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Déliberation - 5 d1411471323987 RC 7
Document publié le Lundi 15 septembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 5 d1411471323987 RC 7)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 09/09/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 22/09/2014
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2014
Recueil-décisions n° Rc-2014-7
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Valérie BELY-VOLLAND, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2014
Recueil-décisions n° Rc-2014-7
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-2014-1209 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec La Mouette à
3 Queues - Spectacle 'The Hedgehog Sextet' le 3 juillet 2014 1 421,00 € net
13
2. L-2014-1267 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Les Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec POUR
OUBLIER PRODUCTIONS - le 31 juillet 2014
2 800,00 €HT
soit 2 954,00 € TTC
21
3. L-2014-1269 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de Cession avec SAS BLEU
CITRON - Spectacle 'St James Ballroom Tour' le 3 juillet
2014
4 150,00 € HT
soit 4 378,25 € TTC
29
4. L-2014-1270 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec SARL LOUD
& DUN - Spectacle 'Griefjoy' - le 10 juillet 2014
2 500,00 € HT
soit 2637,50 € TTC
37
5. L-2014-1271 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec DUNOSE
PRODUCTION - Spectacle 'THE COUP' - le 24 juillet 2014
4 000,00 € HT
soit 4 220,00 € TTC
45
6. L-2014-1272 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec
MUSICACTION - Spectacle 'Back a yard tour 2014' le jeudi
31 juillet 2014
3 000,00 € HT
soit 3 165,00 € TTC
53
7. L-2014-1273 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Les Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec THE
LINK PRODUCTIONS - le 7 août 2014 1 000,00 € net
60
8. L-2014-1275 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec AGDL
PRODUCTIONS - Spectacle 'PUGGY' le jeudi 7 août 2014
8 000,00 € HT
soit 8440,00 € TTC
68
9. L-2014-1276 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec le groupe 'A
GAUCHE DE LA LUNE' - Spectacle 'Birth of Joy - Prisoner' le
jeudi 14 août 2014
4 150,00 € HT
soit 4 378,25 € TTC
76
10. L-2014-1278 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudi de Niort 2014 - Contrat de cession avec L’IGLOO -
Spectacle 'I’m Not Even A DJ' - Jeudi 21 août 2014
600,00 € HT
soit 633,00 € TTC
84
11. L-2014-1279 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Jeudis de Niort 2014 - Contrat de cession avec ZOUAVE
PRODUCTION - Spectacle 'SUCCESS' le jeudi 21 août 2014
2 800,00 € HT
soit 2 954,00 € TTC
91
12. L-2014-1061 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Cirque à Pré Leroy 2014 - Contrat de cession avec
l'association PLANCHE 36-47 pour le spectacle 'Quand
quelqu'un bouge'
12 538,00 € net
98
13. L-2014-1062 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Cirque au Pré Leroy 2014 - Contrat de cession avec la
COMPAGNIE SINGULIERE pour le spectacle SOLILOQUES 3 810,00 € net
104
14. L-2014-1203 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Cirque à Pré Leroy 2014 - Marché location d'équipements
scéniques et de matériels de sonorisation, lumière et vidéo
avec prestation et assistance technique
Montant du marché
12 100,00 € HT,
Soit 14 520,00 TTC
110 15. L-2014-1252 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de prestation Artistique avec la Compagnie La
Mouline Commémoration du centième anniversaire de la
guerre 14-18
11 500,00 € TTC
112
16. L-2014-1255 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de prestation de service avec Emmanuèle
BARRAUD DE LAGERIE Exposition du Parcours PILORI du
5 juin au 14 juin 2014
500,00 € net
118
17. L-2014-1277 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec La Plume Electrique THE KAZEMI
le jeudi 14 août 2014 600,00 € net
123
18. L-2014-1292 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Eté 2014 - Contrat de cession avec la compagnie 'LES
BRAS CASSES' 3 000,00 € net
131
19. L-2014-1318 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Avenant au contrat de commande artistique entre la ville de
Niort et Nadège ABADIE - Exposition au Pilori du 25 juin au
30 août 2014
4 715,00 € TTC
136
20. L-2014-1321 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec Atemporelle pour la visite de
l'ancienne caserne Duguesclin - juillet et août 2014
9 478,00 € HT
soit 9 999,29 € TTC
140
21. L-2014-1328 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession avec SCOP les Matapeste Balade
urbaine, Parcours Brèche les dimanches 6, 20 juillet et le 3
août 2014
7 409,00 € HT
soit 7 816,50 € TTC
148
22. L-2014-1337 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat d'exposition avec le CACP Villa Pérochon pour
l'exposition de Nadège ABADIE au Pilori du 26 juin au 30
août 2014
7 000,00 € net
156
23. L-2014-1347 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Exposition 'La Mue des Murs' au Théâtre de Verdure - 02
juillet au 30 août 2014 1 920,00 € net
164
24. L-2014-1359 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec la Compagnie E.GO pour le spectacle Magic
Box - Avenant n°1 3 500,00 € net
169
25. L-2014-1368 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de commande d'interventions et de créations
artistiques avec l'Association Winterlong Galerie -
Manifestation Le 4ème Mur - Du 5 septembre au 18 octobre
2014
9 950,00 € net
173
26. L-2014-1372 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Nuit Romane du 28 août 2014 - Contrat de cession du droit
d'exploitation d'un spectacle avec la Compagnie
MECAVIVANTE
29 164,00 € HT
soit
30 768,02€ TTC
178
27. L-2014-1211 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Achat de 2 structures toilées 3x3m 4 282,50 € HT soit 5 139,00 € TTC
185
28. L-2014-1248 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Achat de matériel pour les manifestations et évènements 5 809,27 € HT soit
6 971,12 € TTC
187
29. L-2014-1311 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat d'engagement pour le bal du 14 juillet 2014 5 054,86 € net 189
30. L-2014-1319 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Feux d'artifice du 14 juillet 2014 25 000,00 € HT soit
30 000,00 € TTC
190
31. L-2014-1286 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Prestation de service dans le cadre du partenariat avec le
Volley-Ball Pexinois 5 000,00 € net
191 32. L-2014-1326 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Acquisition de paires de patins pour la patinoire 7 556,56 € HT soit 9 067,87 € TTC
193
33. L-2014-1227 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Fourniture d'outillage à main horticole et agricole - Marché
subséquent
Montant maximum
du marché / un an
15 000,00 € HT
194
34. L-2014-1246 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Fourniture d'outillage électroportatif et consommables -
Marché subséquent
Montant maximum
du marché / un an
35 000,00 € HT
196
35. L-2014-1247 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Fourniture d'outillage à main divers - Marché subséquent Montant maximum du marché / un an
30 000,00 € HT
198
36. L-2014-1320 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Marché subséquent - Fourniture de vêtements de travail et
de protection
Montant maximum
195 000,00 €
TTC/2 ans
200
37. L-2014-1322 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Marché subséquent – Fourniture de divers articles textiles
issus du développement durable
Montant maximum:
20 000,00 €
TTC / 2 ans
202
38. L-2014-1327 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Acquisition d'armoires séchantes
3 armoires
11 959,50 € HT
soit
14 351,40 € TTC
204
39. L-2014-1376 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces
publics de la Ville de Niort 35 635,51 € TTC
206
40. L-2014-1172 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Impression du magazine d'été 'Vivre à Niort' 4 911,69 € HT soit 5 402,86 € TTC
208
41. L-2014-1287 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Impression de la brochure Téciverdi - Annule et remplace la
décison n°2014-1053
6 039,00 € HT
soit 6 642,90 € TTC
209
42. L-2014-1293 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Achat de prestations de communication 41 666,67 € HT soit
50 000,00 € TTC
211
43. L-2014-1173 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COMUNDI - Participation d'un agent à une formation sur le
management transversal
1 795,00 € HT
soit 2 154,00 € TTC
213
44. L-2014-1175 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
FORSYFA - Participation d'un agent à la formation 'Le
rapport à l'argent comme métaphore des relations'
690,00 € net
214
45. L-2014-1176 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
FORSYFA - Participation d'un agent à la formation 'Le
rapport à l'argent comme métaphore des relations'
690,00 € net
215
46. L-2014-1177 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CERF
Formation - Participation d'un agent à la formation
'Changement et/ou permanence - Comment passer du subir
au devenir ?'
1 305,00 € net
216
47. L-2014-1190 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec ADIAJ -
Participation d'un agent à la formation 'Régime
Indemnitaire'
980,00 € net
217 48. L-2014-1193 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COHERENCES - Participation d'un agent au stage 'Analyse
Transactionnelle au service des relations professionnelles'
1 575,00 € net
218
49. L-2014-1199 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COHERENCES - Participation d'une dizaine d'agents au
stage 'La gestion du temps et des priorités au quotidien'
2 300,00 € net
219
50. L-2014-1200 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec ORSYS -
Participation d'un agent à une formation 'Hotline'
1 320,00 € HT
soit 1 584,00 € TTC
220
51. L-2014-1206 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
TERRITORIAL - Participation d'un agent au stage
'E.démocratie : l'apport du numérique à la démocratie
locale'
670,00 € HT
soit 804,00 € TTC
221
52. L-2014-1223 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COHERENCES - Participation d'un agent à la formation :
'Prévenir et gérer son stress professionnel'
788,00 € net
222
53. L-2014-1224 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CUENOD
- Participation d'un agent au stage 'Maîtriser et optimiser les
réglages des brûleurs gaz et fioul 2 allures AGP'
900 ,00 € HT
soit 1 080,00€ TTC
223
54. L-2014-1231 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec PONTS
FORMATION - Participation d'un agent au stage 'Optimiser
et piloter l'exploitation et la maintenance d'un patrimoine
immobilier'
1 084,00 € HT
soit 1 300,80 € TTC
224
55. L-2014-1243 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CNFPT - Participation de 18 agents au stage 'Plan de
Maîtrise Sanitaire'
1 200,00 € net
225
56. L-2014-1244 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CAGEC -
Participation d'un agent au stage 'Les sociétés de gestion
collective : SACD, SACEM, SPEDIDAM...'
340,00 € net
226
57. L-2014-1249 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec l'ANAP -
Participation de 4 agents aux '44e journées nationales de
formation des auxiliaires de puériculture'
880,00 € net
227
58. L-2014-1251 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CEGAPE
- Participation de 5 agents à une formation 'La retraite des
fonctionnaires et du régime général'
3 375,00 € net
228
59. L-2014-1263 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec GRETA
Deux-Sèvres - Participation d'un groupe d'agents à l'atelier
de raisonnement logique et français
3 213,00 € net
229
60. L-2014-1264 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec ENI
SERVICE - Participation d'un groupe d'agents à une
formation sur les nouveautés d'OFFICE 2013
1 770,00 € HT
soit 2 124,00 € TTC
230
61. L-2014-1314 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CITIA -
Participation d'un agent à la formation ''Directives
marchés : Maîtrisez les nouvelles règles'
395,00 € net
231
62. L-2014-1315 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
CNFPT - Participation d'agents à la formation du 'Parcours
Management 2014'
3 600,00 € net
232 63. L-2014-1340 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
CAP'COM - Participation d'un agent au stage 'propriété
intellectuelle et droit à l'image'
1 280,00 € HT
soit 1 536,00 € TTC
234
64. L-2014-1384 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
Domaine Régional de Chaumont sur Loire - Participation de
2 agents au stage 'Méthodes de multiplication et de
production des plantes vivaces'
930,40 € net
235
65. L-2014-1386 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CFPPA
MONTMOROT - Participation d'un agent à la VAE 'Animateur
Responsable de projets du développement territorial'
1 920,00 € net
236
66. L-2014-1387 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
FORSYFA - Participation d'un agent à la formation
'Interventions systémiques orientées compétences'
740,00 € net
237
67. L-2014-1031 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché 2011/04 de concession de droits d'usage, de
maintenance et d'assistance technique du logiciel AS WEB
de la Ville de Niort - Avenant n°1 de transfert
/
238
68. L-2014-1124 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance et
assistance technique du logiciel CONCERTO V5 passé avec
la société ARPEGE
Montant maximum
89 900,00 € HT
sur la durée du
marché (2ans)
241
69. L-2014-1132 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance,
télémaintenance et assistance technique des logiciels
MILLESIME passé avec la société IMPLICIT
Montant maximum
89 900,00 € HT
sur la durée du
marché (2ans)
243
70. L-2014-1225 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché d'acquisition, de mise en oeuvre et de maintenance
d'une solution de masse de numérisation, de lecture et de
reconnaissance automatique de document dans le cadre de
la dématérialisation PES V2
Montant maximum
89 900,00 € HT sur
la durée du marché
(2ans)
245
71. L-2014-1289 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché passé avec la société ORSUD VALLEY concernant
les prestations d'édition laser, de mise sous pli et
d'archivage électronique des documents édités - Avenant
n°1 : tarif affranchissement
/
247
72. L-2014-1296 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché d'acquisition, de mise en oeuvre et de maintenance
d'un logiciel de gestion des méta données
Montant maximum:
89 000,00 € HT
sur la durée du
marché (3 ans)
248
73. L-2014-1316 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché subséquent n°3 relatif à la prestation d'étude sur le
renouvellement du coeur de réseau et de la téléphonie
fondé sur l'accord-cadre relatif à des prestations de
diagnostic, de préconisations et d'assistance pour la mise
en place des moyens de Télécommuncations avec la
société AVYG TELECOM CONSULTING
13 475,00 € HT
soit
16 170,00 € TTC
250
74. L-2014-1333 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché passé pour l'acquisition d'un logiciel de gestion de
la documentation interne à la Ville de Niort
13 735,00 € HT
soit
16 482,00 € TTC
252 75. L-2014-1228 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'un séjour pour les
centres de loisirs - Eté 2014 - Union Régionale des foyers
ruraux
du Poitou-Charentes
2 700,00 € TTC
254
76. L-2014-1229 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'un stage pour les
centres de loisirs - Eté 2014 - Avec Patricia GUILLOIS
BONNAUD
615,00 € TTC
256
77. L-2014-1230 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'une buvette associative
par l'A.P.E. Jean Macé pour la fête du périscolaire
/ 258
78. L-2014-1232 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - Eté 2014 - Association ACADIAT 660,00 € net
260
79. L-2014-1237 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - Eté 2014 - Association C.E.M. 2 820,00 € net
263
80. L-2014-1240 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - été 2014 - Association ASAFFA
Solidarité et Art pour la formation France Afrique
300,00 € net
266
81. L-2014-1242 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - été 2014 - Association U.A.N.
Saint Florent
720,00 € net
269
82. L-2014-1253 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - été 2014 - Association Danse
Modern'Jazz
1 080,00 € net
272
83. L-2014-1254 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - été 2014 - Association Pour
l'Instant
480,00 € net
275
84. L-2014-1265 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - été 2014 - avec l'association
Comité Départemental EPMM 79
1 920,00 € net
278
85. L-2014-1266 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - été 2014 - avec Chloé
MARTINEZ
600,00 € net
281
86. L-2014-1295 DIRECTION DE L'EDUCATION
Centres de loisirs - Eté 2014 Convention réglant
l'organisation d'ateliers spécifiques avec l'association Entre
Parenthèses
480,00 € net
284
87. L-2014-1297 DIRECTION DE L'EDUCATION
Centres de loisirs - Eté 2014
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
avec l'association Kung Fu Niort
550,00 € net
287
88. L-2014-1329 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - Eté 2014 - Avec Décibels
Animés
1 620,00 € net
289
89. L-2014-1342 DIRECTION DE L'EDUCATION
Centres de loisirs - Eté 2014 Convention avec la Base de
plein air et de loisirs du Lambon de la Communauté
Cantonale de Celles sur Belle 2 845,20 € net
292
90. L-2014-1352 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - Eté 2014 - Association USEP 660,00 € net
293 91. L-2014-1356 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques
pour les centres de loisirs - Eté 2014 - Association DANCE
MODERN' JAZZ - Avenant n°1
480,00 € net
296
92. L-2014-1388 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation d'ateliers spécifiques de
Karaté, Kendo, Iaïdo pour les centres de loisirs - Eté 2014 -
Association SA Souché Niort et Marais
300,00 € net
299
93. L-2014-1312 DIRECTION DE L'EDUCATION
Attribution du marché de remplacement de matériel de
restauration pour les équipements de la Ville de Niort -
Année 2014
Montant maximum
du marché :
45 000,00€ HT €
302
94. L-2014-1330 DIRECTION DE L'EDUCATION
Achat de conteneurs pour les restaurants scolaires 6 697,00 € HT soit 8 036,40 € TTC
303
95. L-2014-1332 DIRECTION DE L'EDUCATION
Marché de fournitures et livraison d'ouvrages scolaires et
parascolaires aux écoles publiques de Niort
Montant maximum
du marché
44 999,00 € HT
(1an)
304
96. L-2014-1353 DIRECTION DE L'EDUCATION
Marché de fourniture de pains et de brioches - 2014/2015
Montant maximum
5 500,00 € TTC /1 an
305
97. L-2014-1217 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Travaux de mise en conformité des sols synthétiques des
équipements ludiques dans les groupes scolaires et les
espaces publics - Consultation par procédure adaptée -
Signature du marché à bons de commande
19 043,44 € HT
soit
22852,13 € TTC
307
98. L-2014-1258 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Convention d'occupation à titre gratuit précaire et révocable
de terrains en vue de la mise en oeuvre d'écopâturage
/
309
99. L-2014-1130 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture et livraison de barrières de sécurité - Signature
du marché
6 560,00 € HT
soit 7 872,00 € TTC
310
100. L-2014-1163 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Maintenance et suivi sanitaire du miroir d'eau de
l'esplanade de la Brèche - Signature du marché de
prestations de service
41 599,52 € HT
soit
49 919,42 € TTC
311
101. L-2014-1179 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Convention d'occupation à titre précaire et révocable des
abords paysagers du bassin d'orage de Sainte-Pezenne
Grand Feu, en vue de la mise en oeuvre d'opérations de
génie écologique à but pédagogique
/
313
102. L-2014-1221 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de bulbes d'automne - Signature du marché 4 542,72 € HT soit 4 996,99 € TTC
314
103. L-2014-1282 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Maintenance des équipements de jalonnement dynamique
des parkings - Signature du marché à bons de commande
Montant maximum
du marché
31 850,10 € HT
soit
38 220,12 €
TTC/ 4 ans
315
104. L-2014-1290 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture et livraison de jeunes plants de plantes
bisannuelles - Lots 1 et 2 - Signature des marchés
7 433,17 € HT
soit
8 777,25 € TTC
317
105. L-2014-1362 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Marché de Moe pour la rénovation du miroir d'eau place de
la Brèche - Validation de l'AVP et fixation du forfait définitif -
Avenant n°1
- 1983,40 € HT
319
106. L-2014-1363 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Régie Voirie Signalisation Routière - Acquisition d'outillage
- Signature du marché de fourniture 14 893,24 € TTC
321 107. L-2014-1364 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Propreté urbaine - Maintenance des machines GLUTTON -
Signature du contrat de maintenance
Forfait annuel :
3 640,00 € HT
(durée de 4 ans)
322
108. L-2014-1365 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Rénovation d'un ouvrage hydraulique et construction d'un
ouvrage de franchissement sur le site Boinot - Mission
Sécurité et Prévention Santé (SPS) - Signature du marché
1 900,00 € HT
soit 2280,00 € TTC
324
TOME 3
109. L-2014-1212 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival Teciverdi 2014 - Location de structures yourtes et
tipi pour le village nomades
1 291,67 € HT
soit 1 550,00 € TTC
326
110. L-2014-1220 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival TECIVERDI 2014- Attribution de l'accord-cadre
location d'équipements scéniques et de matériels de
sonorisation et lumière avec prestation et assistance
technique
21 053,17 € TTC
328
111. L-2014-1250 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival Teciverdi 2014 - Convention de partanariat avec
l'association 'Le CRENAU' pour la mise en place et la
gestion de l'espace jeune public
4 000,00 € TTC
330
112. L-2014-1260 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Direction Technique du Festival Teciverdi 2014 - Marché de
prestation avec Monsieur Frédéric JEAN
8 000,00 € HT
soit 9 600,00 € TTC
334
113. L-2014-1262 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival Teciverdi 2014 - Location d'une scène pour Boinot -
Annule et remplace la décision 2014-1116
12 450,00 € HT
soit
14 940,00 € TTC
335
114. L-2014-1274 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival TECIVERDI 2014 - Attribution du marché 'Festival
Teciverdi - Mission de gardiennage, surveillance et sécurité
incendie'
21 220,54 € TTC
337
115. L-2014-1288 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival TECIVERDI 2014 - Contrat de cession du spectacle
'quand le pied nous épate' de Christian GOICHON
800,00 € TTC
339
116. L-2014-1291 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival TECIVERDI 2014 - Contrat de cession de la
scénographie du jardin de maitre comprenant une
installation nommée 'Légère' ainsi qu'un bar
5 000,00 € TTC
343
117. L-2014-1281 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des Expositions - Organisation du 19ème défi inter-
entreprises
10 405,00 € HT
soit
12 486,00 € TTC
347
118. L-2014-1307 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Impression du programme de la Foire Exposition 2014
Annule et remplace la décision n°2014-1044 du 26 mars
2014
13 643,00 € HT
soit
16 371,60 € TTC
348
119. L-2014-1133 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ancienne caserne des pompiers sise 21 rue Eugène Bauget
à Niort - Diagnostic déchets avant démolition des bâtiments
- Attribution du marché
5 398,00 € HT
soit 6 477,60 € TTC
349 120. L-2014-1204 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Mise en place d'un contrat d'électricité
entre EDF collectivités et la Ville de Niort
Location du
compteur
74,088 €/quinzaine
+ consommations
351
121. L-2014-1207 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Stade René Gaillard - Grosses réparations sur les quatre
mâts d'éclairage - Attribution du marché
9 880,00 € HT
soit
11856,00 € TTC
353
122. L-2014-1210 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative et box de rangement - Convention d'occupation
à temps partagé entre la Ville de Niort et l'Association de
Loisirs pour Enfants à Pathologie Autistique de Niort
(ALEPAN)
Valeur locative
annuelle 275 €
participation
charges de
fonctionnement
25,50 €/an
355
123. L-2014-1216 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Bail à location du garage n°3 sis 15 rue Berthet à Niort entre
la Ville de Niort et Monsieur Charly AUJEUX 53,19 € mensuel
363
124. L-2014-1233 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 9130 RV 79
Montant de
l’enchère
400,00 € TTC
364
125. L-2014-1234 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 1871 SC 79
Montant de
l’enchère
481,50 € TTC
366
126. L-2014-1235 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 1870 SC 79
Montant de
l’enchère
481,50 € TTC
368
127. L-2014-1236 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 432 SF 79
Montant de
l’enchère
481,50 € TTC
370
128. L-2014-1238 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 8353 SG 79
Montant de
l’enchère
481,50 € TTC
372
129. L-2014-1239 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 8354 SG 79
Montant de
l’enchère
481,50 € TTC
374
130. L-2014-1241 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 3530 SM 79
Montant de
l’enchère
481,50 € TTC
376
131. L-2014-1245 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire de la Mirandelle - Garage - Rue du Château-
Menu - Convention de mise à disposition entre la Ville de
Niort et les associations 'Association des Parents d'Elèves
de l'Ecole de la Mirandelle' et 'Association du Quartier de
Surimeau'
Valeur locative
annuelle
540,30 €
378
132. L-2014-1256 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation à titre précaire et révocable entre
la Ville de Niort et Madame Dominique CHEVASSU - Groupe
scolaire Paul Bert - Logement 36bis rue des Trois
Coigneaux
Recette :
550,00 € /mois
385
133. L-2014-1257 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 à la convention d'occupation de locaux en
date du 21 janvier 2013 entre la Ville de Niort et
l'Association 'l'Escale - Association pour le Logement des
Jeunes en Pays Niortais' - Espace Michelet
Valeur locative
annuelle:
3 225,10 €
387
134. L-2014-1259 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Kiosque n° 3 place de la Brèche - Convention d'occupation
du 30 octobre 2012 entre la Ville de Niort et Mademoiselle
Méral BULAM - Avenant n°1
/
392 135. L-2014-1261 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation temporaire d'un logement
d'urgence entre la Ville de Niort et Madame Marie-
Bernadette NOZIERES - Appartement 2ème étage - Porte 3 -
8 rue du Mûrier
Recette :
360,00 € /mois + 42
€ participation
mensuelle aux
charges
394
136. L-2014-1280 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation de locaux en date du 13 juillet
2005 entre la Ville de Niort et Le CAMJI - Avenant n° 2
/ 396
137. L-2014-1294 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cellule commerciale sise 16 rue Brisson - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public
entre la Ville de Niort et Monsieur Christian MELLIN
Recettes /
tarifs votés par le
Conseil municipal
399
138. L-2014-1298 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Crématorium de Niort - Travaux de fumisterie sur le four n°
2 - Attribution du marché
9 612,00 € HT
soit
11 534,40 € TTC
401
139. L-2014-1310 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Centre Equestre - Livraison et Fourniture de sable -
Attribution du marché
5 760,00 € HT
soit 6 912,00 € TTC
403
140. L-2014-1317 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Assistance à maîtrise d'ouvrage - Mise aux normes
d'installations frigorifiques et climatiques de la Ville de Niort
- Attribution de marché
7 645,00 € HT
soit 9 174,00 € TTC
405
141. L-2014-1324 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Salle de stockage menuiserie du Centre Technique
Municipal de la Chamoiserie - Fourniture carrelage -
Attribution de marché
5 485,26 € HT
soit 6 582,31 € TTC
407
142. L-2014-1325 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Niort plage 2014 - Souscription d'un contrat pour la vente
d'électricité en basse tension
entre EDF et la Ville de Niort
Abonnement :
74,088 par
quinzaine
+ consommation
408
143. L-2014-1334 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire d'un
logement d'urgence en date du 24 juin 2014 entre la Ville de
Niort et Madame Marie-Bernadette NOZIERES
/
410
144. L-2014-1335 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative et box de rangement - Convention d'occupation
à temps partagé entre la Ville de Niort et l'association Club
des chiffres et des lettres
Valeur locative
annuelle 137,50 € +
participation
annuelle forfaitaire
aux charges 12,75 €
411
145. L-2014-1336 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Contrat d'engagement pour la manifestation à l'aérodrome
de Niort-Marais poitevin intitulée 'Hop Tour des jeunes
Pilotes'
941,03 €
419
146. L-2014-1339 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et Monsieur
Gino CORMIER du kiosque sis 5 place de la Brèche
Redevance par
mois :
594,68 €
421
147. L-2014-1341 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative et box de rangement - Convention d'occupation
à temps partagé entre la Ville de Niort et l'association
Jacques CARTIER
valeur locative
annuelle 137,50 €
+ participation
annuelle aux
charges 12,75 €
422
148. L-2014-1343 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Aérodrome de Niort-Marais Poitevin -
Avenant n° 1 à la convention d'occupation à titre précaire et
révocable en date du 3 avril 2012 d'un emplacement de
stationnement pour un aéronef au sein du grand hangar
entre la Ville de Niort et Monsieur Frédéric DE SAINT-
LOUVENT
/
430 149. L-2014-1346 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Parking de la Brèche - Complément de vidéo-protection aux
entrées piétonnes - Attribution du marché
13 856,69 € HT
soit
16 628,03 € TTC
431
150. L-2014-1348 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Stade René Gaillard - Achat de clés et cylindres - Attribution
du marché
4 461,55 € HT
soit 5 353,86 € TTC
433
151. L-2014-1349 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Haut de Brèche - Remise en état - Grosses réparations -
Travaux de Gros oeuvre 26 744,45 € TTC
434
152. L-2014-1350 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Haut de Brèche - Remise en état - Grosses réparations -
Travaux de revêtement pierre
10 067,94 € HT
(non soumise à
TVA)
436
153. L-2014-1351 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Haut de Brèche - Remise en état suite infiltrations dans le
CGR - Mission de maîtrise d'oeuvre
7 000,00 € HT
soit 8 400,00 € TTC
438
154. L-2014-1361 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Crématorium de Niort - Etude de programmation pour la
fourniture et la mise en place d'un système de filtration des
fumées - Attribution du marché
62 280,00 € HT
soit
74 736,00 € TTC
440
155. L-2014-1366 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Logement sis 1 rue Paul Painlevée à Niort - Appartement n°
294 - Convention de mise à disposition en date du 3
décembre 2012 entre HABITAT Sud Deux-Sèvres et la Ville
de Niort - Avenant n° 1
/
442
156. L-2014-1367 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Logement sis 12 rue Jules Siegfried à Niort - Appartement
n°184 - Convention de mise à disposition en date du 23
octobre 2012 entre HABITAT Sud Deux-Sèvres et la Ville de
Niort - Avenant n°1
/
443
157. L-2014-1371 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Immeuble 40 avenue de la Venise Verte à Niort - Convention
de location en date du 4 octobre 2012 entre la Ville de Niort
et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant
n°2
Recettes :
514,80 €/mois
444
158. L-2014-1373 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cellule commerciale sise 30-32 rue Brisson - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public
entre la Ville de Niort et la SARL VLA
Recettes :
Redevance
d'occupation selon
tarifs votés par le
Conseil municipal
446
159. L-2014-1377 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Patinoire municipale - Mise en place d'une nouvelle centrale
de déshumidification - Attribution du marché
23 377,25 € HT
soit
28 052,70 € TTC
448
160. L-2014-1378 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Centre d'Action culturelle (CAC) - Mise en place d'un
nouveau groupe d'eau glacée - Attribution du marché
17 061,20 € HT
soit
20 473,44 € TTC
450
161. L-2014-1379 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Centre d'Action culturelle - Mise en place d'un compteur
frigorie - Attribution du marché
1 418,51 € HT
soit 1 702,21 € TTC
452
162. L-2014-1374 DIRECTION DE PROJET PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS ET SANITAIRES
Diagnostics et mesures des polluants, effectués au titre de
la surveillance de la qualité de l’air intérieur pour les
besoins de la Ville de Niort
29 915,00 € HT
soit
35 898,00€ TTC
454
163. L-2014-1222 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à TEN FRANCE - Prestation de
conseil juridique
1 000,00 € HT
soit 1 200,00€ TTC
456
164. L-2014-1304 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à ANTELIS - Prestation de conseil
juridique
1 732,50 € HT
soit 2 079,00 € TTC
457 165. L-2014-1305 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à TEN FRANCE - Prestation de
conseil juridique
2 000 ,00 € HT
soit 2 400,00€ TTC
458
166. L-2014-1306 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Paiement d'honoraires à ANTELIS - Prestation de conseil
juridique
145,80 € HT
soit 174 ,96 € TTC
459
167. L-2014-1309 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Désignation de Maître Raphaël ROMI pour assister la Ville
de Niort
/ 460
168. L-2014-1357 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Désignation de Maître Sébastien GRELARD pour assister la
Ville de Niort
/ 461
169. L-2014-1219 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES Conseil de quartier de Souché - collectif Random -
intervention artistique valorisation coeur de quartier 10 015,00 € net
462
170. L-2014-1382 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES Marché mise en page et prépresse
du magazine d'information interne 'Apartés'
10 646,00 € HT
soit
11 231,54 € TTC
468
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE