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Procès Verbal - h9259rd31pmkbw
Procès Verbal - 6kez0foq4dyal7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6kez0foq4dyal7)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Histoire et mémoire,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
3 mai
2017
L'an
deux
mil
dix
sept,
le
trois
mai,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
le Maire,
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
- MOISY
-
PASQUIER MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLET
- BOURDRON
- THIMONIER
Etaient
absents
excusés
:
MME
BLANCHARD
Etaient
absents:
A été nommé
secrétaire:
M. GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en exercice
: 14
- présents
: 13
Date
de
convocation :
21/04/2017
Le compte
rendu
de la réunion
du
5 avril est
adopté.
Prochaine
réunion
: le mercredi
7 juin
2017
Information
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
démission
de
ses
fonctions
de
conseillère
municipale
de
Madame
Katia
GONNIN,
en
date
du
24
avril
2017.
Elle
explique
par
courrier
que
cette
décision
fait suite
à son
déménagement
et à ses
indisponibilités
et souhaite
beaucoup
de
succès
à l'équipe
en
place.
À ajouter
à l'ordre du jour :
- Clôture de l'EHPAD Le
Conseil
accepte
d'ajouter
ce
point
à l'ordre du jour.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
GARDERIE
PERISCOLAIRE
DELIBERATION
N°20170503SB01
Sylvie
DECHATRE,
Adjointe
au
Maire
en
charge
de
la Vie
Scolaire,
propose
au
Conseil
Municipal,
après
avis
de
la
commission,
de
bien
vouloir
valider
quelques
modifications
au
règlement
intérieur
de
la
garderie
périscolaire,
à
savoir: - une
précision
sur les modalités
d'inscription :
“Lors
de
l'inscription,
les
parents
doivent
obligatoirement
remplir
le dossier
(inscription
et fiche
sanitaire), fournir
une
attestation
d'assurance
et remettre
l'ensemble
de
ces
documents
aux
agents
d'animation
au plus
tard
le 1er
jour de garderie”. - une
précision
sur le départ des
enfants
(vu en réunion
du
1er novembre
2016):
"S'ils y sont
autorisés
par le responsable
légal dans
le dossier d'inscription,
les mineurs
de 13
ans
ou plus pourront
récupérer leur frère
ou soeur de
6 ans
ou plus
à la garderie périscolaire.
Les
agents
d'animations
seront
en
droit de
vérifier
la
pièce
d'identité
du
mineur
venant
chercher
son frère
ou
sa
soeur
La
commune
se
dégage
de
toute
responsabilité
dès
le départ
de
l'enfant
des
locaux périscolaires."
- un
ajout
concernant
la sortie
carnaval
:
Page
1
sur 5 Mairie
de
VERRIERES
“ Chaque
année,
une
sortie
carnaval
est
organisée
par
les
associations
de
la
commune
et
la garderie
périscolaire
participe
à
cet
évènement.
Ce jour
là,
les
enfants
présents
à
la garderie
participent
au
défilé
dans
les
rues
de
la
commune
et peuvent
être récupérés par leurs parents,
à tout moment,
sur le parcours,
entre 16h15
et 18h30.
Les
parents
ne
souhaitant
pas
que
leur
enfant
participe
au
carnaval
seront
priés
de
trouver
un
autre
mode
de
garde pour cette journée.
La date sera
communiquée
à l'avance."
Ainsi que quelques
modifications
mineures
(orthographe,
tournures..).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
de
la garderie
périscolaire.
- Décide
que
ces
modifications
seront applicables
dès
la rentrée
de septembre
2017.
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
DON
DE
TERRAIN
PAR
LA
COPROPRIETE
DU
CRET
D'EAU
DELIBERATION
N°20170503SB02
Monsieur
le
Maire
indique
que
depuis
plusieurs
années,
les
membres
de
la
copropriété
ASL
du
Crêt
d'Eau
souhaitent
céder
à
la commune
le terrain
cadastré
AD
470
d'une
surface
de
19m?
sur
lequel
se
trouve
le
poste
de
transformation
HTA/BT,
nécessaire
à
l'exploitation
du
réseau
de
distribution
électrique.
Ouvrage
exploité
par
SRD
groupe
Energies
Vienne.
La
copropriété
ne
peut
pas
céder
la parcelle
directement
à
SRD
mais
doit
passer
par
la commune.
Aussi,
l'ASL,
par
lettre
en
date
du
24
avril,
propose
une
cession
pour
l'euro symbolique
et s'engage
à prendre
en
charge
l'intégralité
des
frais
de
notaire.
Une
convention
devra
être
établie
avec
SRD
pour
la mise
à disposition
de
l'ouvrage.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Accepte
d'acquérir la parcelle
cadastrée
AD
470
d'une
surface
de
19m? pour
l'euro
symbolique.
- Précise
que
les
frais
de
notaire
seront
à la charge
du
vendeur.
- Indique
que
l'ouvrage
sera
mis
à disposition
de
SRD
par
le biais
d'une
convention.
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
XPEDITION
SUD
VIENNE
: PARTICIPATION
D'UNE
EQUIPE
DE
LA
COMMUNE
DELIBERATION
N°20170503SB03
Monsieur
le Maire
indique
que
la 2ème
édition
du
challenge
inter entreprises
"Xpédition
Sud
Vienne",
organisé
par la CCVG,
aura
lieu
le vendredi
16
juin
2017.
Cette
manifestation,
initiée
en
2016
par
la CCM
et la CCL,
a pour
but
de
créer
de
la
dynamique
sur le territoire
et des
échanges
entre
associations,
entreprises
et collectivités.
Cette
année,
une
équipe
de
la commune
composée
de
Marielle
CARPENTIER,
Dominique
DETURCK
et Sylvie
DECHATRE
s'est
formée
et demande
l'autorisation
au
Conseil
Municipal
de
pouvoir
s'inscrire
à ce
challenge.
La
participation
est de
250
€ par
équipe.
Monsieur
le Maire,
indique
être favorable
à cette
participation
car ce challenge
vise à développer
la cohésion
d'équipe
et le
réseau
de
la commune
au
sein
du
département.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
L'UNANIMITE
-
Donne
son
accord
pour
la
participation
d'une
équipe
de
la
commune
au
challenge
inter
entreprises
"Xpédition
Sud
Vienne"
qui
aura
lieu
le
16 juin
2017 pour
un
montant
de
250
€.
Page
2sur5 Mairie
de
VERRIERES
- Autorise
M.
le Maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
PROGRAMME
DU
8 MAI
Monsieur
le Maire
rappelle
le programme
de
la commémoration
du
8 mai
1945
:
9h45
Prise des drapeaux devant la mairie
10h00
Messe
10h45
Cérémonie
au
Monument
aux
Morts
11h15
Vin d'honneur offert par les Anciens
Combattants
Sylvie
DECHATRE
précise
que
50
petits
drapeaux
de
la
France
ont
été
commandés
pour
les
enfants.
Ils participeront
à
la
cérémonie
avec
un
chant
et
la lecture
de
lettres
d'Anne
FRANK.
TERRAIN
MULTISPORTS
: VALIDATION
DU
PROJET
- DES
DEVIS
- DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
DELIBERATION
N°20170503SB04
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
réunions
du
{er
février
et
1er
mars
2017
lors
desquelles
avait
été
évoqué
le projet
d'implantation
d'un
terrain
multisports
au
stade.
Il rappelle
également
la réunion
du
22
mars
2017
lors de
laquelle
ont
été inscrits,
au chapitre
132
du
budget
communal,
les
crédits
nécessaires
à la concrétisation
de ce projet.
Il remercie
les élus
qui
se sont
investis
sur ce projet car ils ont effectué
de
nombreuses
démarches
auprès
des
fournisseurs
et se sont rendus
sur de nombreux
sites afin d'évaluer au
mieux
les besoins
de la commune
en terme
d'équipements.
Il
laisse
la
parole
à
Sylvie
THIMONIER,
qui
rend
compte
au
Conseil
Municipal
des
démarches
et
conclusions
de
la
commission
:
- 8 entreprises
ont été
consultées
: KASO,
SODIFREX
et ITEUIL
SPORTS
- Les
options
demandées
: buts
et
paniers
filet
+
profil
pincé
du
gazon
synthétique
+
travaux
sur
plateforme
+
panneau
règlementaire
+
gazon
et
traçage
des
lignes
+
pare
ballons
+
buts
brésiliens
+
assis-debout
+
pmr
+
poteau
filet de volley + déplacement
des
5 modules
du skate
park.
Après
avoir
entendu
les
conclusions
de
la commission,
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
l'offre
économiquement
la plus
avantageuse
en
terme
de
besoins,
d'esthétique,
de
rapport qualité/prix,
de
finitions
et de
garantie
à savoir
l'offre suivante
:
entreprise
KASO
pour
un
montant
de
55
720.00
€ HT
Aussi,
il propose
le plan
de financement
suivant
:
DEPENSES
RECETTES
CND
9
|
TERRAIN
NDS
50
%
27 860.00
€ HT
MULTISPORTS
55
720.00
EHT
ETAT
DETR
30 %
16 716.00 € HT
AUTOFINANCEMENT
20 %
11
144.00 E HT
TOTAL
55 720.00
€ HT
TOTAL
100
%
55 720.00 € HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE -
Valide
le
projet
d'implantation
d'un
terrain
multisports
sur
le
territoire
de
la
commune
tel
qu'il
a
été
présenté. - Valide l'offre de : KASO
pour
un montant
de
55 720.00 € HT
- Approuve
le plan
de financement présenté.
- Sollicite
l'octroi
d'une
subvention
de
50
%
du
montant
HT
des
travaux
auprès
du
CNDS
(Centre
National
pour
le
Développement
du
Sport)
dans
le
cadre
du
plan
Héritage
2024
ainsi
qu'une
subvention
DETR
de
30
%
du
montant
HT
des
travaux.
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y rapportant.
Catherine
VERGNAUD
indique
qu'elle
trouve
dommage
qu'il
n'y
ai
plus
de
point
sur
la
trésorerie
effectué
en
début
de
séance.
Page
3
sur5 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le Maire
précise
que
la charge
de
travail
des
secrétaires
de
Mairie
est
de
plus
en
plus
importante.
Par
ailleurs,
le
montant
de
la trésorerie
étant
actuellement
confortable,
il n'a
pas jugé
nécessaire
d'en
présenter
un.
La
secrétaire
de
Mairie
précise,
quant
à elle,
que
le
point
n'a
pas
été
fait car
cela
n'a
pas
été
prévu
à l'ordre
de
jour
par
la
municipalité. ILest convenu
qu'un
point soit fait plus régulièrement.
CLOTURE
DE
L'EHPAD
DELIBERATION
N°20170503SB05
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
en
date
du
1er
mars
2017
validant
la clôture
de
l'EHPAD.
Or,
le
montant
du
devis
validé
ne
comprenait
que
les
coloris
blanc,
vert
ou
anthracite,
Le
choix
d'un
autre
coloris
entrainant
un
surcoût
non
précisé.
Il laisse
la parole
à Catherine
VERGNAUD
qui
indique
qu'un
nouveau
devis
a été demandé
afin
de connaître
le tarif
pour
un
ton
rouge
(en
concertation
avec
la directrice
et le personnel
de
l'EHPAD),
qui
semble
plus
adapté
au
lieu
:
- SVJ
PAYSAGE
: clôture
pour
un
montant
de
19
984.00
€ HT
(au
lieu
de
19
157.00
€ HT
du
devis
initial) soit 827 € HT de plus.
Monsieur
le Maire
propose
au Conseil
Municipal
de bien
vouloir en délibéré.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide le devis
de la Sté SVJ
PAYSAGE
pour
un montant
de 19 984.00 € HT.
- Autorise
le Maire
à signer
tout document
s'y rapportant.
QUESTIONS
DIVERSES
Aménagement
route
de
Gençay
- Grand
Rue
Monsieur
le
Maire
rend
compte
au
Conseil
Municipal
de
la
réunion
du
20
avril
2017,
en
présence
du
maître
d'oeuvre,
concernant
l'aménagement
de
la route
de
Gençay
et de
la Grand
Rue
:
Du
Verger au rond point du Pavillon :
- les
parkings
restent
- création
d'un
petit ralentisseur
vers
les établissements
Blanchard.
Mikaël
LEDEVIN
et Stéphane
PASQUIER
indique
qu'il
ne
faut pas
le faire
trop
souple,
sinon
cela
ne
sert à rien.
- des
places
de
stationnement
supplémentaires
ainsi
que
deux
rétrécissements
aux
abords
du
cimetière.
- parkings
PMR
ou
stationnements
camion
au
rond
point
du
pavillon
Grand
Rue
:
- trottoirs
plats
- suppression
du
stationnement
Chemin
des
Buis
et Grand
Rue
sauf arrêts
minutes
pour
les commerces.
Réalisation
de l'ensemble
en enrobés,
béton
désactivé
et galets scellés.
À
partir
du
15
juin
2017,
le
Syndicat
Eaux
de
Vienne
-Siveer
commence
les
travaux
de
renforcement
et de
renouvellement
du
réseau
d'eau
potable
pour
une
durée
de
deux /
trois mois
environ.
L'aménagement
de
la route
de
Gençay
se fera
avant
la fin de
l'année
et la Grand
Rue,
en
mars-avril
2018.
Il faudra
lancer
la consultation
rapidement
afin
de
notifier
le marché
avant
l'été et de
donner
l'ordre
de
service
en
septembre.
Faire
une
réunion
dès
que
possible
avec
les riverains
et les commerçants.
Page
4sur5 Mairie
de
VERRIERES
Fête
du
8 et 9 juillet
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la Présidente
du
Comité
des
Fêtes
s'inquiète
du
manque
de
mobilisation
des
associations
en ce qui concerne
l'organisation
de la fête communale
du 8 juillet et la brocante
du 9
juillet.
Il pense
qu'il faudrait peut être refaire
une
réunion.
Catherine
VERGNAUD
indique
avoir
entendu
que
certains
membres
d'associations
ne
sont
pas
d'accord
sur
le fait que
seul
le Comité
des
Fêtes
perçoive
le bénéfice
de cette fête.
Stéphane
PASQUIER,
quant
à lui, indique
que
se
sont
toujours
les
même
qui
sont
là à 2 heures
du
matin
pour
le rangement
et qu'ils
en
ont assez.
Monsieur
le
Maire
pense
qu'il
faut
aider
la
présidente
du
Comité
des
Fêtes
à
mobiliser
les
associations.
11 précise
qu'il
compte
sur
la présence
des
conseillers
municipaux
et propose
d'organiser
une
réunion :
le 17
mai
2017
à 20h30
? A
suivre.
La
Carpe
Lussacoise
L'association
remercie
le Conseil
pour l'octroi d'une
subvention.
Subvention
ACTIV
Les
dossiers
de
demandes
de
subventions
au
titre du
volet 3 du
dispositif ACTIV
ont bien
été réceptionnés
par les services
du
département.
TOUR
DE
TABLE
Catherine
VERGNAUD
s'interroge
sur
l'avancée
des
actions
relatives
au
problème
des
déjections
canines
sur
la
voie
publique. Michel
FROMENTEAU
indique
avoir consulté
des
catalogues
de
fournisseurs
mais
la question
se pose
de l'efficacité de
ce
type
d'aménagement
et de
l'endroit
où
les installer.
Monsieur
le Maire
indique
qu'il est hors
de
question
d'en
installer aux
abords
du monument
aux
morts.
|| considère
qu'il va de
soi que
l'on ne
sort pas
les chiens
sur les lieux de
commémoration !
Ne
vaudrait-il pas
mieux
installer des pancartes
‘interdit aux
chiens"
? Ou
bien
faire un
courrier d'information
aux
habitants
du bourg afin d'inviter certains propriétaires de chiens à plus de civisme
? À suivre.
Par ailleurs,
Madame
VERGNAUD
souhaite
savoir si les jardinières prévues
ont été
commandées.
Michel
FROMENTEAU
indique
que
c'est en
cours.
ll cherche
un
fournisseur pour la réalisation
des
supports
de
fixation.
Mikaël
LEDEVIN
s'excuse pour son
absence
lors du dernier Conseil Municipal.
Sylvie
DECHATRE
souhaite
fixer
une
réunion
avec
la
commission
Vie
Scolaire
afin
de
faire
point
sur
les
impayés
de
cantine. Elle
indique
également
que
des
affiches pour le marché
artisanal
et gourmand
du
samedi 3
juin
sont
disponibles.
À VERRIERES,
le 9 mai 2017
Le Maire,
Christophe
VIAUD
Page
5
sur5