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Conseil Municipal - Feuillet cloture CM 230724
Déliberation - Feuillet cloture liste delib CM 260225
Conseil Municipal - Feuillet cloture CM 120723
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Beaumont-de-Pertuis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuillet cloture CM 120723)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 13/07/2023
Reçu en préfecture le 13/07/2023 E
Publié le 13/07/2023
ID : 084-218400141-20230712-LIST_CM_120723-DE
Folio : 2023-126
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPAMEMENESENEMONSE DE LA COMMUNE DE BEAUMONT DE PERTUIS
NOMBRE DE MEMBRES :
En exercice : 15 FEUILLET DE CLÔTURE - LISTE DES DELIBERATIONS Présents : 10
Absents : 5
Procurations : 1
Séance du 12 juillet 2023
Convocation du 06/07/2023 L’an deux mille vingt-trois et le douze du mois de juillet, le Conseil Municipal de
Affichée le 06/07/2023 ë ) P cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la
loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Présents : Jacques NATTA, Xavier ROUMANIE, Josiane PANATTONI, Gilles QUERE,
Ghislaine PINGUET, Ghislaine GUAY, Raoul PONS, Jacques PAUMARD,
Michel AURIOL, Guillaume QUENSON.
Absents excusés : Elyse CARLE procuration à Josiane PANATTONI, Eric LATIL.
Absents : Agnès NEGRO, Maxime RENZO-NATTA, Philippe AIELLO.
Ouverture de la séance à : 18h37 par Jacques NATTA, Maire.
Secrétaire de séance : Josiane PANATTONI.
Clôture de la séance à : 19h29.
Ordre du jour examiné lors de la séance :
ds Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06/06/2023. Arrêté et approuvé.
Délibérations examinées :
2: Syndicat Mixte pour l’Exploitation de la Fourrière pour chiens et chats
errants de Vallongues (SMEFV) : adhésion de 2 Communes. n°28-2023 Approuvée.
3. Convention d'adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en
place par le Centre de Gestion du Vaucluse (CDG84) dans le cadre du
Collège Déontologique pour les élus locaux des élus. n°29-2023 Approuvée.
4. Participation communale transport scolaire collèges et lycée. n°30-2023 Approuvée.
5. Concours restreint de maîtrise d'œuvre et composition du jury pour la
« Réhabilitation de l’ancienne gendarmerie ». n°31-2023 Approuvée.
Questions diverses :
e Poste d'assistant de gestion administrative
e Commission cantine
Fait et délibéré les : jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
Jacques NATTA, Maire de BEAUMONT DE PERTUIS. Josiane PANATTONI, Secrétaire de Séance.