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Déliberation - attribution des subventions sur projet 508f
Document publié le Mardi 23 août 2022 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - attribution des subventions sur projet 508f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE u En ét le 07/09/2 DELIBERATION DU CONS voyé.en préfecture le 07/09/2022
Reçu en préfecture le 07/09/2022
DE LA COMMUNE DE C| Aïiché le
, ID : 070-217001205-20220905-20220960-DE
CHAMPAGNEY Séance du 05 septembre zuzz {Haute-Saëne)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 23 août 2022
Date affichage : 12 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, et le cinq septembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY — G. BRIOT adjoints —- S. COLLILIEUX —
F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - C. AMAROT-HOUSSARD - P. PARISOT - D. RANOUX - C. LAMBOLEY - V. TRARI-MEDJAOUI -S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - M. STEVENOT — Q. COUVREUR - M. FAIVRE - M. HEQUET - P.E. PHEULPIN
Pouvoirs : T. SEGUIN a donné pouvoir à S. LAMBERT -S. TETOT a donné pouvoir à B. PY - G. SALVI a
donné pouvoir à P. PARISOT - B. GRANDJEAN a donné pouvoir à M.C. FAIVRE — A. IPPONICH à donné
pouvoir à M. HEQUET
Excusée : A. BOFFY
Absent : Y.TESTON
M. Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance.
DCM 2022/09/60
Attribution des subventions sur projet
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude des dossiers, proposent d’attribuer les subventions
suivantes :
Subventions sur projets Montants proposés 2022 en €
AAPPMA 300
Color’ Step 150
Fit boxing 70 300
J2C (judo) 2650
Hydravion 1 000
Champa gym 800
Compagnie d’Arc de la Vallée du Rahin 700
Les chênes 200
Orange de chine 100
Monsieur PARISOT étant membre de l’association les Chênes et afin d’éviter tout conflit d’intérêt, il ne participera
pas au vote d’attribution de la subvention pour cette association.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- d’attribuer les subventions telles que proposées ci-dessus,
- que les crédits nécessaires seront inscrits au budget.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus. |
- Ont signé au registre les membres présents. [S/
Le Maire,
Marie-Clairà FA