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Déliberation - 20260651 subvention APA70
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260651 subvention APA70)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
me Re Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
DELIBERATION DU CONSE sig ER
DE LA COMMUNE DE CH 5 :670.217001205:20260605-20260651-DE
VILLE DE Séance du 05 juin 2026 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 29 mai 2026
Date d’affichage : 12 juin 2026
L’an deux mille vingt-six et le cinq juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM S. COLLILIEUX — B. PY - M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints T. SEGUIN - C. HOSATTE - N. SMAINE PELLETERET -— C. PERON -
O. HOUILLON -— M. DUPATY - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN -— M. FAIVRE -— S. BERNARD - Z. KANJUGA - F. DEMESY - S. FASQUELLE -— M. HEQUET
Pouvoirs: Y. TESTON donne pouvoir à T. SEGUIN - M. METTAVANT donne pouvoir à MC. FAIVRE
Absents : K. LIONNET -— J. MOLNAR - C. MATHIE
Mesdames Myriam DUPATY et Ghislaine BRIOT ont été désignées secrétaire de séance
DCM 2026/06/51
Subvention APA70 |
Il est proposé d’attribuer une subvention de 200 € à P'APA70.
En 2025, leur intervention a permis le piégeage de 20 ragondins, 8 fouines, 9 renards, 3 corneilles noires, 5 étourneaux et 13 prises accidentelles.
Cette subvention permet de défrayer les piégeurs (carburant et achats de pièges entre autres).
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :
VALIDE le versement d’une subvention de 200 € à l’APA70,
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget,
+ DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier.
*. LOGS
+, A6
- Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
: Marie-Claire FAIVRE