
En début de séance, 35 membres présents et le quorum de 27 étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.
Est nommé secrétaire de séance Mme Sylviane BENTZ – Commune de ROCROI. N° Délibération Vote
2026-001 Approuvée
2026-002 Approuvée
2026-003 Approuvée
2026-004 Approuvée
2026-005 Approuvée
2026-006 Approuvée
2026-007 Approuvée
2026-008 Approuvée
2026-009 Approuvée
2026-010 Approuvée
2026-011 Rejetée
2026-012 Rejetée
2026-013 Approuvée
2026-014 Approuvée
Création d’un emploi non permanent d’Adjoint du Patrimoine Territorial à
temps non complet (30/35ème) pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité au Musée de la bataille de Rocroy
Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au Centre Aquatique à
Rocroi.
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de BLOMBAY
Attribution - Fonds de concours des communes pour le Centre Aquatique
Vallées et Plateau d'Ardenne à la Communauté de Communes Vallées et
Plateau d'Ardenne
Attribution d’un Fonds de concours à la Commune de THIS
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 26 JANVIER 2026
Objet
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 15 Décembre 2026
Création d’un emploi non permanent d’Agent Technique Polyvalent, à
temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité pour le Pôle Environnement.
Création d’un emploi non permanent d’Adjoint du Patrimoine Territorial
pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au
Musée des Minéraux
Annule et remplace la délibération 2020-171 - Création d’un emploi
permanent de Technicien, Agent de Maîtrise ou d’Adjoint Technique
Territorial à temps complet pour le Pôle « Infrastructures »
Plan Global d’économies 2026-2030A
Révision libre des attributions de compensation
Création De 2 emplois non permanents d’Agent Technique Polyvalent, à
temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité pour le Pôle Environnement.
Création de deux emplois non permanents d’Opérateur des Activités
Physiques et Sportives à temps complet (35 h) pour faire face à un besoin lié
à un accroissement saisonnier d’activité au Centre Aquatique de Rocroi.
Création d’un emploi non permanent d’Agent de Restauration, à temps
complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité pour la cafétéria.