Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs 12 09 66?1263223182
Déliberation - Delibs 12 09 33?1263204526
Déliberation - Delibs 12 09 60?1263223069
Déliberation - Delibs10 09 02?1257175498
Déliberation - Delibs07 09 02?1249286930
Déliberation - Delibs 12 09 09?1263200551
Déliberation - Delibs07 09 12?1249287526
Déliberation - Delibs 12 09 44?1263205024
Déliberation - Delibs 12 09 46?1263205057
Déliberation - Delibs 12 09 54?1263205188
Déliberation - Delibs 12 09 02?1263200111
Document publié le Jeudi 22 octobre 2009 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs 12 09 02?1263200111)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N°2
Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal
du jeudi 22 octobre 2009
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents : 36
Nombre de votants : 39
LE DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE NEUF
Le Conseil municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, sur convocation en date du 9 décembre 2009 et sous la présidence de Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. FALAIZE Hugues, M. LEVASSEUR Thierry, Mme DELANDRE Béatrice, M. TAVERNIER Eric, M. LECANU Lucien, M. LEFEBVRE François, Mme GAILLARD Marie-Catherine, M. ELOY Frédéric, Mme FARGE Patricia, M. CUVILLIEZ Christian, Mme COTTARD Françoise, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN Jocelyne (jusqu’à la question n° 51), M. LAPENA Christian, M. VERGER Daniel, Mme LEGRAS Liliane (jusqu’à la question n°45), Mme DUPONT Danièle (jusqu’à la question n°31), Mme MELE Claire, M. BREBION Bernard, M. DUTHUIT Michel, M. MENARD Joël, Mme AVRIL Jolanta, M. BOUDIER Jacques, Mme AUDIGOU Sabine, Mme EMO Céline (jusqu’à la question n°65), Mme GILLET Christelle, Mme SANOKO Barkissa, M. PAJOT Mickaël, Mme LEMOINE Françoise, M. CHAUVIERE Jean-Claude, Mme THETIOT Danièle, Mme ORTILLON Ghislaine, M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean.
Sont absents et excusés : Mme LEGRAND Vérane, Mme CARU-CHARRETON Emmanuelle, Mme CYPRIEN Jocelyne (à partir de la question n°52), Mme LEGRAS Liliane (à partir de la question n°46), Mme DUPONT Danièle (à partir de la question n°32), Mme EMO Céline (à partir de la question n°66), M. HOORNAERT Patrick.
Pouvoirs ont été donnés par Mme LEGRAND Vérane à M. LAPENA Christian, Mme CARU-CHARRETON Emmanuelle à M. LEVASSEUR Thierry, Mme CYPRIEN Jocelyne à M. FALAIZE Hugues (à partir de la question n°52), Mme LEGRAS Liliane à M. CUVILLIEZ Christian (à partir de la question n°46), Mme DUPONT Danièle à Mme COTTARD Françoise (à partir de la question n°32), Mme EMO Céline à
M. TAVERNIER Eric (à partir de la question n°66), M. HOORNAERT Patrick à Mme THETIOT Danièle.
Secrétaire de séance : M. Mickaël PAJOT
…/... M. Sébastien Jumel, Maire, expose que le compte-rendu de la
séance du Conseil Municipal en date du 22 octobre 2009 a été adressé à l’ensemble des conseillers municipaux le 9 novembre dernier.
Si ce compte-rendu n’appelle pas d’observations particulières, il
est proposé au Conseil Municipal de l’adopter.
) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à
l’unanimité, le compte-rendu de la séance du 22 octobre dernier.
Pour extrait conforme,
Par délégation du Maire,
Mme Sylvie Scipion
Directrice Générale des Services
de la Ville de Dieppe
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire.