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Déliberation - CM 23 12 21 Deliberation
Déliberation - 20251124 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - 20251124 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Fin de vie,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 24 novembre 2025 -
DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
DELIBERATION OBJET
CM-25-133 Compte-rendu des délégations au Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-134 Procédure de recueil et de traitement des alertes éthiques APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-135 Convention de partenariat entre le Musée des Beaux-Arts et l'Ecole des Beaux-Arts APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-136 Projet de bail emphytéotique pour l'Hôtel des Ducs APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-137 Mise à disposition d'un agent suite à sa période de préparation au reclassement APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-138 Transformations de postes APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-139 Modification de taux d'emploi supérieur à 10 % APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-140 Protection sociale complémentaire - Risques Santé APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-141 Cession des droits d'auteurs du fonds Latour des Archives Municipales APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-142 Subvention exceptionnelle aux associations (PASSION MUSIQUE) APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-143 Convention de tréfonds et de passage sur la parcelle communale cadastrée EC36 APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-144 Engagement de la procédure de déclassement par anticipation - Rue des Prévoles APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-145 Désaffectation d'une portion de terrain sise à l'Aérodrome APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-146 Déclassement d'une portion de terrain sise à l'Aérodrome APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-147
Cession Foncière au profit de la société BAIRB d'une portion de terrain sise à l'aérodrome
APPROUVE A L’UNANIMITE N°
DELIBERATION OBJET
CM-25-148
Participation financière de la communauté d'agglomération pour la réhabilitation du stade nautique de la commune de Beaune
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-149
Beaune en action : demande d'occupation du domaine public pour l'organisation d'animations de noël
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-150 Rapport d'Orientations Budgétaires APPROUVE A L’UNANIMITE