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Conseil Municipal - liste des délibérations CM du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations CM du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
- LANTEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
11 SEPTEMBRE
2023
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de membres
du
|
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le onze
septembre
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil
Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
En
exercice
15
Maïre, Date
de
convocation
: 5
septembre
2023
Présents
11
Présents
: Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
Nathalie
DUBOIS,
Léa
DUMOND),
Laure-Hélène
MASSON
et Séverine
VIGIER.
Étaient
excusés
: Jean
François
VERLHAC,
Jean-François
LAFAURIE,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jérôme
TADEUSZAK
qui
a donné
procuration
à Christian
DERACHINOIS
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Objet
: Attribution
travaux
de
réfection
du
préau
de l’école
— Adopté
à Punanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
décide
d’accepter
le devis
de Jean-Luc
LABORDE
pour
les
travaux
de
réfection
du
préau
pour
le montant
de
6586€
HT
soit 7903.20€
TTC.
Objet
: Consultation
sur le renouvellement
du
défibrillateur- Adopté
à Punanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
décide
d’accepter
l'offre
de
Défibrillateur
France
pour
renouveler
le
défibrillateur
présent
devant
la
mairie.
Objet
: Participation
aux
frais
de
scolarité
année
2022/2023
Ecole
de
Cosnac
— Adopté
à
l'unanimité
des
membres Le
conseil
municipal
décide
d’accepter
la
patticipation
aux
frais
de
scolarité
pour
un
montant
de
2157.89€
à
la
condition
de
la gratuité
de
l’année
scolaire
2023/2024.
Objet
: Intégration
du
chemin
de
la Bitarelle
dans
le tableau
de
la voirie
communale
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Le
conseil
municipal
décide
d’intégrer
le
chemin
de
la
Bitarelle
au
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale
en
taison
de
la
circulation
sur
cet
axe.
Obiet
: Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
—
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
J
gn
BUE
P
P
Le
conseil
municipal
décide
d'approuver
la
désignation
de
Jacques
VAYLEUX
en
tant
que
référent
déontologue
des
élus
de
la
commune
de
Lanteuil.
La
séance
est
levée
à
20h25.
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS