Compte-Rendu - 2023 09 09 CR du Conseil Municipal 1

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Compte-Rendu - 2023 09 09 CR du Conseil Municipal 1 Document publié le Samedi 9 septembre 2023 par la commune de Lanuéjols. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 09 09 CR du Conseil Municipal 1)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Environnement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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DÉPARTEMENT DU GARD Commune de LANUEJOLS

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MAIRIE DE LANUEJOLS

30750

Téléphone : 04 67 82 70 83

Fax : 04 67 82 73 90

Email : mairielanuejols@wanadoo.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LANUEJOLS DU 9 SEPTEMBRE 2023

Présents : Virginie BOYNE, Géraldine CARTAYRADE, Evelyne FURSTOSS PASTORE, Stéphane GERMAIN, Hervé MONTEILS, Géraldine TRONG, Alexandre VIGNE,

Avec la participation de Nathalie SAES-BERTOT (secrétaire de Mairie de Lanuéjols)

Absents excusés : Manon ALTOUNIAN, Marie-Paule GERACE CORBON, Mathieu EVESQUE, François TEISSIER (pouvoir donné à Stéphane GERMAIN)

ORDRE DU JOUR

1- Concordia - demande subvention PNC et bilan

2- Location logement école

3- Participation aux charges cuisine centrale

4- Location gites stagiaires ARFA

5- Location jardin communal rue du Barry

6- Bail rural GAEC de Montjardin

7- Bail rural TEISSIER Claude

8- Fourniture de repas à Veyreau

9- Fourniture de repas à Saint Sauveur Camprieu

10- Décision modificative

11- Voirie remise en état des chemins communaux et appel d’offres

12- Voirie maîtrise d’œuvre des chemins communaux

13- Inscription de coupes de bois à l’état d’assiette 2024

14- Installation du CMJ

15- Dates des prochains Conseils municipaux

16- Questions diverses

- Le point sur la saison estivale

- Le point sur la rentrée scolaire

- Le point sur la cuisine centrale

- Pétition pour la mise en fonctionnement et en valeur de la fontaine du Barry - Demande des élèves de l’école

- Demande de subvention AFM

11h30 : Accueil officiel et installation du Conseil Municipal de JeunesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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COMPTE RENDU

Début du CM à 9H10– fin de la séance à 11H30 ; 7 votants et 1 procuration (de F. TEISSIER pour S. GERMAIN)

1- Concordia - demande subvention PNC et bilan ;

Chantier international du 9 au 23 juillet 2023, pour mise en valeur du four à chaux de La Mouline. Un bilan de ce chantier terminé, est présenté grâce à un diaporama, par A. VIGNE, maire, Hervé MONTEILS, 1er adjoint et Géraldine CARTAYRADE, conseillère municipale, initiatrice du projet. Des matériaux trouvés sur place ont été réutilisés (bois, pierres, etc.), par les jeunes du chantier et leurs trois accompagnateurs dont deux paysagistes. Fabrication de taquets par Bernard AMASSE de Camprieu. L’ONF a salué l’excellence de ces travaux.

Les 11 jeunes ont pu faire aussi d’autres activités aux alentours et ont apprécié leur séjour, ce qui était aussi le but de cette initiative. Ils ont été présentés à la population le 9 août lors de la séance de cinéma en plein air et remerciés par un apéritif dinatoire le 23 août.

Le maire a constitué un dossier de demande de subvention au Parc National des Cévennes pour la participation aux frais d’organisation du chantier (5020€) aux frais annexes (fournitures, matériaux et pose d’un panneau explicatif à venir, pour un montant estimé de 1300€).

Délibération : aide demandée au PNC (Parc National des Cévennes) pour subvention pour ces travaux ; VOTE : POUR à l’unanimité.

Remerciements à Géraldine CARTAYRADE pour l’organisation et le suivi du séjour et à Hervé MONTEILS qui s’est occupé du prêt d’une partie de l’outillage et a suivi le chantier.

2- Location logement école :

A nouveau libre après le départ de l’apprentie qui l’occupait. Cet appartement est meublé et chauffé. Il est réservé en principe pour les enseignants. Madame Charlène DAUDÉ qui interviendra le vendredi, n’en a pas l’utilité. Après consultation le maire propose qu’il soit à nouveau proposé à la location. Le loyer est de 250€ actuellement : vu l’augmentation des charges la proposition d’augmentation est faite à 265€ + 10€ de charges.

Délibération : VOTE = POUR à l’unanimité.

3- Participation aux charges cuisine centrale :

Comme chaque année l’ARFA (centre de formation) se fait rembourser les charges par la mairie (aide / personnel technique au cuisinier, frais d’eau et d’électricité). Le montant est calculé par l’ARFA. Nous avons besoin d’une délibération pour pouvoir rembourser ces frais à l’ARFA (pour la trésorerie de Quissac). Aussi il est proposé de délibérer sur le principe sans fixer de montant pour ne pas avoir à délibérer chaque année.

VOTE sur le principe : POUR à l’unanimité.

4- Location gîtes /stagiaires ARFA :

Les 8 gites communaux sont disponibles à la location même s’ils nécessiteraient quelques travaux de rénovation qu’il nous faudra prévoir.

Deux sont loués à l’année à l’entreprise GERMAIN pour loger des ouvriers. Le gite N°8 est réservé pour une enseignante de l’ARFA, il est loué aussi à l’année.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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Il est proposé de mettre à disposition pour les stagiaires adultes en formation, le nombre de gites dont l’ARFA aura besoin, charge à celui-ci de gérer les baux, l’entretien. L’ARFA reversera à la commune le nombre de mois de location fixé à 250€ par mois et par gite sur la durée d’utilisation entre septembre et juin. Un ensemble de produits ménagers et ustensiles est à prévoir pour le nettoyage des locaux.

Délibération : VOTE= POUR à l’unanimité.

5- Location jardin communal rue du Barry

• Régularisation du bail existant avec Madame Bernadette LIBOUREL pour un terrain d’une superficie 140ca le bail est transféré à Monsieur Arnaud GELY au prix de 12€ par an.

Délibération : VOTE =POUR à l’unanimité

6- Bail rural GAEC de Montjardin :

Manon ALTOUNIAN étant absente du CM les débats et la délibération peuvent avoir lieu. (Elle n’a pas donné de pouvoir)

Le GAEC de Montjardin exploite diverses parcelles communales pour une surface totale de 15ha, 75a et 25ca. Le maire propose pour une durée de 9 ans la signature d’un bail pour la mise à disposition de ces parcelles moyennant une redevance de 150,00€ pour 2023 qui pourra être réévaluée chaque année en fonction de l’indice des fermages.

Délibération : VOTE= 8 VOIX POUR

7- Bail rural TEISSIER Claude :

François TEISSIER étant absent les débats et la délibération peuvent avoir lieu. Son pouvoir ne sera pas pris en compte dans le vote.

Monsieur TEISSIER Claude, agriculteur s’acquitte chaque année d’une somme de 31,00€ pour l’exploitation de diverses parcelles communales d’une surface de 3ha 51a et 80ca. Le maire propose de régulariser cette situation en signant un bail à ferme de 9 ans et de maintenir pour 2023 le montant de 31€ qui pourra être réévalué chaque année en fonction de l’indice des fermages.

Délibération : VOTE= 7 VOIX POUR

8- Fourniture de repas à Veyreau :

La commune de Veyreau se trouvant sans fournisseur pour les repas de la cantine de son école a sollicité la commune de Lanuéjols. Durant l’été le maire a réfléchi à l’organisation de cette opération. La commune de Veyreau ne pouvant venir chercher les repas, le maire a mis en place une livraison le lundi et le jeudi. Le prix de chaque repas est fixé à 6€ et le forfait livraison (comprenant les km et le temps de travail de l’agent à 84,12€ par semaine scolaire. Une convention a été signée entre les deux communes. Le maire informe le Conseil municipal de la mise en place de ces dispositifs pour Veyreau et Saint Sauveur Camprieu. Il rappelle que cela s’inscrit dans notre démarche commune telle que définie dans notre profession de foi de campagne électorale : « Nous souhaitons coopérer avec nos partenaires et nos voisins dans un esprit de solidarité et d’entraide mutuelle… les communes caussenardes et cévenoles proches » et qu’il était de notre devoir de répondre à cet appel. Le conseil municipal soulève le problème des intempéries (nous ferons en sorte que la commune ait un stock de denrées non périssables pour faire face à une impossibilité de livraison. Un document sera adressé rappelant les règles d’hygiène à respecter et une réunion sera organisée dans quelques temps avec la commune concernée.

Délibération : VOTE= POUR à l’unanimitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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9- Fourniture de repas à Saint Sauveur Camprieu :

Le même dispositif est mis en place pour l’école de St Sauveur-Camprieu mais il n’y a pas de livraison nécessaire.

Délibération : VOTE= POUR à l’unanimité.

10- Décision modificative :

A propos de la pelle mécanique endommagée par l’agent municipal et prêtée par le SIAEP . L’assurance a versé le montant de l’indemnisation 19 899,99 € sur le compte de la commune. Il nous faut une décision modificative pour pouvoir reverser cette somme au SIAEP.

Délibération : VOTE=POUR à l’unanimité.

11- Voirie remise en état des chemins communaux et appel d’offres :

On s’engage à fournir des travaux à l’entreprise qui sera acceptée à la suite d’un appel d’offres ; Ainsi sera établi un contrat qui ira jusqu’en 2026, qui permettra au prochain mandat, de ne pas avoir à s’en préoccuper d’emblée. Cette démarche permet également de bloquer pour une part le prix des travaux sur les trois années et de disposer d’une réactivité plus importante pour réaliser des travaux de voirie.

Délibération : VOTE= POUR à l’unanimité.

12- Voirie maîtrise d’œuvre des chemins communaux :

Pour la maitrise d’œuvre du marché à bons de commande, le maire propose de confier cette mission au cabinet Azur-Géo qui a effectué le précédent. Des comptes rendus écrits de réunion de chantier seront demandés au cabinet Azur-Géo.

Délibération : VOTE adopté : Contre =1 Abstention=1 Pour= 6

13- Inscription de coupes de bois à l’état d’assiette 2024 :

Coupe prévue en 2024 de pins laricio qui souffrent sur 500m2 en 2024 et 220 m2 en 2023 qu’il vaut mieux valoriser avant qu’ils ne soient plus exploitables. L’ONF gère pour la commune notre forêt et prend en charge cette opération et nous reversera le produit de la vente.

Délibération : VOTE=POUR à l’unanimité.

14- Installation du CMJ :

A 11h30 les jeunes du futur Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) rejoignent le CM et assistent à la prise des dernières délibérations y compris la délibération validant leur installation.

15- Dates des prochains Conseils municipaux :

➢ Vendredi 6 Octobre : inauguration de la place le 7 octobre ; prévoir des boissons en avance avec la boulangerie qui sera alors fermée pour congés du 3 au 9 Octobre.

➢ Vendredi 17 novembre

➢ Vendredi 15 décembreRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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16 -Questions diverses :

➢ Point sur la saison estivale :

a) Programme culturel : bilan présenté par E. FURTOSS-PASTORE : le calendrier fut bien garni et toute la programmation fut réalisée, malgré l’absence d’Evelyne pour cause de maladie et grâce aux bénévoles : qu’ils en soient chaleureusement remerciés. Des retours positifs sont venus de la population.

Bémol : il faudra réfléchir avec « Demain dès l’aube » et au moment du bilan public de la saison d’une meilleure adaptation des spectacles aux marchés d’été (déambulations et musiciens semblent plus satisfaisants).

Le vide-greniers a comporté 22 exposants.

La balade contée a eu un tel succès qu’une séance a été rajoutée : à reconduire. L’ancienne boulangerie COMPAN a été ponctuellement réouverte, dans le cadre des balades contées, pour découverte par certains et nostalgie pour les autres, grâce à l’aide précieuse de Marie Chantal NOUVEL.

Remarque et proposition : l’équipe des bénévoles est à renouveler et étoffer pour l’animation et la préparation de la saison culturelle et des marchés : une réunion des associations et des possibles volontaires est à organiser. Il faudra lancer un appel dans le prochain bulletin municipal.

Programme culturel d’automne 2023 : le programme est bouclé et va être diffusé. Le 21 octobre aura lieu au foyer à 18h un spectacle de lecture publique

Au total 7 manifestations à retrouver sur le flyer

NOÊL de la mairie : prévoir un goûter collectif avec bûches + friandises (sachets) Cadeaux de Noël : photos avec le père Noël au polaroïd ; calèche et lutins (déguisements à prévoir)

Le père Noël des écoles aura lieu à Trèves avec le spectacle initialement prévu en 2022.

b) La fête votive de Lanuéjols : pour le nouveau comité se fut une bonne année sans problème particulier, malgré un temps variable qui n’a pas dérangé les « Olympiades » du dimanche dont les retours furent positifs.

c) Dispositif « Escapades à vélo » : ouverture du local seulement début août, l’ensemble des commerces de la commune sont partenaires. L’information (dépliant) a été diffusée à tous les offices de tourisme et aux loueurs de vélos proches. Accueil très favorable de cette initiative. Un livre d’or sera installé dans le local ; des avis positifs sont venus des cyclistes de passage. Un bilan sera fait à Toussaint de cette démarche expérimentale pour la commune et pour la ComCom. Le projet est que la plupart des 15 communes de notre ComCom soient équipées pour la saison d’été 2024.

d) Commerces locaux : des incertitudes pèsent globalement sur leur pérennité. La boulangerie a fait une bonne saison et voudrait embaucher un commis. Inquiétude pour le restaurant « la bonne adresse ».

➢ Point sur la rentrée scolaire : 20 enfants sont inscrits pour 2023-2024 à Lanuejols. Dernière année du congé parental de la directrice Noémie LAGARRIGUE ; elle sera remplacée le vendredi par Mme DAUDÉ.

La nouvelle chaudière aux granulés de bois est en cours d’installation. De plus les classes sont équipées de 2 climatiseurs réversibles. Les ordinateurs ont été renouvelés et le photocopieur de la mairie a été transféré à l’école avec un nouveau contrat de location.

Doriane CAREL va modifier son planning, pour être présente totalement lors de la pause méridienne. Bénédicte MARTINS va suivre une formation à la mi-septembre.RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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La formation aux premiers secours est programmée le 15 septembre pour 10 inscrits. Le défibrillateur a été installé et il est opérationnel, sous le préau de la salle des fêtes. C’est désormais le seul sur la commune.

➢ Point sur la Cuisine Centrale : d’un commun accord un terme a été mis au contrat de l’agent titulaire pour inaptitude médicale. Le contrat de remplacement du cuisinier actuel arrive donc à son terme. Dans cette perspective une annonce de recrutement diffusée nationalement a été lancé. 3 candidatures ont été reçues dont celle du cuisinier actuel. Un jury a reçu les trois candidats en entretien et un classement a été effectué. Le cuisinier actuel Mr AOUAOU, continue sa mission dans l’attente d’une nouvelle organisation et pour la mise en place de la rentrée scolaire avec nos deux nouveaux clients (Veyreau et St Sauveur Camprieu).

Il sera utile de se renseigner sur la Centrale d’achats OCCIALIM, spécialisée dans les produits régionaux/locaux et qui fournit les lycées de la Région et sur la possibilité de se fournir localement pour certains produits.

➢ Dossiers Energies renouvelables : à traiter avant Décembre 2023.

➢ Questions diverses :

• Demande écrite des élèves de l’école : lettre/pétition reçue des enfants concernant l’état du revêtement de la cour de récréation, source d’accidents et de blessures, leur courrier a été présenté par le maire.

• Demande de subvention de l’AFM, association de soutien aux myopathies : le prochain téléthon aura lieu le 9 décembre 2023 ; une manifestation a lieu à Meyrueis. Quel montant doit-on accorder à l’AFM, qui a élargi son action en faveur des maladies génétiques ? 100€ sont proposés et votés. Un projet d’animation en association avec le Conseil Municipal des Jeunes, nouvellement instauré est proposé

VOTE = POUR à l’unanimité.

➢ Installation du Conseil Municipal des Jeunes : Le maire introduit la séance en présentant les nouveaux conseillers municipaux des jeunes en présence des membres du Conseil Municipal et de Mme Anne CHEVALLEY, qui les accompagne dans leurs futurs travaux avec Virginie BOYNE (3ème adjointe) et Géraldine CARTAYRADE (CM).

Le maire met au vote du CM la validation du CMJ tel que constitué. Ce CMJ est instauré pour 3 ans, sur la base du volontariat, sans élections (compte tenu du nombre de jeunes dans la commune). La proposition mise au vote :

VOTE du Conseil Municipal à main levée= POUR à l’unanimité.

➢ Le maire remercie le conseil et installe le nouveau Conseil municipal de jeune. Il remet à chaque membre une écharpe tricolore

➢

Pour rappel un budget de fonctionnement de 10 000€ avait été voté à la fois pour financer les projets du CMJ et les interventions de l’animatrice extérieure (Lise GALLOIS).

La séance se termine à 12h suivie d’un apéritif (sans alcool) de bienvenue offert aux jeunes du CMJ.

Secrétaire de séance : G. TRONG Président de séance : A. VIGNE