Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250626 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 20250626 CM Ordre du jour
Déliberation - 20251211 CM Liste des deliberations
Déliberation - CM 24 11 07 Liste des deliberations
Déliberation - CM 24 11 07 Liste des deliberations
Déliberation - CM 22 12 15 Liste des deliberations
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 06.03.23
Déliberation - 20251124 Liste des deliberations
Déliberation - 20250130 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20250130 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20250626 CM Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - 20250626 CM Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 26 juin 2025 -
DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
DELIBERATION OBJET
CM-25-059 Compte-rendu des délégations au Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-060 Renvoi des images de vidéo protection au commissariat de police nationale de Beaune APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-061
Approbation du programme de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise en sécurité, mise en accessibilité et mise aux normes du Bâtiment de l'Hôtel des Ducs
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-062 Création de tarifs et dépôts ventes APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-063
Dépôt d'objets appartenant aux collections du Musée des Beaux-Arts au Musée municipal de Nuits Saint Georges
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-064
Convention tripartite de dépôt d'une œuvre entre les Hospices civils de Beaune, le Musée des Beaux-Arts de Beaune et le Musée Ziem de la ville de Martigues APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-065 Demande de subvention auprès du Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-066 Modification de grilles tarifaires "Billeterie Théâtre" APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-067 Elaboration du programme 2025/2026 APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-068 Vie associative - Valorisation des moyens apportés par la Ville aux Associations en 2024 DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-069 Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville et l'Office du Sport APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-070
Convention de coopération technique auprès des écoles élémentaires de la Ville de BEAUNE
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-071
Renouvellement du contrat administratif entre la Ville et le CLUB SPORTIF BEAUNOIS (CSB)
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-072
Modalités d’inscription aux manifestations sportives associées à la vente des vins - Durée des Tarifs « Early Booking » des Foulées Beaunoises
APPROUVE A L’UNANIMITE N°
DELIBERATION OBJET
CM-25-073 Subvention exceptionnelle à l'association OK ROLLER APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-074 Subvention exceptionnelle à Club de Recherche Aquatique Beaunois APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-075
Subvention exceptionnelle à l'association Basket Olympique Beaunois
APPROUVE A 32 VOIX POUR ET ET1 NON PARTICIPATION AU VOTE (M. PICARD NE PRENANT PAS PART AU VOTE)
CM-25-076 Subvention exceptionnelle à l'association Club Sportif Beaunois APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-077
Convention de gestion de services pour l’entretien des abords des Points d’Apport Volontaires (PAV) entre la Ville et la Communauté d’Agglomération
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-078 Dénomination voie Rue Bonnaventure – « Lotissement Clos des Creptilles » APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-079
Aménagement d’une voie pour modes actifs Boulevard circulaire phase 3 : Financement FEDER
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-080
Mobilité active : aménagement d’une nouvelle liaison itinéraire Nord – financement FEDER
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-081-1
Requalification du quartier des Prévolles par ORVITIS : mise à enquête publique en vue du déclassement d’une partie de la voie communale
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-083
Travaux amélioration hydroécologique de la Bouzaize en traversée urbaine de Beaune - Convention gestion des ouvrages hydrauliques
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-084 Plan d’aménagement Forestier 2015-2029 : Programme de travaux annuel 2025 APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-085 Restauration des chapelles des collatéraux de la Collégiale Notre Dame APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-086 Réfection des verrières et du terrassons des Halles Municipales APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-087
Financement de l'activité de l'Espace BEAUNE et de l'Espace JEUNES - Caisse d'Allocations Familiales et Conseil Départemental de la Côte d'Or
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-088
Convention de partenariat pour l'installation d'une classe du SESAME à l'école élémentaire Bretonnière
APPROUVE A L’UNANIMITE N°
DELIBERATION OBJET
CM-25-089
Fonctionnement des écoles - Répartition des charges constatées au Compte Administratif 2024
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-090 Transformation de postes APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-091 Créations de postes APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-092 Protection sociale complémentaire – Prévoyance APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-093
Renouvellement des conventions de mise à disposition d'agents de la CABCS au profit de la Ville
APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-094 Mise en place du versement d’acompte au camping municipal APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-095 Fourrière automobile : rapport d’activité 2024 DONNE ACTE A L’UNANIMITE
CM-25-096 Compte de gestion 2024 APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-097
Compte administratif 2024
APPROUVE A 29 VOIX POUR, 2 ABSTENTIONS, et 1 NON PARTICIPATION AU VOTE (MME FOUGERE NE PRENANT PAS PART AU VOTE)
CM-25-098 Affectation des résultats APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-099 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-100
Subvention au budget annexe SPL Palais des Congrès
APPROUVE PAR 32 VOIX POUR ET 1 NON PARTICIPATION AU VOTE (MME FOUGERE NE PRENANT PAS PART AU VOTE)
CM-25-101 Subvention au budget annexe ZA Aérodrome APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-102 Budgets supplémentaires APPROUVE A L’UNANIMITE
CM-25-103 Bilan des opérations immobilières 2024 DONNE ACTE A L’UNANIMITE