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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 03 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 03 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Énergies,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
3 JUILLET
2023
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de membres
du
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
trois
juillet
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni au nombre
prescrit par la loi dans
le lieu
-
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
En
exercice
15
;
Maire.
Présents
14
Date
de
convocation
: 26
juin
2023
Présents
: Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Nathalie
DUBOIS,
Claude
MONEGER,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Laure-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK
et Séverine
VIGIER.
Était
absent
: Léa
DUMOND
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Objet
: Mission
d’assistance
à maitrise
d’ouvrage
pou
le projet
de
rénovation
énergétique
de
l’école
—- Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
décide
d’engager
les
études
préalables
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet
de
rénovation
du
bâtiment
de
l’école.
Objet:
Attribution
vérifications
jeux
et
équipements
sportifs
2023
—
2025
—
Adopté
à
l’unanimité
des
membres Le
conseil
municipal
décide
d’accepter
le
devis
de
l’entreprise
Soleus
pouf
les
vérifications
des
jeux
et
équipements
sportifs
sut
la
période
2023-2025
pour
un
montant
total
de
800.00
€HT
soit
960.00
€TTC
pour
les
trois
années.
Objet
: Avenant
n°1
à la
convention
de
redevance
spéciale
incitative
communale
pout
enlèvement
des
déchets
non
ménagers
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
décide
d’autoriser
la
mise
à
jour
annuelle
de
la
convention
de
redevance
spéciale
relative
au
tarif 2023. Objet
: Demande
de
participation
aux
frais
de
scolarité
année
scolaire
2022
—
2023
—
Refusé
à
la
majorité
des
membres
(13
contre
— 1 pouf)
Le
conseil
municipal
décider
de
refuser
la
participation
aux
frais
de
scolarité
pour
un
montant
de
2157.89€
en
raison
de la trop
forte
augmentation
des
frais.
Objet
: Attribution
programmation
voirie
communale
année
2023
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
décide
d'accepter
le
devis
de
l’entreprise
Eurovia
pour
la
programmation
voirie
communale
2023
pour
un
montant
de
15
543.70
€HT
soit
18
652.44
€TTC. La
séance
est
levée
à
20h45.
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS