Compte-Rendu - 2025 05 09 CR du Conseil Municipal

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Compte-Rendu - 2025 05 09 CR du Conseil Municipal Document publié le Vendredi 9 mai 2025 par la commune de Lanuéjols. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 05 09 CR du Conseil Municipal)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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DÉPARTEMENT DU GARD Commune de LANUEJOLS

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MAIRIE DE LANUEJOLS

30750

Téléphone : 04 67 82 70 83

Email : mairie@lanuejols.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LANUÉJOLS DU 9 MAI 2025

Présents (5) : Virginie BOYNE, Géraldine CARTAYRADE, Stéphane GERMAIN, Géraldine TRONG- MARIANI, Alexandre VIGNE.

Avec la participation de Nathalie BERTOT (secrétaire de Mairie de Lanuéjols)

Absents excusés (5) : Manon ALTOUNIAN, Mathieu EVESQUE, Marie-Paule GERACE-CORBON, François TEISSIER (donne pouvoir à Stéphane GERMAIN), Evelyne FURSTOSS-PASTORE

Début de séance à 20h05

Ordre du jour

Cette convocation fait suite au Conseil Municipal du 30 avril 2025 pour lequel le quorum n’était pas atteint, pour cette séance le Conseil pourra délibérer valablement sans nécessité de quorum.

L’ordre du jour sera le suivant :

- Voyage du devoir mémoriel CMJ / Ecole Lanuéjols

- Vente des parcelles du lotissement / désignation du Notaire

- Admission en non-valeur / Budget principal - créances 2018 et 2020

- Régularisation de cessions de terrains par actes administratifs

- Pétition pour l’abattage des arbres du cimetière

- Réunion publique pour l’élaboration d’un cahier des charges pour le projet Espace Culturel, le samedi 31 mai à 10 h au Foyer Rural

Questions diverses

- Subvention au Téléthon local / national

- Instrumentation pour mesurer la hauteur d’eau sur le Trèvezel à la Centrale (Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Amont)

- Organisation de la cérémonie du 8 mai 2025

- Salon des Maires à Alès le 22 Mai 2025

- Photovoltaïque

- Programme culturel 2025

En début de conseil une discussion a lieu sur les problématiques des écoles pour la rentrée scolaire prochaine avec les inquiétudes des familles et des enseignantes.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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1 Voyage du devoir mémoriel CMJ / Ecole Lanuéjols DELIBERATION

Pour rappel, un voyage du devoir mémoriel, organisé par la Mairie de Lanuéjols, pour les élèves de l’école ainsi que pour les jeunes conseillers du CMJ, est prévu le 9, 10 et 11 juin 2025. Il s’agit de clôturer le travail réalisé par l’école sur les Maquisards et la Résistance en se rendant à Chasseneuil-en-Bonnieure où repose Georges VALEZI et à Oradour-sur-Glane notamment, pour finir sur le Festival de la BD. A ce jour, 7 élèves de l’école sont inscrits ainsi que 3 membres du CMJ. L’intérêt de maintenir le voyage avec un effectif faible est discuté compte tenu d’un risque de défection d’un ou deux enfants. Il est convenu de maintenir le voyage et sa préparation quitte à l’annuler le cas échéant.

Il est proposé de délibérer sur un montant prévisionnel total de 8 000€ et d’autoriser le maire à signer et à engager ou avancer les dépenses durant le voyage

→ La proposition est adoptée avec 4 voix Pour et 2 absentions.

2 Vente des parcelles du lotissement / désignation du Notaire DELIBERATION

La précédente délibération avait confié la vente de la parcelle N° 4 à l’étude notariale de Maître Jean-Luc CHEVALIER, à Nîmes compte tenu d’un possible acquéreur. Toutefois nous avions oublié d’étendre la délibération aux 4 autres parcelles.

Aussi, une délibération attestant que la vente des cinq parcelles a été confiée à l’étude de Maître J-L CHEVALIER, doit être prise.

→ La délibération est adoptée avec 6 voix Pour.

3 Admission en non-valeur / Budget principal - créances 2018 et 2020 DELIBERATION

Régulièrement, lors de ce mandat, la Mairie fait le point sur les impayés. Les personnes concernées sont alors relancées.

Le Maire propose l’admission de certaines dettes en non-valeur. Ce sont des sommes que la Mairie ne pourra sans doute pas récupérer. Pour information, la dette ne s’éteint pas sauf en cas de décès. Ces dettes concernent des loyers impayés au gîte d’un montant de 800 euros et de 250 euros, en 2018 et 2020 ainsi qu’une extinction de dette de 68 euros suite à un décès en 2020, soit un montant total de 1 118 euros. Le Maire demande l’avis du conseil pour l’admission de ces dettes en non-valeur.

→ La délibération est adoptée avec 6 voix Pour.

4 Régularisation de cessions de terrains par actes administratifs DELIBERATION

Pour rappel, plusieurs échanges de terrains entre la mairie et des particuliers ont été faits durant les mandats précédents, mais non enregistrés chez le notaire. La régularisation de ces échanges est possible aujourd’hui par actes administratifs, sans passer chez le notaire.

La délibération prise lors du dernier conseil concernant ce dossier n’a pas été envoyée car des pièces étaient manquantes pour la rédaction des actes. Toutefois l’enquête publique a été retrouvée dans les archives et permet de finaliser les actes administratifs.

Le Maire demande au conseil son avis pour l’autoriser à signer tous les actes afférents à ces affaires.

→ A l’unanimité, le conseil est pour.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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5 Pétition pour l’abattage des arbres du cimetière

Une pétition signée par 80 personnes a été déposée à la Mairie, concernant l’abattage des arbres du cimetière. Effectivement, certaines murettes sont endommagées et certains caveaux et tombeaux subissent des désordres. Mais il faut aussi rappeler la dimension symbolique et religieuse de ces arbres dans le cimetière. Le conseil entend les réclamations des signataires et prend en compte cette pétition mais a besoin de l’avis de professionnels pour prendre une décision. Un marbrier ainsi qu’un arboriste seront contactés. Les employés municipaux intervenant régulièrement et notamment pour la période de Toussaint, sont attentifs aux désagréments causés par ces arbres et mobilisés pour effectuer un nettoyage des caveaux concernés.

6 Réunion publique pour l’élaboration d’un cahier des charges pour le projet Espace Culturel

Une réunion publique pour l’élaboration d’un cahier des charges pour le projet Espace Culturel, aura lieu le samedi 31 mai à 10 h au foyer rural, en présence de l’architecte du CAUE, M. VEYRAT. Les associations de la commune ainsi que les personnes qui s’étaient portées volontaires pour une réflexion collective sur ce projet, lors de la consultation citoyenne, seront invitées.

7 Questions diverses

7.1 Subvention au Téléthon local / national

Suite à une demande de subvention de l’AFM Téléthon, le conseil avait fait le choix de donner à une association locale plutôt que de subventionner l’association nationale. Aussi, l’association locale de Meyrueis a été contactée pour procéder au don. Cependant, il n’existe pas d’association déclarée à Meyrueis mais seulement des volontaires.

Le conseil propose de ne pas donner suite à la demande de subvention de l’AFM Téléthon au niveau national et de se rendre à Meyrueis pour participer localement, le jour de la manifestation.

7.2 Instrumentation pour mesurer la hauteur d’eau sur le Trèvezel à la Centrale (Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Amont)

Le syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Amont propose de mettre en place un équipement pour mesurer la hauteur d’eau du Trèvezel, sur la passerelle de La Centrale. Il s’agit d’un dispositif pour prévenir les crues et lancer l’alerte rapidement sur les communes de Trèves, de la Roque Sainte Marguerite et de Millau. Il serait normalement pris en charge par la taxe GEMAPI, mais pour l’instant le syndicat n’a pas transmis d’information sur la répartition des frais.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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7.3 Organisation de la cérémonie du 8 mai 2025

Le point est fait sur l’organisation de la cérémonie :

- Martine PIALOT sera recontactée pour la projection du film "Bir-Hakeim, le maquis des patriotes" sur vidéoprojecteur, ou la grande télévision sera utilisée pour une meilleure définition. - Quatre gerbes seront à déposer avec l’aide des jeunes du CMJ, au monument aux morts. - A la fin de la commémoration, l’accordéoniste Laurent Borel et le comédien Jean-Luc COHEN- RIMBAUD nous inviterons à rejoindre l’école.

- La plaque en l’honneur de Georges VALEZI est commandée et sera dévoilée avec le CMJ et le Préfet. - Le peintre Jacques-Henri COSTES devrait exposer ses toiles sur la Résistance à la salle des fêtes. - Le buffet dinatoire sera confectionné par Jodie POUZENS, à la cuisine centrale. - Les boissons seront achetées à notre boulangerie épicerie.

7.4 Salon des Maires

Le salon des Maires aura lieu à Alès, le 22 mai 2025. Les invitations sont distribuées aux membres du conseil.

7.5 Photovoltaïques

Les panneaux solaires ont été posés sur le toit de l’école. Les travaux sont finis. Il reste le dossier à faire pour la revente de l’énergie à EDF, comme prévu.

Cependant, une baisse du prix de rachat est à déplorer. Malheureusement, la commune ne pourra revendre qu’au tarif de 4 centimes le kilowatt.

Il faudra alors se renseigner pour des batteries virtuelles de stockage de l’énergie non consommée par l’école.

7.6 Le programme culturel

Sont à noter une modification sur le programme le 23 juin et le rajout d’une date le 22 août 2025. A ce jour, le programme est complet pour la saison estivale.

On ne compte pas moins de 41 manifestations sur l’année pour un budget total de 31 235 euros (25 000 euros avec Demain Dès l’Aube et 6 235 euros avec les animations diverses et les différentes collations et cadeaux de remerciements aux différents prestataires). Le budget prévisionnel de 35 000 euros est donc respecté.

Fin de séance à 21 h 41