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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Morainvilliers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 3 avril 2024)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
+ DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
MORAINUILLIERS BURES
Morainvilliers,
le
27
mars
2024
Nos
réf.
: FD/VG
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Fabienne
DEVEZE,
Sylvie
JOUBIN,
Julien
LORENZO,
Stéphanie
DUPUIS,
Thierry
HEDAN,
Stéphanie
MARTIN,
Jean
Claude
DEROUET,
Bernard
PERRODOUX,
Gisèle
ANJORAN,
Philippe
MAILLARD,
Sylvie
CANDONI,
Marie
Christine
APCHIN,
Amanda
PIKE,
Nathalie
DURVAL,
Marie
Christine
MAUDUIT,
Eugénie
FARAGO,
Lionel
BERGERON,
Jérôme
MATHA,
Bruno
LEDUC,
Carine
LERNOULD,
Frédéric
GOUNEAU,
Samy
WOLFF,
Anne
DE
CAMARET
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
mercredi
3
avril
2024
à 20h30.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
compte
rendu
de
la séance
précédente
2.
Désaffection
suivie
du
déclassement
du
domaine
public
d’une
partie
de
la
parcelle
AA142p
issue
de
la division
du
terrain
AA142
— bien
communal
sis
place
de
l’église
Dénomination
de
voies
nouvelles
— projet
« Orée
du
château
»
Dénomination
voie
nouvelle
projet
ZAE
Enregistrement
automatique
de
zones
APER
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Séjour
découverte
sport
et nature
école
élémentaire
Bures
Projet
pédagogique
« Devenir
éco
citoyen
acte
Il » - école
maternelle
Bures
Projet
« séjour
découverte
compagnon
bâtisseurs
» — école
Suzanne
Deutsch
de
la Meurthe
10. Adhésion
au
dispositif
départemental
de
téléassistance
11. Présentation
rapport
d'activité
CU
GPSEO
2023
12. Gratification
stagiaire
13. Garantie
d'emprunt- Domnis
centre
bourg
14. Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2023
15. Affectation
résultat
2023
16. Budget
Primitif 2024
17. Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2024
18. Subvention
la Licorne
2024
19. Subvention
aux
associations
2024
20.
Rythmes
scolaires
21. Questions
diverses
LHNHEER
NOR
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de\
,
cor:
e
|
Le
Ma
sentiments
distingués.
Fe)
sv
mnararerees
6,Allée
des
Tilleuls
+ 78630
Morainvilliers
+ O1
39
75