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Déliberation - 20250540 3 subventions sur projets
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20250540 3 subventions sur projets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 07/05/2025
Reçu en préfecture le 07/05/2025
Publié le
ID : 070-217001205-20250505-202505408-DE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ES DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY
VILLE DE Séance du 05 mai 2025 CHAMPAGNEY {Haute-Saône}
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 29 avril 2025
Date d’affichage : 13 mai 2025
L’an deux mille vingt-cinq, et le cinq mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — G. BRIOT adjoints — F. LUPFER —S.
COLLILIEUX- C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON - P. PARISOT -— D. RANOUX - C.
LAMBOLEY -— V. TRARI-MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN — O. HOUILLON -—
M. FAIVRE - A. IPPONICH — M. HEQUET |
Pouvoirs : G. SALVI donne pouvoir à O. HOUILLON -— M. BONNET donne pouvoir à B.PY —.
LAMBERT donne pouvoir à P. PARISOT -T. SEGUIN donne pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD —$. TETOT -— P.E. PHEULPIN
Monsieur Philippe PARISOT a été désigné secrétaire de séance
DCM 2025/05/40-3
Subventions sur projets 2025-3
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude du dossier, proposent d’attribuer la subvention suivante :
Subventions sur projets Montants proposés 2025 en € _
Judo Club (2 150 € pour engagement pris et 1 500 € 3 650€
pour le remplacement de fenêtres)
LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité avec 2 CONTRE (M.HEQUET et A.IPPONICH), 2 abstentions (R.KIFFER et
C.HOTTINGER) et 19 voix POUR :
% VALIDE le versement de la subvention sur projet comme indiqué ci-dessus,
+ PRECISE que le versement est conditionné à la production d’un devis signé ou d’une facture,
% PRECISE que les crédits sont inscrits au budget,
# DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,;
Marie-Claire FA\VRE