Arrêté - Préfecture - Cantal - RAA du 15 fevrier 2016 cle76f318

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Arrêté - Préfecture - Cantal - RAA du 15 fevrier 2016 cle76f318 Document publié le Lundi 15 février 2016 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cantal - RAA du 15 fevrier 2016 cle76f318)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique, PRÉFET DU CANTAL

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N° 8 du 16 février 2016

SOMMAIRE

Préfecture du Cantal

- Arrêté préfectoral n° 2016-150 du 16 février 2016 chargeant Mme Sibylle SAMOYAULT, Sous-préfète de Mauriac, d’assurer la suppléance de M. le Sous-préfet de Saint-Flour du mardi 16 février 2016 au vendredi 19 février 2016 (18h00)

- Arrêté préfectoral n° 2016-151 du 16 février 2016 chargeant M. Madjid OURIACHI, Sous- préfet de Saint-Flour, d’assurer la suppléance de Mme la Sous-préfète de Mauriac du lundi 22 février au vendredi 26 février 2016

-Arrêté préfectoral n° 2016-152 du 16 février 2016 chargeant M. Madjid OURIACHI, Sous- préfet de Saint-Flour d’assurer la suppléance de M. Richard VIGNON, Préfet du Cantal le lundi 22 février 2016 et du jeudi 25 février au vendredi 26 février 2016.

Cours Monthyon – B.P. 529 – 15005 AURILLAC CEDEX

Tel : 04 71 46 23 00 - Télécopie : 04 71 64 88 01 – Internet : http://www.cantal.gouv.frArrêté préfectoral n° 2016 - 150 du 16 février 2016 chargeant Mme Sibylle SAMOYAULT, Sous-préfète de Mauriac, d’assurer la suppléance de M. le Sous-préfet de Saint-Flour du mardi 16 février 2016 au vendredi 19 février 2016 (18h00)

Le Préfet du Cantal,

Chevalier de la Légion d’Honneur,

Officier de l’Ordre National du Mérite

VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 18 septembre 2014 nommant M. Richard VIGNON, Préfet du Cantal,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 31 janvier 2014 nommant M. Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 25 septembre 2015 nommant Mme Sibylle SAMOYAULT, Sous-Préfète de Mauriac,

Considérant l’absence du département de M. Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour du mardi 16 février 2016 au vendredi 19 février 2016 (18h00),

SUR proposition de M. le Secrétaire Général de la Préfecture du Cantal,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Mme Sibylle SAMOYAULT, Sous-Préfète de Mauriac, est chargée d’assurer la suppléance de M. le Sous-préfet de Saint-Flour du mardi 16 février 2016 au vendredi 19 février 2016 (18h00).

ARTICLE 2 : M. le Secrétaire Général de la préfecture du Cantal et Mme la Sous-préfète de Mauriac sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Le Préfet,

signé

Richard VIGNON

Arrêté préfectoral n° 2016 -151 du 16 février 2016 chargeant Monsieur Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour d’assurer la suppléance de Mme la Sous-préfète de Mauriac du lundi 22 février au vendredi 26 février 2016

Le Préfet du Cantal,

Chevalier de la Légion d’Honneur,

Officier de l’Ordre National du Mérite

VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 18 septembre 2014 nommant M. Richard VIGNON, Préfet du Cantal,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 31 janvier 2014 nommant M. Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour,

Cours Monthyon – B.P. 529 – 15005 AURILLAC CEDEX

Tel : 04 71 46 23 00 - Télécopie : 04 71 64 88 01 – Internet : http://www.cantal.gouv.frVU le décret de M. le Président de la République en date du 25 septembre 2015 nommant Mme Sibylle SAMOYAULT, Sous-Préfète de Mauriac,

Considérant l’absence du département de Mme Sibylle SAMOYAULT, Sous-Préfète de Mauriac, du lundi 22 février au vendredi 26 février 2016,

SUR proposition de M. le Secrétaire Général de la Préfecture du Cantal,

A R R E T E

ARTICLE 1 er : M. Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour, est chargé d’assurer la suppléance des fonctions de Sous-préfet de Mauriac du lundi 22 février au vendredi 26 février 2016.

ARTICLE 2 : M. le Secrétaire Général de la préfecture du Cantal et M. le Sous-préfet de Saint- Flour sont chargés, chacune en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Le Préfet,

signé

Richard VIGNON

Arrêté préfectoral n° 2016 – 152 du 16 février 2016 chargeant M. Madjid OURIACHI, Sous- préfet de Saint-Flour d’assurer la suppléance de M. Richard VIGNON, Préfet du Cantal le lundi 22 février 2016 et du jeudi 25 février au vendredi 26 février 2016

Le Préfet du Cantal,

Chevalier de la Légion d’Honneur,

Officier de l’Ordre National du Mérite,

VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 18 septembre 2014 nommant M. Richard VIGNON, Préfet du Cantal,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 31 janvier 2014 nommant M. Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour,

VU le décret de M. le Président de la République en date du 21 juillet 2015 nommant M. Michel PROSIC, Secrétaire général de la Préfecture du Cantal,

CONSIDERANT l’absence concomitante du département du Préfet et du Secrétaire général de la Préfecture le lundi 22 février 2016 et du jeudi 25 février au vendredi 26 février 2016, , SUR proposition de M. le Secrétaire Général de la Préfecture du Cantal,

A R R E T E

ARTICLE 1er : M. Madjid OURIACHI, Sous-préfet de Saint-Flour est chargé d’assurer la suppléance des fonctions de Préfet du Cantal le lundi 22 février 2016 et du jeudi 25 février au vendredi 26 février 2016. .

ARTICLE 2 : M. le Secrétaire Général de la préfecture du Cantal et M. le Sous-préfet de Saint- Flour sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Le Préfet,

signé

Richard VIGNON

Cours Monthyon – B.P. 529 – 15005 AURILLAC CEDEX

Tel : 04 71 46 23 00 - Télécopie : 04 71 64 88 01 – Internet : http://www.cantal.gouv.fr