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Procès Verbal - zrzmq1xuyx6hf
Procès Verbal - 1oi4dkwj7miy6s9
Procès Verbal - h9259rd31pmkbw
Document publié le Mardi 12 juillet 2016 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - h9259rd31pmkbw)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
7 septembre
2016
L'an
deux
mil
seize,
le sept
septembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Christophe
VIAUD.
Efaient
présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
-BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
- MOISY
-
PASQUIER MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
- THIMONIER
Etaient
absents
excusés
:
MME
GONNIN
Etaient
absents:
A été nommée
secrétaire
: M.
GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en
exercice
: 15
- présents
: 14
Date
de
convocation :
01/09/2016
Le
procès
verbal
de
la séance
du
12 juillet 2016
est
adopté
Prochaine
réunion
: le mercredi
5 octobre
2016
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
la possibilité
d'ajouter
un
point
à l'ordre
du jour
:
- achat
de
terrain
Le Conseil
accepte
l'ajout de cette question
à l'ordre du jour.
FINANCES Point
sur
la trésorerie
En
trésorerie
au
7 septembre
2016
: 743
989.76
€
À prévoir : main
levée sur les 5 % de retenue de garantie
pour
les entreprises
du pôle
(environ
100
000 €)
+ travaux
rte de
Gençay
environ
100
000
€ d'ici à fin 2016.
Décision
modificative
Annulé ECOLE
: RENTREE
2016/2017
Point
sur
les
effectifs
CLASSE
MMES
SANSIQUIER/GUITTON
PS
:13
}
97
MS
: 14
CLASSE
MMES
BOCHE/PRIOUX
GS:
R
CP:15
7
CLASSE
MME
GUIBERTEAU
CE1:
+
CE2:9
24
CLASSE
M.
BELLY
CE2:
4}
24
CM1
: 10
CLASSE
MMES
FAIDEAU/PRIOUX
CcM1:
L
95
CM2:15
CLASSE
MME
DAIGRE
ULIS
: 13
Page
1
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
TOTAL
ECOLE
: 140
ELEVES
(contre
144
initialement
inscrits)
Règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
DELIB
N°20160907SB01
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que,
suite
à
la
réorganisation
du
temps
de
repas
qui
a
eu
lieu
dans
le
courant
de
l'année
dernière,
il est nécessaire
de
modifier
le règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire.
Sylvie
DECHATRE,
Adjointe
en charge
de
la Commission
Vie
Scolaire
donne
lecture du règlement
intérieur modifié.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
- Valide
le règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
tel qu'il
a été
présenté.
Le
point
sur
les
impayés
de
cantine
Monsieur
le
Maire
indique
qu'un
état
des
restes
à
recouvrer
sur
les
factures
de
cantine
a
été
fait
et
se
monte
à
15612€. Aussi,
53
courriers
de
relance
ont été
envoyés
mi -août.
À ce jour,
environ
2 565
€ ont été
récupérés.
Compte
tenu
des
résultats plutôt satisfaisants,
de nouvelles
lettres de relance
seront envoyées
en février 2017.
Divers
école/enfance
- Le
PEDT
a été
approuvé
par
la DDCS.
La
convention
a été
signée
pour
3 ans
et une
demande
de
fonds
d'amorçage
a été
faite
le 6 septembre.
- Jeux
cour
du
pôle
pour
les
petits
: enveloppe
de
1500
€.
Devis
en
cours
pour
du
petit matériel.
- Rapport
final de
l'APAVE
pour
le pôle
: quelques
observations.
les entreprises
concernées
ont été
contactées.
- Le sol amortissant de
la cour de la maternelle
a été refait (sous
garantie)
suite à des
dégradations
anormales.
- TAP :
devis
signé
avec
l'Ecomusée
pour
7 séances
sur
l'école
d'autrefois
(apport
d'objets
témoins,
écriture
à la plume,
découverte
de jeux buissoniers...)
: 394.31
€
- Travaux :
peinture
du
hall,
pose
étagères
et porte
manteaux.
Un
grand
merci
à Michel
FROMENTEAU
pour
son
soutien
aux
agents
techniques.
VOIRIE Travaux
route
de
Gençay
La
partie
enfouissement
des
réseaux
est quasiment
terminée
sauf pour
les
parties
privatives.
Les
nouveaux
mâts
d'éclairage
seront
livrés fin septembre.
La
remise
d'ouvrage
aura
lieu
en
fin d'année.
Au
printemps
prochain,
en
fonction
du
vote
du
budget,
le syndicat
Eaux
de
Vienne,
pourrait
débuter
la
partie
renforcement
du
réseau
d'eau
potable
puis,
c'est
la phase
aménagement
de
voirie
qui
commencera.
Le
géomètre
est
d'ailleurs
en
train
de
faire
les relevés
topographiques
nécessaires.
Travaux
sur
les
routes
communautaires
Pierrick
GIRAULT
indique
que
les
travaux
de
réfection
des
routes
de
Brepouil
et
de
Chez
Delage
sont
en
cours.
Le
reprofilage
a eu
lieu
la semaine
dernière
et les finitions
se
feront
la semaine
prochaine.
Il précise
que
les travaux
se
passent
bien
et que
la communication
avec
les services
de
la CCL
est
satisfaisante.
Divers
voirie
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
avoir
reçu
un
courrier
d'un
habitant
de
la cité
des
Champs
du
Theuil
concernant
l'état
des
trottoirs
de
la
cité,
en
stabilisé,
qui
n'ont
jamais
été
terminés.
La
commission
Voirie
devra
se
réunir
et
préparer
un
chiffrage.
Page
2
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
TRAVAUX Devis
travaux
eaux
pluviales
le Gâteau
DELIB
N°20160907SB02
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que,
dans
le
cadre
des
travaux
sur
le
réseaux
d'eau
potable
prévus
par
le
syndicat
Eaux
de
Vienne
au
village
du
Gâteau,
des
travaux
concernant
les
eaux
pluviales
doivent
également
être
envisagés
en
parallèle. En
effet,
un
habitant
subi
régulièrement
des
inondations
et a interpellé
la commission
voirie
concernant
ce
problème.
Un
devis
a été
demandé
auprès
de
la CCL
et il est
possible
de
détourner
les eaux
pluviales
vers
le bas
du
village
par
le biais
d'un
aquadrain.
Le
devis
se
monte
à 1656.82
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
de
la CCL
d'un
montant
de
1 656.82
€ HT.
Monsieur
le Maire
ajoute
qu'une
réunion
de
piquetage
aura
lieu le 12 septembre
prochain.
Afin de
limiter les coûts,
il faudra
négocier
une
surlargeur
avec
l'entreprise
qui
sera
retenue
par
Eaux
de
Vienne
pour
les tranchées.
PERSONNEL Avenant
au
contrat
MNT
DELIB
N°20160907SB03
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que,
suite
à
l'augmentation
globale
de
la
durée
et
du
nombre
d'arrêts
de
travail
indemnisés,
le taux de cotisation
du contrat collectif maintien
de salaire passera
de
1.15 à 1.28
%
(du salaire
brut) à compter
du
1er janvier
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
- Autorise
le
Maire
à signer
l'avenant
au
contrat
de
prévoyance
collective
maintien
de
salaire
conclut
avec
la MNT.
Devis
d'assurance
véhicules
personnels
lors
des
trajets
professionnels
DELIB
N°20160907SB04
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
les
élus
et
le
personnel
communal
sont
amenés,
régulièrement,
a
utiliser
leur
véhicule
personnel
pour
effectuer
des
missions
pour
la
commune
(formations,
dépôts
en
Trésorerie,
réunions...)
Or,
il
s'avère
que
ces
collaborateurs
et leurs
véhicules
ne
sont
pas
assurés
pour
ces
missions.
Aussi,
Catherine
VERGNAUD,
1ère
Adjointe,
après
s'être
renseignée
auprès
de
nos
différents
assureurs,
présente
au
Conseil
Municipal
un
devis
de
MMA
assurant
l'ensemble
des
élus
et des
agents
communaux
en
mission
pour
un
total
de
10000
km
maximum
annuel
et pour
un
montant
de
751
€ TTC
par
an.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
Page
3 sur 7 Mairie
de
VERRIERES
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
d'assurance
de
MMA
pour
un
montant
de
751
€ TTC
par
an.
DIVERS Achat
de terrain
DELIB
N°20160907SB05
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
que
Monsieur
Patrick
BUGEAUD,
souhaite
vendre
son
terrain
cadastré
AE
42
situé
route
de
Lhommaizé
qui jouxte
la descente
du
stade.
Le
terrain
est d'une
contenance
de
779
m’
et le propriétaire
souhaite
le vendre
au
prix de
7000
€.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors des
manifestations,
et cela
malgré
l'interdiction,
des
véhicules
stationnent
le long
de
la
descente,
rendant
l'accès
au
stade
difficile voire
impossible
pour
les secours.
Il indique
également
que
ce
terrain,
d'une
largeur
d'environ
10
mètres,
difficilement
aménageable
pour
une
construction,
conviendrait
parfaitement
pour
la
création
de
places
de
stationnement
le
long
de
la
descente
et
permettrait
ainsi
de
conserver
l'accès
au
stade
et à la salle
polyvalente.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
- Décide
d'acquérir
la parcelle
n°AE
42
pour
un
montant
de
7000
€.
- S'engage
à prendre
en
charge
les frais
de
notaire
- Charge
Me
BERNUAU
Isabelle
de
la rédaction
des
actes.
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
acquisition.
Repas
des
anciens
Catherine
VERGNAUD
expose
au
Conseil
Municipal
l'organisation
du
prochain
repas
offert
par
la commune
aux
personnes
de 70
ans.
Il aura
lieu le 2 octobre
prochain.
Cette
année,
c'est le restaurant "La
Flambée"
qui préparera
le repas.
QUESTIONS
DIVERSES
SCOT
Sud
Vienne
: conférence
des
Maires
le 9 septembre,
à 10h,
à Civaux.
Sinistre
rambarde
escaliers
place
de
l'église
: un
expert
passera
le 14
septembre
à 16h30.
PLUI
: réunion
le
19 septembre
à 17h
à la Maison
des
Services
de
MONTMORILLON.
Yoga
: les cours
ont commencés
le 5 septembre.
Une
convention
d'utilisation
des
locaux
à été
rédigée.
Maison
des
Services
au
Public :
le 22
juillet
dernier,
une
réunion
en
présence
du
Sous
Préfet,
du
Député
CLEMENT,
de
représentants
de
la Poste
et de
Pôle
Emploi,
à eu
lieu afin d'étudier la possibilité
d'ouverture
d'une
Maison
des
Services
au
Public à Verrières. Le
principe
: un
agent
formé
par
différentes
structures
informe
et
accompagne
les
usagers
dans
leurs
démarches.
Pour
Verrières,
la Poste,
Pôle
Emploi
et la CAF
seraient
intéressés.
La
Préfecture,
compte
tenu
des
besoins
présents
sur
le territoire,
cible
la commune
de
Verrières
pour
accueillir
une
Maison
des
Services
au
Public.
Des
échanges
sont
en
cours
afin
que
ce
soit la Poste
qui
porte
le projet.
Si cela
n'était
pas
le cas,
une
commune
assurant
le
service
pourrait
percevoir
une
subvention
d'Etat se
montant
à 50 %
des
coûts
de fonctionnement,
dans
la limite de 35 000
€
par an
pendant
3 ans.
À suivre.
Page
4
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
Revitalisation
des
centres-bourgs
: Le
cabinet
PARCOURS
ainsi
qu'un
architecte
sont
venus
à
Verrières
le
22
août
dernier
afin
d'approfondir
le
dossier.
Trois
habitations
de
caractère,
située
dans
la
Grand
Rue
ont
retenu
l'attention
du
cabinet
dont
la
maison
SAUSSEAU.
Des
esquisses
sont
en
cours.
Des
subventions
pourraient
être
accordées
pour
la
restauration
des
bâtiments.
Par
ailleurs,
les
privés
ayant
un
bâtiment
situé
dans
la
zone
retenue
peuvent
également
prétendre
à des
aides.
À suivre.
Vitesse
dans
le village
des
Remiers
: Monsieur
le Maire
donne
lecture
d'un
courrier
reçu
en
début
de
semaine
d'habitants
des
Remiers
souhaitant
attirer
l'attention
du
Conseil
Municipal
quant
à
la
vitesse
excessive
des
véhicules
traversant
le
village. DELIB
N°20160907SB06
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
avoir
reçu
un
courrier
d'habitants
des
Remiers
concernant
la
vitesse
excessive
des
automobilistes
passant
dans
le village
et le danger
encouru
par
les
riverains.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
- Décide
de
baisser
la limitation
de
vitesse
à 50
km/h
dans
le village
des
Remiers
.
- Décide
de faire
l'acquisition
et la mise
en
place
de la signalisation
nécessaire.
-
Charge
le
Maire
à
prendre
l'arrêté
de
circulation
adéquat
et
l'autorise
à
signer
tout
document
se
rapportant
à cette affaire.
Tournage
: Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
avoir
été
sollicité
par
Région
Aquitaine
Cinéma
pour
un
tournage
à
Verrières
entre
le
ter
et
le 4
septembre
sur
la
2ème
Guerre
Mondiale.
Il précise
avoir
donné
son
accord
mais
n'a
pas
vu
l'équipe de tournage
pendant
le week-end !
Vin
d'honneur
: Congrès
des
Donneurs
de
Sang
DELIB
N°20160907SB07
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
que
le Don
du
Sang
Verrières-Lhommaizé
sollicite
la Commune
pour
une
participation
au
vin
d'honneur
du
congrès
départemental
qui
aura
lieu
le dimanche
16
octobre
2016,
à 12h30,
à la salle
polyvalente
de
Verrières. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à L'UNANIMITE
-
Décide
de
participer
au
vin
d'honneur
du
congrès
départemental
des
Donneurs
de
Sang
Verrières-
Lhommaizé
qui
aura
lieu
le 16
octobre
2016.
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
affaire.
Local
ACCA
: une
visite
de
la
grange
aura
lieu
le
8
septembre
à
18h30
avec
des
membres
de
l'ACCA
afin
de
déterminer
les
travaux
à
effectuer.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
fournira
les
matériaux
et
que
l'association
s'occupera
des
travaux.
Accessibilité
: Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'une
réunion
a
eu
lieu
avec
un
technicien
de
la
DDT
concernant
la mise en place d'un
agenda
d'accessibilité.
À suivre.
TOUR
DE
TABLE
Catherine
VERGNAUD
informe
le
conseil
Municipal
qu'en
réunion
de
CCAS,
la
question
du
camouflage
des
poubelles
par
des
panneaux
de
bois
a
été
évoquée.
Elle
demande
à
Estelle
BLANCHARD
si
un
chantier
loisirs
pourrait être
envisagé.
Estelle
BLANCHARD
indique
que
c'est possible.
Taule
ou
bois ?
À
voir.
Page
5
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
Par
ailleurs,
elle
trouve
que
Verrières
est peu
fleurie
comparée
à d'autres
communes.
Des jardinières
en
façade
de
la mairie
et
au
niveau
de
la
main
courante
de
la place
de
l'église
pourraient
embellir le bourg.
Faire
faire
des
devis
pour des jardinières.
À suivre
Au
sujet
des
conteneurs
à poubelles,
plusieurs
élus
s'indignent
contre
l'état de
saleté
de
certains
points
de
collectes
qui
sont jonchés
de
déchets
à
longueur
de
semaine.
Sylvie
THIMONIER
présente
d'ailleurs
des
photos
des
points
les plus
maculés.
Stéphane
PASQUIER,
quant
à
lui,
rappelle
au
Conseil
que,
lors
du
précédent
mandat,
tous
les
élus
ont
laissé
le
SIMER
disposer
ses
conteneurs
sans
protester
et que
le
résultat
est
là
! Pierrick
GIRAULT
réplique
en
expliquant
que
c'est avant
tout un problème
de
civisme.
Marie-Thérèse
BLET
informe
le
Conseil
que,
route
de
Lhommaizé,
des
véhicules
stationnent
sur
les
trottoirs,
en
dehors
des
emplacements
réservés.
De
ce
fait,
les
piétons,
et notamment
les
personnes
avec
des
poussettes
ou
accompagnées
de jeunes
enfants
sont
obligées
de passer
sur la chaussée.
Monsieur
le Maire
charge
les
services
de
rédiger une
note
à mettre
sur les véhicules
mal stationnés.
Pierrick
GIRAULT
informe
le
Conseil
avoir
été
interpellé
de
nouveau
par
des
habitants
de
la
Place
du
Champ
de
Foire
pour
des
problèmes
de
stationnement.
Le
Maire
indique
avoir
été
sollicité
lui
aussi.
Cette
question
étant
finalement
plus
de
l'ordre
du problème
de
voisinage,
le Conseil
s'accorde
à dire
que
c'est
vers
une
médiation
que
les
demandeurs
doivent
désormais
se
diriger.
Les
coordonnées
d'un
médiateur
ont d'ailleurs
déjà
été
transmises
par les
services. Stéphane
PASQUIER
fait
part
au
Conseil
Municipal
d'une
idée
concernant
la
présentation
des
vœux
2017.
II
propose
la mise
en place
d'un
quiz
relatif à la commune.
Le
principe
: les
habitants
sont munis
d'un
boitier (fourni par
une
entreprise
privée)
qui
leur permet
de
répondre
à
des
questions.
Les
questions
pourraient
être
rédigées
par
la
commission
communication
et porteraient
sur
la
commune
de
Verrières,
son
patrimoine,
son
histoire
etc.
Cette
animation
pourrait
rendre
la
cérémonie
des
vœux
plus
ludique
et innovante.
Le
Conseil
est d'accord
sur
le principe.
Reste
à voir le coût
de
la fourniture
des
boitiers
et l'intégration
du
quiz
à la présentation.
À
suivre.
Régis
CARPENTIER
indique
qu'il se
rapprochera
de
Vienne
Services
concernant
la maintenance
des
PC
de
l'école
encore
sous
Windows
XP.
Estelle
BLANCHARD
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
chantier
loisirs
s'est
bien
déroulé
avec
9
ados
présents
pour rénover
une
partie
du
mur
d'enceinte
du pôle
périscolaire.
Toutefois,
l'année
prochaine,
elle souhaite
continuer
le mur
avec
un
groupe
et entreprendre
le masquage
des
poubelles
avec
un
autre.
En
effet
il est
difficile
de
gérer
9
jeunes
sur un
même
chantier,
surtout en
maçonnerie.
Merci
à André
BLET
sans
qui le chantier n'aurait pas
eu lieu.
Concernant la médiathèque,
elle informe le Conseil des animations prévues par Sandrine
:
07/10/2016
ateliers
et expo
sur l'école d'autrefois,
dont
une
dictée
à
14h00
15/10/2016
atelier cartonnage
A
venir
des
animations
avec
l'espace
Mendès
France
Christelle
BOURDRON
explique
avoir
été
interpellée
par
un
chauffeur
de
bus
qui
souhaiterait
qu'un
emplacement
supplémentaire
soit
créé
devant
l'école.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
fonctionnement
a
déjà
été
expliqué
aux
différents
conducteurs
par les
services
du
département
: lorsqu'ils
constatent
qu'il n'y
a pas
de
place
devant
l'école,
ils doivent
stationner
à l'arrêt de
bus
du
Champ
de
Foire jusqu'à
ce
qu'une
place
se
libère.
Par
ailleurs,
elle
signale
que
trois
familles
sont
intéressées
par
une
rentrée
en janvier
2017.
En
effet,
puisque
les
effectifs sont moins
importants
que
prévu,
cela
serait-il envisageable
? À suivre.
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sur
7 Mairie
de
VERRIERES
Sylvie
DECHATRE
informe
le
Conseil
que
le
nouveau
site
est
en
cours
de
création.
Trois
réunions
ont
eu
lieu.
A
suivre. Concernant
les
TAP,
elle indique
que
Sandrine
est à la recherche
de
timbres
et de
collections
de timbres pour des
ateliers philatélie.
Sont
également
prévues
les animations
suivantes
: fabrication
de
sapins
de
Noël
en
matériaux
de
récupération
et initiation
au tricot.
Les personnes
sachant
tricoter sont d'ailleurs sollicitées.
À VERRIERES,
le
12/09/2016
Le Maire,
Christophe
VIAUD
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