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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5a2e0fdc87941d1f6abba634c3c5fb6a)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL
NANTES
13 octobre 2025
CANTON
SAINT-HERBLAIN Il
L'an deux mil vingt-cinq le lundi treize octobre, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après
convocation légale en date du trois octobre 2023, sous la présidence de Jean-
Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule
GAILLOCHET, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT,
M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Anne-
Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan
DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, M. Ronan GILLES, M. Pierre ANNAIX,
Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette
VINET-PINSON, M. Sébastien ARROUËT, Mme Elodie RAGUIN, M. Gilles BERRÉE,
M. Damien LE ROUX, M. Florent THOMAS, M. Dominique FOLLUT, Mme Maryse PIVAUT,
M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absents ayant donné pouvoir :
M. Guillaume GUÉRINEAU donne procuration à Mme Dominique VIGNAUX
Mme Linda PAYET donne procuration à M. le Maire
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à M. Pierre ANNAIX
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités
territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Monsieur Pierre
ANNAIX ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces
fonctions qu'il a acceptées.
Conseil municipal du 13 octobre 2025 1/3
DCM2025S4N31 — Mise en place d'une grille tarifaire pour des activités au format stage pour l'école
des musiques OrigaMi 31. Mise en place d'une grille tarifaire pour des activités au
format stage pour l'école des musiques OrigaMi
Madame CHABIRAND rapporte :
L'école des musiques OrigaMi applique des modalités tarifaires différenciées selon
les activités ou bouquets d'activités. L'évolution des pratiques et de leurs modalités
d'organisation conduit l'école municipale de musique à mettre en place des
propositions sous format de stages, organisés de manière ponctuelle, à la demi-
journée ou à la journée, le cas échéant sur plusieurs demi-journées ou journées.
Le développement de cette offre a aussi pour ambition d'ouvrir l'école de musique
à des publics extérieurs le temps d'un projet ou dans la perspective de découvrir
des pratiques, sans pour autant s'engager dans une activité à l'année ou dans le
cadre d'un cursus.
Il est donc nécessaire, dans un premier temps à titre expérimental, de mettre en
place une grille tarifaire pour des stages.
Il est d'ores et déjà envisagé de proposer un stage pour les personnes qui
souhaiteraient s'initier à la MAO (Musique Assistée par Ordinateur) dans le courant
de l'année scolaire 2025-2026.
Cette grille tarifaire pourra dans un second temps être pérennisée ou réajustée en
fonction du retour d'expérience et de l'émergence de nouveaux besoins éventuels
nécessitant de mobiliser ce format stage.
Propositions tarifaires format stages
Tarification non soumise 2025/2026
au QF
Elèves inscrits à OrigaMi
et/ou Orvaltais
Extérieur à OrigaMi et/ou
non-Orvailtais
Par demi-journée 7,50 € 20,00 €
Par journée 15,00 € 30,00 €
DECISION
Sur proposition de la commission Culture, Sports, Coopération Internationale et
Patrimoine Bâti et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
— VALIDE la mise en place d'une nouvelle grille tarifaire pour les activités de l'école de musique en format stage.
Conseil municipal du 13 octobre 2025
DCM2025S4N31 — Mise en place d'une grille tarifaire pour des activités au format stage pour l'école
des musiques OrigaMi
2/3 Extrait certifié conforme
Orvault, le 14 octobre 2025
Pour le Maire
Le secrétaire de séance
François BONNEAU Pierre ANNAIX
Rendu exécutoire
Par télétransmission en Préfecture le: 14 OCT. 2075
Et par publication le: 44 {CT. 20%
Conseil municipal du 13 octobre 2025 .. 3/3 DCM2025S4N31 - Mise en place d’une grille tarifaire pour des activités au format stage pour l'école des musiques OrigaMi