Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete 077 2023 Prolongation de l arrete n 032 202
Arrêté - Arrete 085 2023
Arrêté - Arrete 098 2023
Arrêté - Arrete 111 2023
Arrêté - Arrete 149 2023
Arrêté - Arrete 089 2023
Arrêté - Arrete 099 2023
Arrêté - Arrete 091 2023
Arrêté - arrete circulation 211 2023
Arrêté - Arrete 035 2023 Arrete de circulation permanente m
Arrêté - Arrete 092 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 092 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
Publié le :
MAIRIE
Place
de
la Flette
Tél :
C4
78
05
26
33
69510
Soucieu-en-Jarrest
E-mail : contact@soucieu-enr-jarrest.fr
2023092
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°092-2023
Portant
réglementation
temporaire
de
circulation,
Rue Jean Naville,
en
agglomération
ANNULE
ET
REMPLACE
L'ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°085-2023
(Article?
: période)
Le
Maire
de
la
commune
de
SOUCIEU-EN-JARREST,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière,
Vu
le Code
Pénal,
Vu
la loin°82-213
du
2 mars
1982
modifiée
par
la loi n°82-623
du
22
juillet
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
Vu
le règlement
général
de
voirie
64-262
du
14
Mars
1964
relatif
à
la conservation
et
à
la
surveillance
des
voies
communales,
Vu
la
demande
en
date
du
04
mai
2023
de
Monsieur
Laurent
GROSPELLIER
représentant
l'entreprise
STPML,
domiciliée
50
Av
M.
Mérieux,
69280
SAINTE
CONSORCE,
pour
des
travaux
de
raccordement
AEP
au
4
rue
Jean
Naville,
Vu
l'arrêté
portant
accord
de
voirie
N°23-074,
accordée
par
les
services
de
la COPAMO
le 12
mai
2023,
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°085-2028
du
17
mai
2023,
portant
réglementation
temporaire
de
circulation
rue
du
Jean
NAVILLE,
Vu
la
demande
de
Monsieur
Laurent
GROSPELLIER
représentant
l'entreprise
STPML,
en
date
du
24/05/2023,
de
prolongation
de
cet
arrêté,
les
travaux
n'ayant
pas
été
exécutés
aux
dates
prévues,
Vu
l'état
des
lieux,
Considérant
que
pendant
les
travaux,
il y
à
lieu
de
réglementer
la
circulation
de
manière
à
prévenir
tout
risque
d'accident,
ARRETE
ARTICLE
7:
La
rue
Jean
Naville
sera
fermée à
la circulation
pendant
la durée
des
travaux.
En
raison
des
travaux
ayant
lieu
actuellement
rue
Charles
de
Gaulle,
et
la
rue
Jean
Naville
servant
d'itinéraire
conseillé
pendant
leur
durée,
les travaux
ne
pourront
pas
débuter
avant
9h
et
la
circulation
devra
être
rétablie
pour
16h30.
ARTICLE
2:
Cette
autorisation
est
valable
une
semaine
à partir
du
5 juin
2023
(2 jours
dans
la période).
Obligation
d'afficher
le présent
arrêté
sur
place.
ARTICLE
3:
L'entreprise
STPML
est
chargée
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
aux
abords
du
chantier.
ARTICLE
4:
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
Madame
la Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
l'entreprise
STPML,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
5:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise :
-
à
Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
-
à
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
-
à
Monsieur
le Responsable
de
la Police
Municipale
-
à Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
-
à l'entreprise
STPML,
-
au
service
collectes
du
SITOM.
Fait
à
Soucieu-en-J
rrest, te-30
mai
2023
HS
aire,
3 0 MAI
2023
EU
-en-jarrest.fr