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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 22 265 Representation de la Ville pour zone argileuse tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 14 décembre 2022
Délibération n°22-265
OBJET : AFFAIRES GÉNÉRALES
Représentation de la commune au sein de l’association des
communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire
Date de la convocation : le 8 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 23
Nombre de votants : 33
Ayant donné procuration : 10
Absents excusés : 10
Absents : 0
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Alexis LAMOUREUX, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Brigitte DEBRINCAT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Sylvain GILLET, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Alain OFFROY, M. José BONY, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Myriam SANTACANA, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Françoise THOMERE donne pouvoir à M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Sylvain GILLET donne pouvoir à M. Marc LEONARD, Mme Marie-France HUREAU donne pouvoir à Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Claude VERNE donne pouvoir à M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU donne pouvoir à Mme Évelyne LAUNAY, Mme Nathalie SUPPLY donne pouvoir à M. José BONY, Mme Mélanie THOMAS donne pouvoir à M. Guillaume HELLOCO, M. Denis CHARBONNIER donne pouvoir à Mme Sandra GUICHARD.
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu l’article 2121-29 du Code Générale des Collectivités Territoriales,
L’association des communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire a pour objet la défense des communes et de leurs habitants, liée aux conséquences des phénomènes de retrait- gonflement d’argiles après 2003 et 2005 ainsi que la mise en place d’une réflexion sur les conditions techniques de constructibilité sur les zones argileuses.
Son siège est fixé à la Mairie de Chambray-lès-Tours.
Chaque commune membre est représentée par un délégué titulaire et un délégué suppléant.
Lors de sa séance du 16 juillet 2020, le Conseil Municipal a élu les personnes suivantes :
Délégué titulaire : Monsieur LAMOUREUX
Délégué Suppléant : Monsieur LEONARD
A la demande de 15 conseillers municipaux, ce point est inscrit à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2022.
Ce projet de délibération a été présenté en commission Affaires Générales, Urbanisme, Mobilité, Voirie et Bâtiments le 6 décembre 2022.
2 listes sont présentées :
- Liste 1 :
Membre titulaire : Alexis LAMOUREUX
Membre suppléant : Marc LEONARD
- Liste 2 :
Membre titulaire : Fabien ROZWADOWSKI
Membre suppléant : Alain OFFROY
La liste 1 remporte 14 voix.
La liste 2 remporte 19 voix.
Le Conseil Municipal a procédé à l’élection des représentants de la commune au sein de l’association des communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire. Sont élus :
Membre titulaire : Fabien ROZWADOWSKI
Membre suppléant : Alain OFFROY
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise