Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 256 Representation de la Ville au CCAS tamponne
Déliberation - 23 006 Representation SITS des deux vallees tampon
Déliberation - 23 007 Representation surveillance des cavites sou
Déliberation - 22 265 Representation de la Ville pour zone argile
Déliberation - 22 259 Representation de la Ville aux conseils d e
Déliberation - 22 257 Representation de la Ville dans le SIEIL ta
Déliberation - 22 266 Representation de la Ville au conseil de su
Déliberation - 22 262 Representation de la Ville ASSO MARPA SOUVI
Déliberation - 22 267 Representation de la Ville a la conference
Déliberation - 004 Desaffectation et declassement d automobiles t
Déliberation - 23 004 Representation de la ville au SIEIL tamponne
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 23 004 Representation de la ville au SIEIL tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 2 février 2023
Délibération n°23-004
OBJET : AFFAIRES GÉNÉRALES
Représentation de la Ville dans le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre- et-Loire
Date de la convocation : le 25 janvier 2023
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 33
Ayant donné procuration : 7
Absents excusés : 7
Absents : 0
L’an deux mille vingt-trois, le deux février, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Alexis LAMOUREUX, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Sylvain GILLET, M. Denis CHARBONNIER, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Jacqueline MOUSSET donne pouvoir à M. Marc LEONARD, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme François THOMERE, Mme Brigitte DEBRINCAT donne pouvoir à M. Thierry BOUTARD, M. Youness ZELMAT donne pouvoir à M. Jean-Louis VOLANT, Mme Katiana DAVEAU donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Claude VERNE donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, Mme Isabelle GAUDRON donne pouvoir à M. Brice RAVIER.
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu l’article 2121-29 du Code Générale des Collectivités Territoriales,
Le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire exerce différentes compétences au titre de l’électricité, du gaz, de l’information et du système d’information géographique. Le siège de ce syndicat est situé 12, rue Blaise Pascal à Tours.
La Ville d’Amboise a désigné 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants lors de sa séance du 16 juillet 2020 comme suit :
Lors de sa séance du 16 juillet 2020, le Conseil Municipal a élu les personnes suivantes :
Titulaires Suppléants
Mme Jacqueline MOUSSET M. Alain OFFROY
M. Marc LEONARD M. Sylvain GILLET
M. Alexis LAMOUREUX Mme Chantal BOUVIER de LAMOTTE
Lors de la séance du 14 décembre 2022, le Conseil Municipal a procédé à l’élection de nouveaux Représentants. Toutefois, par courrier en date du 13 janvier 2023, M. le Préfet a informé la Ville que les délégués élus l’ont été de manière irrégulière, ce qui invalide de fait ces élections.
Aussi, il est proposé au Conseil Municipal de procéder aux désignations selon un scrutin uninominal.
Conformément à l’article L 2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder à l’élection à bulletin secret.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide de désigner les personnes suivantes : Titulaires
Mme Jacqueline MOUSSET :
18 voix POUR (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET, M. Patrick DESCHAMPS)
15 ABSTENTIONS (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE)
M. Alexis LAMOUREUX
17 voix POUR (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET)
1 voix CONTRE (M. Fabien ROZWADOWSKI)
15 ABSTENTIONS (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, Mme Justine BÉCHET, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE)
M. Jean-Louis VOLANT
17 voix POUR (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET)
16 ABSTENTIONS (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE)
Suppléants
M. Marc LEONARD
17 voix POUR (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET)
16 ABSTENTIONS (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE)
Mme Régine MALASSIGNE
17 voix POUR (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET)
1 voix CONTRE (M. Patrick DESCHAMPS)
15 ABSTENTIONS (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE)
M. Bernard PEGEOT
17 voix POUR (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET)
5 voix CONTRE (M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI)
11 ABSTENTIONS (Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Justine BÉCHET, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE)
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de
Communes du Val d’Amboise #signature1#
#signature1# #signature2#