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Arrêté - Arrete 091 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 091 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
_
-
2023091
Q
PRlEPPOEPREE
>
FR
EL
HE
SOUCIeU
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°091-2023
Portant
réglementation
temporaire
de
circulation,
Rue
du
Moulin
à
Vent,
en
agglomération
ANNULE
ET
REMPLACE
L'ARRÊTÉ
N°090-2023
(prolongation)
Le
Maire
de
la
commune
de
SOUCIEU-EN-JARREST,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière,
Vu
le Code
Pénal,
Vu
la loin°82-213
du
2 mars
1982
modifiée
par
la loi n°82-623
du 22
juillet
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
Vu
le règlement
général
de
voirie
64-262
du
14
Mars
1964
relatif
à
la conservation
et
à
la surveillance
des
voies
communales,
Vu
la demande
en
date
du
2 mai
2023
de
Monsieur
Laurent
GROSPELLIER
représentant
l'entreprise
STPML,
domiciliée
50
Av
M.
Mérieux,
69280
SAINTE
CONSORCE,
pour
des
travaux
de
branchement
d'assainissement
pour
le compte
du
SIAHVG,
au
56
rue
du
Moulin
à Vent,
Vu
l'arrêté
portant
accord
de
voirie
N°23-081,
accordé
par
les
services
de
la COPAMO
le 16
mai
2023,
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°090-2023
du
17
mai
2023,
portant
réglementation
temporaire
de
circulation
rue
du
Moulin
à Vent,
Vu
la
demande
de
Monsieur
Laurent
GROSPELLIER
représentant
l'entreprise
STPML,
en
date
du
24/05/2023,
de
prolongation
de
cet
arrêté,
Vu
l'état
des
lieux,
Considérant
que
pendant
les
travaux,
il y
à
lieu
de
réglementer
la
circulation
de
manière
à
prévenir
tout
risque
d'accident,
ARRETE
ARTICLE:
La
circulation
sera
alternée
manuellement
pendant
la
durée
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
Interdiction
de
stationner
à hauteur
du
chantier.
ARTICLE
2:
Cette
autorisation
est
valable
à partir
du
22
mai
2023
et jusqu'au 2
juin
2028.
Obligation
d'afficher
le présent
arrêté
sur
place.
ARTICLE
3:
L'entreprise
STPML
est
chargée
de
la
mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
aux
abords
du
chantier.
ARTICLE
4:
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
Madame
la Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
l'entreprise
STPML,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
5:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise :
-
à
Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
-
à Madame
la Directrice
Générale
des
Services,
-
à Monsieur
le Responsable
de
la
Police
Municipale
-
à
Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
-
à l'entreprise
STPML,
-
au
service
collectes
du
SITOM.
Fait
à
Soucieu-en-Jarrest,
le
30
mai
2023
Le
Maire,
Publié
le
:
3
0
MAI
2073
MAIRIE
Place
de
la
Flette
Tél
: 04
78
05
26
33
69510
Soucieu-en-Jarrest
E-mail :
contact@soucieu-en-jarrest.fr
eu-En-jarrest.fr