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Déliberation - 20240972 subvention exceptionnelle classe EBOULET c704
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20240972 subvention exceptionnelle classe EBOULET c704)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 08/10/2024
Reçu en préfecture le 08/10/2024
Publié le EM
ID : 070-217001205-20241008-20240972-DE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
bo DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY
Re Séance du 30 septembre 2024
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 23 septembre 2024
Date d’affichage : 08 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le trente septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT
adjoints
_ F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON -S. TETOT - P. PARISOT —
D. RANOUX - C. LAMBOLEY - V. TRARI-MEDJAOUI - S. LAMBERT - B. GRANDJEAN —
O. HOUILLON -— M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : G. SALVI donne pouvoir à G. BRIOT — M. BONNET donne pouvoir
à M.C.
FAIVRE
Absent excusé : S. COLLILIEUX
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD -T. SCHLUMBERGER - P.E. PHEULPIN
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance
DCM 2024/09/72
[ Subvention exceptionnelle classe de CMI — CM2 du Groupe Scolaire
Aimé Cachot |
Cette subvention s’inscrit dans le cadre du jumelage avec la ville de Sainte-Rose en
Guadeloupe, avec
pour projet un voyage scolaire à Paris, au mois d’avril 2025 et la rencontre
des élèves de Sainte-Rose.
Une subvention exceptionnelle a été demandée afin de permettre la prise en
charge du coût de transport
estimé à 3 500 €.
Entendu l’exposé, le conseil municipal, à l’unanimité,
Valide le versement d’une subvention de 3 500 € à l’association l’école buissonnière.
- Précise que les crédits seront inscrits au budget
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.