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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 2 mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
2 MARS
2023
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de membres
du
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
pat
la
loi
dans
le
lieu
-
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
En
exercice
15
Date
de
convocation
: 23
février
2023
Présents
13
Présents:
Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
Pout
15
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
DUBOIS
Nathalie,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Contre
/
Laure-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Abstention
/
Etaient
excusés
: Léa
DUMOND
qui
a donné
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procuration
à Julie
BERNICAL
Objet
: Approbation
du
Compte
de gestion
2022
- Commune
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Approbation
de
l’ensemble
des
écritures
(dépenses/recettes)
réalisés
par
le trésorier
pour
le compte
de
la
Commune. Objet
: Approbation
du
Compte
de gestion
2022
- Assainissement
— Adopté
à Punanimité
des
membres
Approbation
de
l’ensemble
des
écritures
(dépenses/recettes)
réalisés
par
le trésorier
pour
le compte
de
la Commune
au
titre
de
l’assainissement.
Nombre
de
membres
du
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
mats
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil
Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
=
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
VAUZOUR,
Premier
adjoint.
En
exercice
15
Date
de
convocation
: 23
février
2023
Présents
12
Présents
: Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Poux
14
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
DUBOIS
Nathalie,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Laure-Hélène
MASSON,
Jérôme
Contre
/
TADEUSZAK. Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Abstention
/
Etaient
excusés
: Léa
DUMOND
qui a donné
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procuration
à Julie
BERNICAL
Objet
: Vote
du
Compte
administratif 2022
- Commune
— Adopté
à Punanimité
des
membres
Vote
du
compte
administratif
de
la commune
retraçant
l’ensemble
des
dépenses
et des
recettes
de
l'année
2022.
Objet
: Vote
du
Compte
administratif
2022
- Assainissement
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
Vote
du
compte
administratif
pour
l’assainissement
retraçant
l’ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
de
l’année
2022. Nombre
de
membres
du
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
mats
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
Date
de
convocation
: 23
février
2023
Conseil
Municipal
En
exercice
15
Présents
13
Pour
15
Contre
/
Abstention
/
Présents:
Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
DUBOIS
Nathalie,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Laute-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK.
Sectétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Etaient
excusés
: Léa
DUMOND
qui
a donné
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procuration
à Julie
BERNICAL
Objet
: Affectation
des
résultats
- Compte
administratif
2022
- Commune-
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
Affectation
des
résultats
du
compte
administratif
de
la
Commune
2022
pour
le budget
2023.
membres Objet
: Affectation
des
résultats
- Compte
administratif
2022
- Assainissement-
Adopté
à
lPunanimité
des
Affectation
des
résultats
du
compte
administratif
de
l’assainissement
2022
pour
le
budget
2023.
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
L'an
deux
mil
vinget-trois,
le
deux
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
Date
de
convocation
: 23
février
2023
En
exercice
15
Présents
12
Pour
14
Contre
/
Abstention
/
Présents:
Christiin
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
CHABENAT,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
DUBOIS
Nathalie,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Laure-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Etaient
excusés
: Léa
DÜUMOND
qui
a donné
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procuration
à Julie
BERNICAL
Alain
PARIS
(concerné
par
la
présente
délibération)
Objet
: Indemnité
pour le coordonnateur
communal
pour
le recensement
de la population
2023
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Vote
d’une
indemnité
de
400€
au
bénéfice
du
coordonnateur
communal
pour
le
recensement
de
la
population
2023.
Nombre
de
membres
du
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DÉRACHINOTS,
Maire.
Date
de
convocation
: 23
février
2023
Conseil Municipal
En
exercice
15
Présents
13
Pour
15
Présents:
Christian
DEÉRACHINOIÏIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude Contre
/
MONEGER,
DUBOIS
Nathalie,
Jean-Jacques
VAILLANT",
Jean-François
VERLHAC,
Laure-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Etaient
excusés
: Léa
DUMOND
qui
a donné
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procuration
à Julie
BERNICAL
Abstention
/
Objet
: Subvention
exceptionnelle
pour
l’organisation
du
salon
du livre à Lanteuil — Adopté
à l'unanimité
des
membresAttribution
d’une
subvention
exceptionnelle
de
200€
pour
lassociation
Gym
Ambiance
et 150€
pour
le club
Photo
de Beynat
pour
l’organisation
d’un
salon
du
livre
à Lanteuil
le dimanche
7 mai
2023.
Objet
: Contrat
entretien
chaudières
bâtiments
communaux
—
Adopté
à
Punanimité
des
membres
Attribution
du
contrat
de
maintenance
des
chaudières
des
bâtiments
communaux
à
l’entreprise
LEMATRE.
Objet
: Bail
commercial
- changement
de
locataire
au
11
bis
route
d’Argentat
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membresAcceptation
du
préavis
de
départ
au
31
mars
2023
du
locataire
en
place
et
arrivée
du
nouveau
locataire
à
partir
du
1%
mai
2023.
Objet
: Travaux
d'aménagement
au
local
commercial
au
11
bis
route
d’Argentat
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membresAttribution
des
travaux
de
chauffage
du
local
commercial
à
Equip’Froid.
Objet
: Adhésion
à la
Cellule
Départementale
d'Urbanisme
du
Conseil
Départemental
—
Adopté
à
Punanimité
des
membresAdhésion
pour
un
an
renouvelable
à la
cellule
urbanisme
du
Conseil
Départemental
de
Corrèze
pour
l'instruction
des
autotisations
d’urbanisme.
Objet
: Fiscalisation
contributions
Fédération
départementale
d’électrification
et d'énergie
de
la Corrèze
pour
l’année
2023
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
Décision
de
fiscalisation
de
la
contribution
à
la
FDEE19
pour
l’année
2023.
La
séance
est
levée
à
20h40.
Le
Maire,
Christian
DERACHINOIS