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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - 20251211 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Égalité et non-discrimination,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 11 décembre 2025 -
DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
DELIBERATION OBJET
CM-25-151 Compte-rendu des délégations au Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-152 Transformations de postes APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-153 Tableau des effectifs APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-154 Actualisation du protocole du temps de travail APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-155 Rapport Egalité Femmes-Hommes APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-156 Convention d'adhésion pour les offres locales du CNAS APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-157 Rapport annuel sur l'accessibilité des personnes handicapées 2024 et 2025 DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-158
Rétrocession d'une canalisation d'un réseau d'eaux pluviales Rue de Bellevue à la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-159 Autorisations d'ouvertures dominicales APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-160 Rapport annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-161 Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-162
Rapports annuels et bilans d'activité des services publics (Eau - Assainissement -Gestion des déchets et Transports publics°
DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-163 Gestion active de la dette DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-164 Politique tarifaire 2026 APPROUVE PAR 34 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
CM-25-165 Abandon de créances APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-166
Création, révision modification de la durée et rephasage des crédits de paiement et autorisations de programme
APPROUVE PAR 33 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS
CM-25-167 Budget Primitif 2026 APPROUVE PAR 12 VOIX POUR , 2 VOIX CONTRE ET 21 ABSTENTIONS