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Procès Verbal - iy3jiurndcsrjj
Document publié le Vendredi 5 novembre 2021 par la commune de Chasselas.
Lien du pdf (Procès Verbal - iy3jiurndcsrjj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Arrondissement de Mâcon
Canton de La Chapelle de Guinchay
MAIRIE DE CHASSELAS
71570 CHASSELAS
Tel : 03 85 35 10 72
E mail communedechasselas@orange.fr
Site: www.village-chasselas.fr
Compte rendu de la séance du 5 novembre 2021
L'an deux mil vingt et un, le cinq novembre à 18 h 30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle des fêtes, sous la présidence de M. PETIT Christian, Maire.
Présents : Mmes PELLETIER Claire, LEBOEUF Jamila, VITU Pascale, MM. PETIT Christian, GAULT Romain, DESCOMBES Hervé, LAUVERNIER Stéphane.
Représentées : Mme RISCHMANN Mathurine par Mme PELLETIER Claire, Mme LARDET Françoise par M.PETIT Christian.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:
SIVOM DE LA VALLEE DE L'ARLOIS: opération sous mandat compte 458 voirie 2021 ( DE_2021_039)
Le Maire expose à l’assemblée que le SIVOM DE LA VALLEE DE L’ARLOIS a, depuis sa création, la compétence "exécution des travaux de voirie".
Suite à la suppression des comptes 457, il convient de signer une convention avec le Syndicat pour la réalisation de ces travaux via les comptes 458 au Syndicat et le compte 238 pour la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
- De mandater le SIVOM DE LA VALLEE DE L’ARLOIS pour la réalisation et le paiement de l’ensemble des travaux de voirie réalisés sur la commune de Chasselas pour l’année 2021 pour un montant maximum de 32 000 Euros. Cette convention ne concerne que les travaux débutés en 2021 et qui devront être terminés au plus tard en 2022.
- D’autoriser le président à passer les marchés avec les entreprises pour la réalisation des travaux que le SIVOM ne peut réaliser.
- D’autoriser le Maire à signer la convention avec le Président du SIVOM.
- Le tableau définitif des travaux réellement effectués sera proposé au vote de l’assemblée au plus tard en N+1.
APPROBATION DU RPQS EAU POTABLE 2020 ( DE_2021_040)
Monsieur le Maire fait une synthèse du RPQS eau potable 2020
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :
• ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2020
joint à la présente délibération. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2020 ( DE_2021_041)
Monsieur le Maire fait une synthèse du RPQS assainissement 2020
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :
• ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement 2020
joint à la présente délibération.
TRAVAUX :
A faire :
o Plantation d’arbres
o Etude pour pose d’une passerelle sur l’Arlois
o Pose d’un « bicouche » vers chez M. Jean Paul PACAUD car l’armature du béton ressort.
o Faire réparer les chéneaux de l’église, et enlever la mousse du toit.
o Recharger les accotements le long de la Rue du château (par le SIVOM) o Travaux voirie 2022 : Traiter les fissures sur la Route neuve et reboucher les nids de poule, rue de Roche Noire.
o Vers l’entrée de Mme FARGERE : Faire une reprise d’enrobé (quand son portail sera posé)
o Vers chez M. Alain BOURGEOIS : Refaire le trottoir mais contacter le département car c’est une route départementale.
Fait :
o La voirie de la rue du château est finie. Restent à faire les marquages au sol et la remise à niveau des bouches d’égout.
o Le curage des fossés le long de la RD31 et de la route neuve a été fait par le SIVOM
o La barrière à poser à l’école, est commandée.
COMPTE RENDUS DE REUNIONS :
Mme Claire PELLETIER donne le compte rendu de la réunion des JCA : 9 enfants en font
partie, dont 4 nouveaux. Ils préparent un texte qui sera lu, le 11 novembre, au monument aux
morts.
M. Romain GAULT donne le compte rendu de la réunion du SYDESL et signale que le
SYDESL cofinance les bilans énergétiques sur les communes.
L’enfouissement des lignes électriques, montée des Rochettes, se fera en 2023.
M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion du Grand Site à propos des chemins
de randonnée. Il précise que les panneaux signalétiques seront pris en charge par le Grand Site.
Mme Jamila LEBOEUF donne le compte rendu de la réunion du Conseil d’école qui a eu lieu
le 19/10. Plusieurs points ont été abordés : PPMS (Plan particulier de mise en sécurité), activités
et bilan financier. Mme Jamila LEBOEUF fait part au Conseil Municipal qu’en tant que coordonnatrice du
recensement de la population, une formation lui est proposée le 08/11. M. Frédéric
BIANCUCCI, superviseur, viendra en mairie le 30/11.
QUESTIONS DIVERSES :
M. le Maire fait part au Conseil Municipal du fait que l’agent technique a suivi une formation sur l’entretien des cimetières sans pesticide. La tendance est à l’ « en herbage »
Quelques dates à retenir :
16/11 : Réunion pompiers, à Leynes
17/11 : Réunion SIVOM de l’Arlois
23/11 : Visite de M. FONTANY, chef du service de la Trésorerie Municipale de Mâcon 22 et 23/11 : installation des guirlandes de Noël
25/11 : Conférence des Maires ( MBA)
29/11 : Réunion SYDESL, à Hurigny
02/12 : Réunion de la commission tourisme de MBA
03/12 : Réunion SMGS : schéma directeur des randonnées pédestres.
09/12 : Conseil communautaire MBA
vendredi 10/12/2021 à 18h30 : prochaine réunion du Conseil Municipal