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Déliberation - 5 d1442913288234 RC 7
Document publié le Lundi 14 septembre 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 5 d1442913288234 RC 7)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/09/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 21/09/2015
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2015
Recueil-Décisions n° RC-2015-7
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
PARTICIPANTS
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Elodie TRUONG
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Jacques ARTHUR, ayant donné pouvoir à Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Nathalie SEGUIN, ayant donné pouvoir à Madame Isabelle GODEAU
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 septembre 2015
Recueil-décisions n° Rc-2015-7
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-2015-247 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 et samedi 11 juillet 2015 - Marché
location d'équipements scéniques et de matériels de
sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance
technique
32 000,00 € HT
soit 38 400 € TTC
1
2. L-2015-254 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 - Contrat de cession du droit
d'exploitation d'un spectacle - SAS VELVET COLISEUM pour
le groupe COLOURS IN THE STREET
1 600,00 € HT
soit 1 688 € TTC
3
3. L-2015-255 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 - Contrat de cession avec
A GAUCHE DE LA LUNE - BROKEN BACK le jeudi 20 août
2015
1 500 € HT
soit
1 582,50 € TTC
11
4. L-2015-257 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 - Contrat de cession - MAIZENA
PRODUCTION - MY SECRETARY
800,00 € net
18
5. L-2015-259 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 Contrat de cession avec A GAUCHE
DE LA LUNE - RADIO ELVIS - Jeudi 16 juillet 2015
1 200,00 € HT
soit 1 266 € TTC
26
6. L-2015-260 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 -Contrat de cession avec VIA
PRODUTION - CABADZI
2 500,00 € net
33
7. L-2015-264 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 - Contrat de cession avec l'association
ARTIFIS - ACADIANS - Le jeudi 23 juillet 2015
1 000 € net
40
8. L-2015-265 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 - Contrat de cession avec A GAUCHE
DE LA LUNE - Spectacle SMOOVE & TURRELL - Le jeudi 23
juillet 2015
3 000,00 € HT
soit 3 165 € TTC
47
9. L-2015-266 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de Niort 2015 - Contrat de cession avec W
SPECTACLE - CLINTON FEARON le jeudi 30 juillet 2015
4 000,00 € HT
soit 4 220 € TTC
54
10. L-2015-268 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 - Contrat de cession avec DUNOSE
PRODUCTION - THE AFROROCKERZ - le jeudi 6 août 2015
1 800,00 € HT
soit 1 899 € TTC
61
11. L-2015-269 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 - Contrat de cession - LIMITROPHE
PRODUCTION - JUNGLE BY NIGHT
3 000,00 € HT
soit 3 165 € TTC
68 12. L-2015-271 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 - Contrat de cession - ASSOCIATION
KLANDESTINE - TIWANKA
800,00 € net
76
13. L-2015-279 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Jeudis de NIORT 2015 - Contrat de cession - POUR OUBLIER
PRODUCTION EMPIRE OF SOUND
2 200,00 € HT
soit 2 321 € TTC
84
14. L-2015-290 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Exposition au Pilori - Contrat avec Sabine DELCOUR -
Avenant n°1
64,00 € net
92
15. L-2015-280 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de cirque 2015 - Contrat de cession avec Le Bureau
de la Directrice - Spectacle Défilé de Haute Culture
3 450 € net
94
16. L-2015-296 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de cirque 2015 - Contrat de cession avec VIZILO
PROD pour le spectacle La Guinguette à roulettes
2 085,30 € HT
soit 2 200 € TTC
101
17. L-2015-298 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de Cirque 2015 - Contrat de cession avec la
Compagnie 3 FOIS RIEN - pour le spectacle "Roue Libre"
2 910,00 € net
108
18. L-2015-302 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de Cirque 2015 - Contrat de cession avec la Cie
DARAOMAÏ -pour le spectacle Tiravol
4 335,00 € net
115
19. L-2015-304 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de Cirque 2015 - Contrat de cession avec SMART
CIE - Spectacle "ATTENTION A MA PEAU" - Les 31 juillet et 2
août 2015
5 000 € net
124
20. L-2015-343 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de cirque 2015 - Contrat de cession avec CIE LES
BRAS CASSES - Spectacle "A votre service" - Du 20 juillet au
2 août 2015
2 000 € net
131
21. L-2015-344 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de Cirque 2015 - Contrat de cession avec
l'Association CIRQUE PARDI ! - Spectacle Borderland - Les
31 juillet, 1er et 2 août 2015
25 976,30 € HT
soit 27 405 € TTC
136
22. L-2015-346 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Festival de Cirque 2015 - Contrat de cession avec LOS
MUCHACHOS - Spectacle "La Meute" - Compagnie LA
MEUTE - Les mardi 28 et mercredi 29 juillet 2015
3 000 € net
143
23. L-2015-307 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Nuit Romane du 27 juillet 2015 - Marché
Surveillance/Gardiennage et SSIAP
900 € HT
soit 1 080 € TTC
148
24. L-2015-328 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Nuits Romanes 2015 - Convention de partenariat avec la
Région Poitou-Charentes et la Communauté d'Agglomération
du Niortais
/
155
25. L-2015-339 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Convention de partenariat entre la Ville de Melle et la Ville de
Niort - Exposition "Sei" de Yuriko Takagi au Musée d'Agesci
200,00 € TTC
156 26. L-2015-342 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Concerts classiques - été 2015 - Jardins de la Brèche -
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
avec Miriludo productions - "Café viennois de plein air"-
1 500,00 € net
159
27. L-2015-350 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Concerts classiques - Eté 2015 - Contrat de cession du droit
d'exploitation d'un spectacle "Le souffle de l'ange" - Mensa
Sonora - Mercredi 12 août 2015
3 000 € net
164
28. L-2015-289 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Fête Nationale - 14 juillet 2015 - Feu d'Artifice
25 000 € HT
soit 30 000 € TTC
169
29 L-2015-320 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Fête nationale du 14 juillet 2015 - Bal - Orchestre "ALEX
TREM" - Contrats d'engagements
5136 € net
171
30. L-2015-286 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Niort plage 2015 - Prestation de transport de personnes
14 960,00 € HT
soit 17 952 € TTC
178
31. L-2015-299 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Prestation de surveillance et sécurité - Niort Plage 2015
11 330,65 € HT
soit
13 657,95€ TTC
179
32. L-2015-305 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Extension du mur d'escalade de la structure artificielle
d'escalade de la salle de sport de Barbusse
14 984,15 € HT
soit
17 980,98 € TTC
180
33. L-2015-294
SECRÉTARIAT DES ELUS
Formation des élus - Convention avec le Centre
d'Ecodéveloppement et d'Initiative Sociale - Université d'été
800,00 € net
181
34. L-2015-301 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Mise en page du magazine municipal 88 000 € TTC
182
35. L-2015-272 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE ACHATS
MAPA - Matériel de restauration collective groupe scolaire
Jacques Prévert
23 689,48 € HT
soit
28 427,38 € TTC
183
36. L-2015-318 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE ACHATS
Marché subséquent - Fourniture de divers articles textiles
issus du développement durable
Montant
maximum
20 000 € TTC
sur 2 ans
185
37. L-2015-325 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE ACHATS
Marché subséquent - Accord-cadre Equipements de
protection individuelle - Chaussures de sécurité
Montant
maximum
30 000 € HT
jusqu’au
22 juillet 2016
187
38. L-2015-326 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE ACHATS
Dispositif d'alerte de sécurité civile à la population -
Approbation du marché
Montant
maximum
54 000 € TTC
sur 3 ans
189
39. L-2015-327 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE ACHATS
Marché Subséquent - Accord-cadre Equipements de
protection individuelle - Accessoires
30 000 € HT
jusqu’au 22 juillet
2016
191
40. L-2015-332 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE ACHATS
Marché subséquent - Fourniture de vêtements de travail et
de protection
Montant
maximum
195 000 € TTC
sur 2 ans
193 41. L-2015-118
POLICE MUNICIPALE
Contrat d'utilisation du logiciel LSS pour l'acheminement des
flux monétaires (carte de paiement) pour la fourrière
véhicules
256,30 € HT
soit 307,56 € TTC
195
42. L-2015-233 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
L'HOPITAL DE NIORT - Participation de 12 agents du service
Maintien à domicile à la formation "Gestes et postures"
2 000,00 € net
196
43. L-2015-234 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
ACTIFORCES - Participation d'un agent à un bilan de
compétences
1 250,00 € HT
soit 1 500 € TTC
197
44. L-2015-235 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec CIDB -
Participation d'un agent à une formation sur les conflits dus
aux bruits de voisinage
1 160 € net
198
45. L-2015-250 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec CRER -
Participation de 2 agents à la formation : "Conduite de
chaufferie bois énergie en collectivités"
549,50 € net
199
46. L-2015-261 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec le Centre
de Formation de Saint-Gobain - Participation d'un agent à la
formation "NRFEU1"
540,00 € HT
soit 648 € TTC
200
47. L-2015-262 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec EFE -
Participation d'un agent à la formation "Divisions foncières"
1 250,00 € HT
soit 1 500 € TTC
201
48. L-2015-263 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel. Convention passée avec
COHERENCES - Participation d'un agent à un bilan
professionnel
2 160,00 € TTC
202
49. L-2015-273 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec COMUNDI
- Participation d'un agent à une formation sur l'ergonomie
2 145,00 € HT
soit 2 574 € TTC
203
50. L-2015-274 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec ACP
FORMATION - Participation de 2 agents à une formation sur
la fonction achat
1 919,00 € TTC
204
51. L-2015-313 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec EURL
FESENS - Participation d'un agent pour un accompagnement
en coaching
4 000,00 € HT
soit 4 800 € TTC
205 52. L-2015-314 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
TERRITORIAL S.A.S.- Participation d'un agent au stage
"Mécénat et collectivités"
790,00 € HT
soit 948 € TTC
206
53. L-2015-321 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec FORSYFA
- Participation d'un agent à la formation "Bien traiter dans la
relation d'aide"
510 € net
207
54. L-2015-323 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec SERDA -
Participation d'un agent à une formation sur la gestion
documentaire
967,50 € net
208
55. L-2015-324 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec MB
FORMATION - Participation d'un agent à une formation sur le
droit des étrangers
1 500,00 € HT
soit 1 800 € TTC
209
56. L-2015-285 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de télémaintenance d'assistance "administration
bases de données"
Montant
maximum
50 000 € TTC
sur 3 ans
210
57. L-2015-340 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché d'acquisition et d'installation de matériel audio et
vidéo pour les écoles de la Ville de Niort
11 650,44 € HT
soit
13 980,53 € TTC
212
58 L-2015-335 DIRECTION DE L'EDUCATION
Marché de fourniture de pains et de brioches - 2015/2016
Minimum annuel
22 525 € TTC
Maximum annuel
67 100 € TTC
213
59. L-2015-316 DIRECTION DE L'EDUCATION
PERSONNEL ET COMPTABILITÉ ECOLES
Renouvellement de mobilier pour les écoles - UGAP
6 155,29 € HT
soit
7 386,35 € TTC
215
60. L-2015-300 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 - 2ème et
3ème trimestres - convention avec l’association Niort
Handball Souchéen - Atelier Handball
900 € net
216
61. L-2015-315 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Temps d'animations pour les centres de loisirs - Eté 2015 -
convention avec l'association Comité Départemental EPMM
79 - Atelier course d'orientation, speed ball, accro sport,
cirque
2 220 € net
219
62. L-2015-353 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association Hors Champs - Atelier réalisation
court métrage en stop motion
1 890 € net
222
63. L-2015-354 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Artiste Christine BAUDRY - Atelier sophroludique
540 € net
225 64. L-2015-355 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association USEP - Atelier multisports
810 € net
228
65. L-2015-356 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association Echiquier Niortais- Atelier échecs
810 € net
231
66. L-2015-357 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association Stade Niortais - Atelier rugby
810 € net
234
67. L-2015-358 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association Danse Modern' Jazz - Atelier
modern'jazz
1 350 € net
237
68. L-2015-359 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Artiste Nadège Eprinchard (l'Atelier de Nadège) -
Atelier arts plastiques
270 € net
240
69. L-2015-360 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association Ecole de Tennis de Niort - Atelier
tennis
270 € net
243
70. L-2015-361 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association Niort Handball Souchéen - Atelier
handball
270 € net
246
71. L-2015-362 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2015-2016 - 1er
trimestre - Association ACATE ( Association culturelle des
arts du temps et de l'espace) - Atelier expressions scéniques
810 € net
249
72. L-2015-373 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Poulaillers municipaux - Convention avec la Société
d'Aviculture des Deux-Sèvres - Avenant n°1
/
252
73. L-2015-267 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Détection et géo-référencement des réseaux sur la rue du
Vivier
10 232,85 € HT
soit
12 279,42 € TTC
253
74. L-2015-278 DIRECTION ESPACES PUBLICS
MISSIONS - ETUDES ET TRAVAUX NEUFS
Marché pour la maintenance du miroir d'eau du jardin de la
Brèche pour l'été 2015
15 342 € net
254
75. L-2015-284 DIRECTION ESPACES PUBLICS
MISSIONS - ETUDES ET TRAVAUX NEUFS
Acquisition de panneaux de limite d'Agglomération
14 331,86 € HT
soit
17 198,23 € TTC
255
76. L-2015-293 DIRECTION ESPACES PUBLICS
MISSIONS - ETUDES ET TRAVAUX NEUFS
Réfection de dallages dans les Jardins de la Brèche
11 787,24 € HT
soit
14 144,69 € TTC
256
77. L-2015-306 DIRECTION ESPACES PUBLICS
JARDINS - ESPACES NATURELS
Etudes-bilan biologique et hydraulique Marais de Galuchet-
La Plante - dans le cadre de l'évaluation des contrats Natura
2000
26 300,00 € HT
soit 31 560 € TTC
257 78. L-2015-322 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Marché d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la mise en
oeuvre opérationnelle du dispositif de Vidéoprotection de la
Ville de Niort
14 750,00 € HT
soit 17 700 € TTC
259
79. L-2015-329 DIRECTION ESPACES PUBLICS
PROPRETÉ URBAINE
Achat d'une base roulante pour la propreté urbaine 17 552,64 € TTC
261
80. L-2015-338 DIRECTION ESPACES PUBLICS
VOIRIE - SIGNALISATION - ECLAIRAGE
Marché pour la fourniture de 30 spots encastrés au sol sur
l'esplanade de la République au droit des établissements de
restauration
9 197,50 € HT
soit 11 037 € TTC
262
81. L-2015-283 DIRECTION DES FINANCES
BUDGET - RESSOURCES FINANCIÈRES
Finances - Avenant aux contrats (n°0889098, 1129610,
1129614, 1210203, 1212243, 1228389 et 1238031) souscrits
auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annule et
remplace la décision n°2015-144 en date du 27/04/2015
/
263
82. L-2015-368 DIRECTION DES FINANCES
BUDGET - RESSOURCES FINANCIÈRES
Finances - Compactage des contrats (n°9036778, 1806379,
A3313167 et A331100G) souscrits auprès de la Caisse
d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
/
266
83. L-2015-288 DIRECTION DES FINANCES
EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
Modification de l'objet de la régie d'avances pour les
dépenses présentant un caractère d'urgence
/
268
84 L-2015-365 GESTION URBAINE REGLEMENTAIRE
Organisation d’un marché bio
CCI : 300 € TTC
CMA : 250 € net
C d’agriculture :
300 € TTC
270
85. L-2015-337 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION
Centre de Rencontre et de Communication - Contrat
d'entretien et maintenance annuelle du matériel audio et
vidéo
7 500,00 € HT
soit 9 000 € TTC
271
86. L-2015-226 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Cession d'anciens fauteuils et strapontins situés au sein du
Centre Culturel municipal François Mitterrand
Recettes
1 100,00 €
272
87. L-2015-275 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ferme Giraud - Convention d'occupation entre la Ville de
Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais en date
du 17 mars 2014 - Avenant n°1
/
273
88. L-2015-282 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Kiosque n° 3 place de la Brèche - Convention d'occupation
du 30 octobre 2012 entre la Ville de Niort et Mademoiselle
Méral BULAM - Avenant n°2 (prise en compte d'un
changement juridique : la SARL Chez Mon Ami se substitue à
Mademoiselle Méral BULAM, gérante)
/
275
89. L-2015-295 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation précaire à titre gratuit entre l'Etat et
la Ville de Niort - Garages de service et atelier automobile de
la caserne Largeau à Niort - Avenant n°1
A titre gratuit
276
90. L-2015-303 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation précaire à titre gratuit entre l'Etat et
la Ville de Niort - Garages de service et atelier automobile de
la caserne Largeau à Niort - Avenant n° 2
A titre gratuit
287 91. L-2015-331 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Rue de Nambot - Parcelle cadastrée section ER n°35 -
Convention d'occupation à titre précaire et révocable
250,00 € par an
298
92. L-2015-349 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire des Brizeaux - Bâtiment A - Locaux
associatifs - Convention d'occupation entre la Ville de Niort
et l'association des assistantes maternelles "Les Petits
Canailloux des Brizeaux"
Valeur locative
annuelle 612,55 €
+ participation
aux charges
306
93. L-2015-369 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Garage n° 9 - 15 rue Berthet à Niort - Bail à location entre la
Ville de Niort et Madame CADIOU Fabienne
Loyer 52,79 €
mensuel
312
94. L-2015-244 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Restaurant Scolaire Jean-Zay - Fourniture et pose d'une table
élévatrice de quai - Attribution du marché
8 820,00 € HT
soit 10 584 € TTC
315
95. L-2015-251 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Bâtiments municipaux - Mise en place d'équipements et
matériels de sport sur les plateaux sportifs extérieurs -
Attribution du marché
Montant
maximum annuel
du marché
12 500 € HT
316
96. L-2015-252 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Salle de sport du Pontreau - Restauration et renforcement de
la charpente - Attribution du marché
39 930,00 € HT
soit 47 916 € TTC
318
97. L-2015-256 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Haut de Brèche - Travaux d'étanchéité
9 280,00 € HT
soit 11 136 € TTC
320
98. L-2015-277 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Locaux administratifs rue Emile Bèche - Convention de
raccordement électrique ERDF
5 198,12 € HT
soit
6 237,74 € TTC
321
99. L-2015-287 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Stade René GAILLARD - Fourniture et pose de sièges coques
supplémentaires dans les tribunes populaires - Attribution
du marché
13 261,50 € HT
soit
15 913,80 € TTC
323
100. L-2015-281 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Fourniture d'électricité Patinoire, Stade et Gymnase rue de la
Venise Verte - Avenant au contrat - Modification de la
puissance souscrite
56,40 € HT/Kw/an
325
101 L-2015-292 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Stade Grand Croix - Contrat de raccordement au réseau de
distribution de gaz naturel des futurs vestiaires
1 182,11 € HT
soit
1 418,53 € TTC
327
102. L-2015-297 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Parc de la Tour Chabot - Manifestations de l'été 2015 -
Contrat de fourniture d'énergie électrique
Abonnement +
tarif de l’énergie
328
103. L-2015-310 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Salle des fêtes de Sainte Pezenne - Mise aux normes de la
puissance d'abonnement
/
330 104. L-2015-312 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Niort plage - Site de Pré-leroy - Contrat de fourniture
d'énergie électrique
Abonnement +
tarif de l’énergie
331
105. L-2015-351 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Stade de la Mineraie - Mise aux normes de la puissance
d'abonnement électrique
Barème tarifaire
au tarif jaune
333
106. L-2015-352 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Groupe scolaire des Brizeaux - Modification de la puissance
d'abonnement électrique
Barème tarifaire
au tarif jaune
335
107. L-2015-363 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Contrat
d'approvisionnement en combustible bois déchiquetés
Montant
maximum du
marché annuel
15 000 € HT
337
108. L-2015-309 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
RÉGIE PATRIMOINE & MOYENS
CTM de la Chamoisierie - Founiture d'huisseries pour la
rénovation du réfectoire
5 378,90 € HT
soit
6 454,67 € TTC
339
109. L-2015-317 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D'OPÉRATIONS - MAÎTRISE D'OEUVRE
Centre Technique Municipal de la Chamoiserie -
Aménagement des extérieurs - Coordination sécurité et
protection de la santé - Attribution du marché
1 885,00 € HT
soit 2 262 € TTC
341
110. L-2015-333 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Parking de la Brèche - Réparation des extracteurs de fumées
n° 0 (niveau -2), n° 3 (niveau -2) et n° 13 (niveau -1)
6 786,48 € HT
soit
8 143,77 € TTC
343
111. L-2015-366 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D'OPÉRATIONS - MAÎTRISE D'OEUVRE
Parking de la Brèche Surveillance sécurité incendie suite à
un défaut du système de désenfumage
4 862,32 € HT
soit
5 834,78 € TTC
345
112. L-2015-370 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D'OPÉRATIONS - MAÎTRISE D'OEUVRE
Travaux de mise en conformité des ascenseurs sur plusieurs
sites de la Ville de Niort - Loi SAE
31 875,85 € HT
soit
38 251,02 € TTC
347
113. L-2015-276 DIRECTION DE PROJET ENVIRONNEMENT ET HANDICAP
Etude des ilôts de chaleur urbains sur la ville de Niort
15 750 € HT
soit
18 900,00 € TTC
349
114. L-2015-291 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Affaire EL JAMMAL c/ Ville de Niort - Cour Administrative
d'Appel de Bordeaux - Désignation du cabinet AZAN
AVOCATS et ASSOCIES pour assister la Ville de Niort
/
351
115. L-2015-311 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Affaire commune de Niort c/ SARL OXFORM - Tribunal
administratif de Poitiers - désignation du cabinet AVOCIM
pour représenter la Ville de Niort
/
352
116. L-2015-347 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Paiement d'honoraires à AZAN AVOCATS ET ASSOCIES -
Prestation de conseil juridique
1 280,00 € HT
soit 1 536 € TTC
353 117. L-2015-348 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Paiement d'honoraires à AZAN AVOCATS ET ASSOCIES -
Prestation de conseil juridique
1 600,00 € HT
soit 1 920 € TTC
354
118. L-2015-367 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Sinistre moteurs extracteurs d'air parking de la Brèche -
Constat d'huissier - Paiement d'honoraires à la SCP
MARCHAND-LAFON-DESMOULINS
327,67 € HT
soit 393,20 € TTC
355
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE