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Procès Verbal - proces verbal du 26 janvier 2026
Procès Verbal - N 1 Approbation PV 21 janvier 2026
Procès Verbal - PV 21 JANVIER 2026 1
Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Breuilaufa.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21 JANVIER 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Ohio
de
Hauts Véano
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Tél
: 05
55
53
30
90
Email
: mairie.breuilaufa@wanadoo.fr
L’an
deux
mille
vingt-six,
Le
21
janvier,
à
19h00
Le
Conseil
Municipal
de
Breuilaufa
s’est
réuni,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
MAITRE,
Le
Maire.
Le
Conseil
Municipal
a
été
convoqué
Le
09
janvier
2026.
Etaient
présents
:
Messieurs
Franck
MAITRE,
Daniel
HEUDES,
Yves
DUPUY,
Michel
LEBRAUD,
Benoît
GRAVELAT
et
Joseph
MOUSSET
ainsi
que
Mesdames
Aimée
BEAUBELICOUX,
Marie
THOURY,
Sonia
BARBONNAIS
et
Christine
GOURINAT.
Marie
THOURY
été
élue
secrétaire.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2025
2026-01
CONVENTION
«
CADRE
DE
RECOURS
AU
SERVICE
MISSIONS
TEMPORAIRES
DU
CDG87
»
À
la
suite
de
l'arrêt
de
travail
de
notre
secrétaire
générale
de
mairie,
nous
avons
demandé
au
Centre
De
Gestion
87
(CDG87)
de
nous
trouver
un
remplaçant
pour
pallier
son
absence.
Le
service
de
mission
temporaire
nous
a
proposé
la
candidature
d’un
agent
qui
a tout
juste
fini
sa
formation
de
secrétaire
générale
de
mairie
et
a
fait
quelques
remplacements
dans
le
département.
IUa
fallu
signer
une
convention
« cadre
de
recours
au
service
missions
temporaires
du
CDG87
».
Le
CDG87
nous
met
à
disposition
l'agent
pour
1
mois
et
nous
facturera
le
coût
de
la
mise
à
disposition
plus
des
frais
de
gestion
de
6%.
L'agent
a pris
son
poste
le
16
janvier
2026.
IL assure
également
le
remplacement
à
Chamborêt.
10
pour
2026-02
RECRUTEMENT
AGENT
TECHNIQUE
Notre
agent
polyvalent
a
annoncé
à
Monsieur
Le
Maire,
Le
31
décembre
2025,
dernier
jour
de
son
contrat,
qu'il
ne
souhaitait
pas
poursuivre
sa
mission
jusqu’à
fin
mars
2026
comme
convenu.
Nous
devons
donc
recruter
comme
c'était
prévu.
Nous
réaliserons
Les
entretiens
le
vendredi
30
janvier
2026
à
10h00
et
11h00
avec
2
candidats.
La
date
d'embauche
prévue
sera
le
1er
mars
2026.
Adopté
à l'unanimité.
2026-03
FIXATION
DU
PRIX
DE
VENTE
DES
TERRAINS
«
IMPASSE
DES
MAROTS
»
Les
deux
terrains
se
situant
«impasse
des
Marots
» vont
pouvoir
être
Comnerciauses.
ILfaut
donc
fixer
Le
prix
de
vente
au
m°.
Dans
Le
passé,
nous
avions
évoqué
un
montant
de16
€
le
m°.
Sachant
qu'ils
sont
bornés
et
que
les
réseaux
sont
installés.
Après
échange
au
sein
de
l'assemblée,
une
proposition
de
vendre
à
22
€
Le
m’et
s’il
y
a
une
négociation
Les
conseillers
acceptent
de
descendre
Le
montant
à 20
€
Le
m°.
10
pour
Page
1
sur
2 QUESTIONS
DIVERSES
:
M57
Fongibilité
des
crédits
Décision
modificative
budgétaire
Une
décision
modificative
des
chapitres
11
et
66
a
été
nécessaire
pour
l’équilibre
budgétaire,
comme
désigné :
e
Chapitre
11
—-1000€
e
Chapitre
66
+1000€
Travaux
rénovation
énergétique
logement
mairie
L'entreprise
Technimur
a
commencé
les
travaux
d'isolation
extérieur
début
janvier
et
La
société
SECB
va
intervenir
pour
effectuer
les
travaux
de
sortie
de
la
chaudière
et
les
évacuations
d’eau
usagée.
L'entreprise
MFV
interviendra
en
suivant
pour
Les
menuiseries.
Travaux
dans
l’auberge
ILreste
du
carrelage
à finir
de
poser
dans
les
escaliers.
Vœux Cette
année
nous
aurons
la
présence
de
Monsieur
Le
Préfet
et
de
Madame
la Sous-Préfète
entre
autres.
Comme
les
années
précédentes,
un
devis
a
été
demandé
à
l'Auberge
« des
quatre
saisons
» il
est
de
16€
par
personne.
A 20H23,
tous
les
sujets
sont
épuisés
et la séance
est
levée.
La
secrétaire
de
séance,
Marie
THOURY
Franck
MAITR
Page
2
sur
2