Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2024 47
Déliberation - DEL2024 21
Déliberation - DEL2024 41
Déliberation - DEL2024 55
Déliberation - DEL2024 39
Déliberation - DEL2024 41
Déliberation - DEL2024 55
Déliberation - DEL2024 38
Déliberation - DEL2024 40
Déliberation - DEL2024 19
Déliberation - DEL2024 60
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Soullans.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 60)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 19/06/2024
Reçu en préfecture le 19/06/2024
Pubiéle 1 Q JUIN 2024 _—_—
ID : 085-218502847-20240613-DEL2024 60-DE
Département RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VENDÉE ss
Arrondissement . , Les Sables d’Olonne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SOULLANS
Commune de
SOULLANS
Séance du 13 juin 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de la convocation du conseil : 6 juin 2024
Nombre de conseillers présents : 21
L'an deux mille vingt-quatre, le 13 juin à 20 h 30, les membres du conseil municipal de Soullans
légalement convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de
Monsieur Jean-Michel ROUILLÉ, Maire.
Présents : MM. ROUILLÉ J-M. - CHOUIN J-F. - Mme GUILLET A-D. - M. GUITTONNEAU P. - Mme THOUZEAU J. —- MM. GUILBAUD L-M. - CROCHET B. - BONNEAU R. - LEROY D. — Mmes DILLET S. - CHEVRIER B. - ROUXEL M. - BERTAUD M. - PAILLER A. — M. LIAIGRE T. - Mmes MARTINEAU C. - BAUDRY K. - JOLLY F. - M. HERCBERG F. - Mmes ROUSSET C. - VILLERET L..
Absents : Mme BRILLET L. qui a donné pouvoir à Mme GUILLET A-D.
M. RELET J-M. — M. BLANDINEAU M. - M. BERTHOMÉ F. — M. TESSIER P.- Mme MOUSSEAU D.
Secrétaire : Mme JOLLY F.
2024.60 — Contribution exceptionnelle association « Petits Princes »
Le conseil municipal des enfants dans le cadre de ses actions a décidé de collecter et de vendre
des jouets au profit de l'association « Petits Princes ». Créée en 1987, ladite association a été la première de France à réaliser les rêves des enfants et des adolescents gravement malades.
Désireux d'apporter leur soutien à cette association nos jeunes élus ont soumis à l’équipe municipale leur volonté de verser une contribution de 370 euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents, décide : e D'ACCORDER une contribution exceptionnelle à l'association « Petits Princes » d’un montant de 370 € (trois cent soixante-dix euros),
e DE DIRE que les crédits correspondants aux dépenses seront prélevés à l'article 6574 du budget principal de l'exercice en cours,
e DE DONNER pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document se rapportant à la présente délibération. Envoyé en préfecture le 19/06/2024
Reçu en préfecture le 19/06/2024
pubiéle À JUIN 2024 — Fr”
ID : 085-218502847-20240613-DEL2024_60-DE
POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré à Soullans, les jour, mois et an susdits,
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Jean-Mi