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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
e 29/06/2020 22/06/2020
ID
: 045-214602892-20200615-2020
G59-CE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUIN
2020
N°
2020-059 Commande
publique
- Opération
cimetière
- Attribution
du
marché
-
Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
je
10
Juin
2020,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
François
VILLON,
à
20h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Pascal
FOULON,
Marie-Françoise
QUERE,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Valérie
LABOUACHRA,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE,
Joël
GIRARD,
Marie-Anne
TODESCHINI
Charline
MARTINEAU,
Adeline
BOIZARD,
Isabelle
BRIARD,
Bruno
GUITTARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Nicole
BRUANDET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Christiane
BRESSION,
Daniel
BOCQUET.
En
exercice
: 23
Présents
:
21
Votants :
23
Excusés
:
Vanessa
RICHARD,
Raymond
DOUARE.
Pouvoirs : Vanessa
RICHARD
à
Nicole
BRUANDET,
Raymond
DOUARE
à
Jean-Marc
MASSE.
Secrétaires
auxiliaires
:Adeline
BOIZARD
- Alexandra
BIE-BOUGARD. N°2020-059
Commande
publique
- Opération
Cimetière
— Attribution
du
marché
- Approbatit:;;
06i
5-2020_C59-0E
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
la
volonté
de
la
Municipalité
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
la
nécessité
de
procéder
aux
travaux
de
mise
en
valeur
du
cimetière
communal.
Un
marché
de
travaux
de
mise
en
valeur
du
cimetière
a
été
publié
le
13
mars
2020
sous
forme
de
procédure
adaptée.
Le
marché
a
été
alloti
en
quatre
lots
suivants :
-_
_Lotn°
1:
Terrassement
—
VRD
-
gros
œuvre
;
-
Lot
n°
2 :
Fourniture
et
pose
de
portail
automatique
et
de
clôture
;
-_
Lot
n°
3
: Métallerie
: nettoyage
du
portail
de
l'entrée
principale
;
-
Lotn°
4:
Maçonnerie.
Lot
n°
1
: Terrassement
—
VRD
-
gros
œuvre
ll
est
proposé
d'attribuer
le
marché
à
la
société
TDR
dont
l'offre
a
été
considérée
comme
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
un
montant
de
6
330.15
€
HT,
soit
7
696.18€
TTC. Lot
n°
2
:Fourniture
et
pose
de
portail
automatique
et
de
clôture
ll est
proposé
d'attribuer
le
marché
à
la
société
COMPAGNIE
NORMANDE
DES
CLOTURES
(CNC)
dont
l'offre
a
été
considérée
comme
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
un
montant
de
6
207.50€
HT,
soit
7
449
€
TTC.
Lot
n°3
:Métallerie
:nettoyage
du
portail
de
l’entrée
principale
il
est
proposé
d'attribuer
le
marché
à
la
société
LE
BRUN
dont
l'offre
a
été
considérée
comme
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
un
montant
de
3
960
€
HT,
soit
4
752
€
TTC. Lot
n°4
: Maçonnerie
Eu
égard
d'une
part
au
contexte
sanitaire
lié
à
la
propagation
du
virus
Covid-19
qui
va
contraindre
les
dépenses
de
la
commune
et
d'autre
part,
des
offres
financières
élevées
des
différents
candidats,
il a
été
décidé
de
déclarer
ce
lot
sans
suite
pour
motif
d'intérêt
général.
Le
montant
cumulé
des
lots
s'élève
à
16
497.65
€
HT,
soit
19
797.18
€
TTC.
Ce
sont
les
raisons
pour
lesquelles,
il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
:
—
Attribuer
les
lots
pour
le
marché
de
travaux
de
mise
en
valeur
du
cimetière
aux
entreprises
retenues
;
—
autoriser
monsieur
le
Maire
à
signer
les
marchés
avec
les
entreprises
ci-dessus
désignées
;
—
autoriser
monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
15
Juin
2020 Commande
publique
— Opération
Cimetière
— Attribution
du
marché
- Approbatil
Envoyé
en
préfecture
le
29/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
29/06/2020
N°2020-059
Affiché
le
ID
: 045-214502692-20200615-2020_059-DE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay,
le
8
JUIN
2020
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
Et
de
l'affichage
le
Et
de
la
notification
le
Pour
le
Maire,
La
Directrice
Générale
des
Services,
Alexandra
BIE-BOUGARD.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
15
Juin
2020